octroi de mer
publié le 27 Mai 2006 08:23
bonjour
octroi de mer a la martinique
QU'est ce que c'est ?
combien ça coute ?
dans quel cas ?
comment cela se passe ?
etc
si qq un a des reponses claires je prends
merci christian
Bonjour. Va voir sur le site des douanes il y a une rubrique pour les plaisanciers dans les DOM TOM.
quelques explications
http://www.outre-mer.gouv.fr/outremer/front?id=outremer/dossiers_thematiques/octroi_de_mer_1050065754428
C est moins simple que dans les textes....qui sont deja compliqués....
Dom
je vais venir avec mon bateau et si j'y suis bien m'y installer en vivant sur le bateau
Dans ce cas aucun soucis.... tu decides que tu demenages de ton domicile actuel avec ton bateau pour t'installer en Martinique ,
tu declares que ton domicile fiscal est donenavant en Martinique , donc que tu y feras ta declaration d'impots...si il y en a ... et
en arrivant tu vas demander aux douanes une exoneration de l'octroi pour tout ce que tu amenes dans ton demanagement,
bateau compris... c est simple et accordé dans la journée... tu peux meme ensuite travailler officielement sans soucis. Le seul
inconvenient est de ne pouvoir vendre ton bateau avant un an....par contre celui ci meme en cas de vente apres un an est
definitivement exonéré d'octroi...
et puis ....il n'y a aucune raison que tui ne te plaise pas ... ici...
A bientot donc
Dom
Et en plus tu payeras 30% d'impots en moins, avec la chance de vivre dans un endroit magnifique avec du beau temps toute
l'année.