Fin de la taxe VHF

4826 lectures / 9 contributions / 0 nouveau(x)
Hors ligne
COLLIGNON
Inscrit forum
Fin de la taxe VHF
sujet n°78061
Bonjour, Je viens de recevoir l'information sur la taxe VHF. Le ministère à décider de la supprimer purrement et simplement en raison de la pression des associations de plaisancier qui ce sont regroupés en fédération. Une bonne chose de faite, et merci aux assocaitions de plaisanciers. Bonne Nav, Nono
Anonyme (non vérifié)
réponse n°65710

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

-----------------

en voila une nouvelle quelle est bonne !

enfin, si je prends mon cas, je ne l'ai jammais paye, ayant le bato depuis 1an 1/2.

Hors ligne
CATANA 431
Inscrit forum
réponse n°65713

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

-----------------
Attention, c'est pas parceque la taxe est supprimée - à l'avenir - qu'elle est supprimée dans le passé. Rien n'interdirait à des pervers de venir réclamer les sommes dues (car voté par l'assemblée lors du vote du budget annuel) mais non recouvrées (car la loi, autorisant une entité à se substituer à France Télécom pour recouvrer cette taxe depuis que FT n'est plus légitime, n'a toujours pas été voté).

Faut pas confondre ;-)

Yves.

P : enfin, c'est sans doute un cas d'école et j'agace inutilement le fondement des lépidoptères. Savourons notre plaisir.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°65714

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

Ca tombe bien pour les ceusses qui ont acheté un navire d'occase équipé d'une vhf non déclarée...
-----------------

Hors ligne
Inscrit forum
réponse n°65715

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

et bien, si ça devient gratos, raison de plus pour se déclarer, afin d'avoir licence et indicatif pour trafiquer avec les cross ou sémaphores et autres...
Roland A.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°65719

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

-----------------

Attention ! Cela ne dispense pas d'avoir une station d'émission conforme et homologuée, ainsi que d'avoir le CRR !

On peut toujours avoir une contravention pour ces deux infractions.

Donc les VHF "pirates", c'est pas gagné :-)

Robert.

Anonyme (non vérifié)
réponse n°65761

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

-----------------
C'est + un forum, c'est radio bidasses ?

Comment vérifier l'info à nono ?

Anonyme (non vérifié)
réponse n°65765

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

il n'est pas besoin de verifier c'est la 3° annee que l'on recoit la licence sans rien payer juridiquement la des frequences n'a pas le droit de facturer
daniel13/73-----------------

Anonyme (non vérifié)
réponse n°65770

Réponse au sujet: Fin de la taxe VHF

-----------------

C'est qui cette association de plaisancier ???

D'ou tiens tu ton info Nono ???

Es-ce pareil pour la Blu ???

Ce serait une première !!!

André

Le site de la Grande Croisière...