Salut,

Si je ne me trompe pas, en cas de problemes sur le bateau, vice caché ou autres, j'ai entendu dire qu'il n'y avait pas de recours
possible sur un bateau acheté à l'étranger,

Maitre DAHAN pourrait peur être vous donner plus de précisions,

@+ et bon vent

Taxes, paperasses, standards differents (matos de sécu, boulons non metriques, moteurs, accastillage inconnus ...), revente
difficile, risques, etc ...
m ont dissuadé de signer un Morgan 36 et/ou un Hunter 34 en Floride ... J ai finalement acheté en Martinique un Euros.
Cocorico !

http://www.gotoyacht.com

bonsoir,

à condition que le pavillon d'origine puisse être conservé sans être résident de ce pays. A vérifier pour les Etats-unis; pour le
Royaume uni, il faut être résident, ou bien s'immatriculer au commerce (part1 du registre, beaucoup plus cher que le ssr -small
ship register-).

On est toujours rattrapé par la bureaucratie .

bonnes navigations, et fructueuses recherches

JF Perrouty

On se demande a quoi servent les moteurs de recherche sur les forums !! ce sujet a ete traité mille fois
Il faut, evidemment, acheter un bateau made in france et qui a ete exporte aux etats unis
ensuite un non americain perd le pavillon americain

Petite contribution par un petit belge qui est obligé de courir l'Europe et parfois les Etats Unis pour acheter son bateau car la
Belgique avec ses 60km de côte ... on en a vite fait le tour.

Garder le pavillon du pays d'origine du bateau que tu achètes : en général cela pose problème si l'on est pas résident, surtout
hors d'Europe. J'ai renoncé à contre coeur à acheter un bateau aux USA car dans tous les cas, , au moment où il faut
l'importer ou le ré-importer en Europe ( si c'est un bateau européen!), bonjour les problèmes trop longs à expliquer..., même
avec la "lettre de pavillon belge", qui reste pourtant le "super tuyau" pour tous les résidents européens, compte tenu de sa
facilité d'obtention . Attention toutefois à la taxe si le bateau a moins de 10 ans. Donc un choix à faire... Ou tu restes hors
CEE et tu navigues très facilement avec le pavillon belge, et il est vrai que pour un budget raisonnable, les bateaux d'occasion
aux USA sont généralement de meilleure qualité que ceux qu'on trouve en Europe, mais tu oublies de le réimporter en Europe (
excepté peut-être un Beneteau , Jeanneau ... ) Et si quelqu'un possède la solution à ce problème, je serais bien surpris ...et
il deviendra vite riche compte tenu de la faiblesse actuelle du $.

Good luck, Leira

une seule solution , etre resident 2 ans aux etats unis, le bateau est considere comme une partie du demenagement

Bonjour,
On voit sur la côte belge quelques gulfstar ou pearson...
N'y a t'il pas moyen de connaître avant achat les modèles qui ne poseront pas problême à l'homologation?

bonjou rà tous , Là ou je coince , c'est le moment ou le voilier est acheté et que normalement il perd son pavillon US car le
nouveau proprio n'est pas résident US . Il y a donc un moment de" flottement " ou le voilier n'a plus de pavillon!!
on a juste la preuve de la proprieté . dans mon cas de figure je pense l'amener à saint martin , coté hollandais . je ne compte
pas le franciser et je crois que c'est facile d'avoir une adresse dans cette ile ou beaucoup de gens vivent à bord de leur voilier.
leur adresse n'est souvent une boite postale . De toute façon , en tant que français on peut etre resident légal à saint martin.

Je n'ai peut être pas été suffisamment clair, mais le sujet est quelque peu complexe. Il faut distinguer le problème des douanes,
où il suffit uniquement de payer, et le problème de l'homologation CEE, n° CIN, ... où il faut aussi payer mais pour un résultat
non garanti (le bureau "Veritas" me demandait entre 10 et 20.000 ? pour un bateau dont le plan était connu, sans garantie de
résultat...). La lettre de pavillon belge peut s'obtenir sans la moindre difficulté pour tous les résidents CEE (61? si le bateau a
plus de 10 ans). Voici l'adresse du site : www.mobilit.fgov.be (fonctionnaires très complaisants mais pas toujours faciles à
contacter par téléphone). Si le bateau reste en dehors des eaux CEE il n'est pas nécessaire de fournir le document DL2B
d'importation, ni le certificat de conformité. Cette législation est valable actuellement pour tous les pays européens (certains
comme la France et l'Espagne, ajoutent même des contraintes supplémentaires à ces directives européennes), seuls les Pays-
Bas résistent encore et toujours ... Donc jusqu'à ce jour, tu pourrais toujours aller y revendre (et les prix sont très élevés) ,
après avoir acquitté les droits de douane, un bateau acheté en Amérique.
Attention toutefois, j'ignore si la lettre de pavillon belge, qui permet donc de naviguer hors CEE, mentionne qu'elle n'est valable
qu' hors CEE, et dans ce cas bonjour les emm.... quand tu rentres en Europe par le Portugal ou l'Espagne. J'ignore le statut
spécifique des Antilles, mais je sais qu'ils en ont un. Mais je n'ai jamais entendu qu'on cherchait noises à un bateau battant
pavillon belge ou européen aux Antilles (probablement une certaine tolérance ou méconnaissance de la législation).
Dans tous les cas et partout dans le monde, si tu veux battre pavillon belge, LE PAPIER à obtenir auprès du vendeur (excepté
encore peut-être aux Pays-Bas) est, l'attestation de résiliation de SON enregistrement officiel.

Good luck, Leira

bonjour , je viens de contacter un ami qui a acheté un voilier US l'année derniere . c'est un voilier fabriqué aux USA . il n'a pas
eu de probleme d'homologation car ce type de voilier avait - DEJA - une homologation CE . il l'a passé sous pavillon Belge sans
probleme . Dans mon cas personnel le voilier que je compte acheter - n'est pas - homologué - conforme aux normes
communauté europeenne . En vous lisant il semble que ce soit une vrai galere ( couteuse ) d'acquerir cette homologation .
Il y a peut etre un moyen du coté de l'angleterre " small ship registry " d'autres expérience avec l'homologation ?

bonjour,

peu de chances hélas côté SSR: les britanniques sont scrupuleusement conformes à la directive européenne dite RCD
(recreational craft directive, transposée en français dans la "division 224).

bons choix

JF Perrouty

suite à un coup de tel . il y aurait une possibilité d'avoir le pavillon belge en ayant une certfication COD .. qui concerne la nav
cotiere. mais, mais il n'y pas vraiment de reglement belge empechant d'aller au large . j'aurais plus d'infos plus tard .
De quand datent ces homologations ? je pose la question car à st Martin il ne semblait pas avoir ces problemes de conformité
CE . A cette époque là , les fusées de détresse US etaient legales.

elizabeth cador de la societe " pavillon belge" m'a répondu : on peut vous avoir une certification cat. conception C ou D . A
partir de la on peut avoir le pavillon Belge quelle procurera en meme temps . 08 25 560 680.
je rappelle que la categorie A des normes Europeennes est celle pour traversées océaniques . et là , il y a un probleme
d'assurance ; si on veut s'assurer - of course-

Quel est l'interet d'une CAT c si tu veux etre assuré pour travaerser des oceans ?? je ne comprends pas ?

Bonjour
J?ai acheté fin 2005 un bateau américain avec pavillon USA.
- Impossible de le faire francisé (pb d?homologation avec les affaires maritimes, compatibilité de normes, etc?)
- Il est possible de garder le pavillon USA (une société spécialisée s?occupe de tout, environ 550? la première année
puis 300? par an) mais bonjour la galère pour trouver une assurance et impossible de naviguer très longtemps sur les cotes
européennes.
- Je suis donc sous pavillon Belge le bateau étant ancien je n?ai pas eu de problèmes avec la norme CE et je suis en 1
ère catégorie (ou l?équivalent de la catégorie A). Pense qu?il faudra acquitter le montant de la TVA en Belgique (calculée sur le
prix d?achat déclaré du bateau). Pense aussi que si tu réside, toi ou ton bateau plus de 6 mois en France tu devra payer une
taxe ou « droit de port» équivalent à la taxe de Francisation.
Malgré tout cela, en exploitant au mieux les opportunités on peux faire de bonnes affaires, ne pas hésiter à surfer sur Internet
pour trouver le bon bateau et aussi pour trouver les meilleures solutions d?immatriculation et d?assurance.
Salut et bon courage
Jean-claude

Lors de ma précédente modeste contribution, je vous ai donné l'adresse du site internet du ministère belge qui permet, à
condition de le LIRE ATTENTIVEMENT, de répondre à toutes vos questions ou presque. Je suis étonné que certains évoquent
des catégories de navigation sur la lettre de pavillon belge, car j'ai beau retourner la mienne (et ce n'est pas la première que
j'ai) et ...comme on dit chez nous : quedale c'est a dire : rien. Je répète donc, car j'ai moi-même failli être un peu distrait, juste
avant de signer l'achat d'un magnifique bateau américain (heureusement le préposé du ministère belge a atiré mon attention)
que TOUT BATEAU AVANT OU APRES 1998 DOIT, LORSQU'IL EST IMPORTE DANS LES EAUX EUROPEENES, POSSEDER DES
CERTIFICATS DE CONFORMITE (même le moteur doit maintenant en possèder un). Il est vrai qu'il existe une faille : rentrer
dans les eaux européennes avec la lettre de pavillon belge (obtenue pour un bateau hors d'Europe) et se faire tout petit.
Mais, comme notre ami ayant acheté aux USA ne précise pas qu'il a certainement dû marquer dans sa lettre de pavillon que son
port d'attache était américain (ou en tous cas extra européen) à moins qu'un de nos fonctionnaires ait , par distraction ,
confondu Nieuwpoort et Newport, cela signifie qu'au premier contrôle d'une autorité européenne, celle-ci pourrait déceler
immédiatement la fraude à la TVA et aux Affaires maritimes. Payer la TVA à ce stade risque de déclancher une réaction en
cascade : cela signifie que le bateau est importé et donc .... Et le résultat pourrait être la radiation de la lettre de pavillon
belge (en espérant que cela s'arrête là). Obtenir une certification européenne classe C ou D reste possible et moins couteuse,
et ,comme elle n'est même pas indiquée sur la lettre de pavillon belge, on pourrait se dire "pourquoi pas"? Mais l'assurance ne
vous couvrira certainement pas pour des navigations hauturières et la moins value à la revente risque de faire fondre le
bénéfice de l'achat aux USA.

Il faut se faire une raison : les quelques illuminés comme nous qui ne souhaitent pas nécessairement acheter un bateau en
plastique tout neuf au salon de Paris ou de Dusseldorf sont une espèce en voie de disparition sacrifiée sur l'autel du
protectionnisme des gros chantiers.

Good luck, Leira

bonjour tous , j'aurais aimé une infos de plus de la part de sylisa : il dit ne pas avoir eu de probleme avec la norme CE car le
voilier US est ancien. c'est donc qu'il est possible de l'acquérir . comment as tu fais ?
la société " pavillon belge" ne peut procurer que la catégorie C ou D
sur" hisse et oh" on traite du meme sujet

bonjour , en cherchant je me suis aperçu que la tva en Espagne est de 14 % , en Belgique , elle est de 21 % . une fois que
la tva est payée en europe , faut il payer la difference entre les différent pays . dans le sud ouest , les gens vont en espagne
pour acheter leur voiture

attention permis voile obligatoire en espagne
cher et pas facile, faut blu a bord
tu es bilingue francais espagnol ?