remotorisation
publié le 07 Janvier 2007 22:08
Salut à tous,
et bon vent 2007...........
j'aimerai que l'on m'éclaire un peu sur le sujet de remotosisation !
j' ai un voilier de plus de 25 ans d'age, donc pas de taxe de francisation, par contre on me dit que si je change de moteur
( un nani diesel 14 cv), je doit en informer la douane, et les affaires maritime, et ces derniers calculerons l'éventuelle taxe à
venir !!!!
Suis je obligé de déclarer ce nouveau moteur et pour quelles raisons ?
l'agent mécanicien, et le stand nani diesel ne vous informe pas de cette obligation !!!
merci, de vos réponces
patrick
Bonjour,
J'ai remotorisé mon voilier avec un 29 CV en remplacement du 18 d'origine . Cette modification doit etre impérativement etre
déclarée aux douanes et fait l'objet d'une inscription sur le carnet de francisation -- Sinon en cas de controle, amende sévere car
le titre de navigation de correspond plus au navire -- J'ai fait le necessaire il y a 3 mois , les douanes m'ont appris que tout
moteur d'une puissance ADMINISTRATIVE inférieure à 6 CV n'avait aucune incidence sur la taxe.Pour info un moteur VOLVO D
2O30 ( 29 CV) coorespond à une puissance administrative de 3,85 CV -- Il y a de la marge !... Il vous sera demandé une
attestation sur la destination de l'ancien moteur.
Maurice
merci de votre réponse
patrick
pabouillet@wanadoo.fr
j'ai pris contact avec les douanes de saint nazaire, soit on ce déplace ou par courier.
il faut fournir la facture du moteur ainsi que ça puissance administrative, l'acte de francisation..
un coup de tampon, et on peu naviguer tranquille
patrick