eaux territoriales et clearance
publié le 18 Novembre 2018 16:52
bonjour, y a t il une réponse officielle et internationale à cette question que nombre de navigateurs se posent certainement.
Est il possible de mouiller dans les eaux territoriales (12mn des côtes) d'un pays sans y faire les formalités de clearance, si on ne met pas pied à terre.
Je pense aux déplacements dans les Antilles, où le mouillage momentané en rade, pour un repas ou une nuit, peut rendre plus confortable une navigation longuette.
merci pour vos retours d'experience,
Michel
Bonjour Michel,
En toute rigueur non, on ne peut pas le faire, ou du moins pas n'importe où, il existe des ports d'entrée et là c'est OK, mais une baie sympa sur la route pour bain/repas c'est normalement non. Maintenant tu ne sera pas le premier à le faire mais c'est à tes risques. Certains sont plus féroces que d'autres, un copain qui à passé son WE à Non-Such Bay avant d'aller faire sa clearance le lundi à English harbour à eu US$1000 d'amende ! c'est raid mais la douane l'avait vu devant Green Island.
Bruno
merci Bruno,
cela confirme bien les bruits qui courrent; j'espèrais qu'un texte officiel me soulagerait de cette incertitude, mais on va faire avec .... mais la prune est salée quand même.
Au plaisir de te croiser,
Michel
Bonsoir Michel , normalement il est possible à condition de ne pas descendre à terre de mouiller dans les eaux territoriales d'un pays . Pour cela il faut bien mettre en évidence le pavilon Q (jaune) qui correspondait anciennement à la mise en quarantaine d'un navire , le hisser du coté babord du navire sous les barres de flêche . Ceci par exemple en attendant d'aller faire la cléarance si on arrive en dehors des horaires d'ouverture et que l'on n'a pas envie de payer l'over time . Je l'ai également souvent utiliser si je ne souhaitais pas m'arrêter dans une ile que je connaissais déjà et donc de ne pas faire la clearance (aux Antilles) lors d'une navigation un peu longue . En quatre années de navigation dans l'arc Antillais je n'ai jamais été ennuyé par les customs locales sur l'eau , par contre il ne s'agissait bien sur à chaque fois que d'une halte passagère et en aucun cas une façon de séjourner sans faire la clearance .Une fois à Rodnay bay sur St Lucie au mouillage pour la nuit venant de St vincent , le dimanche matin les customs mon demandé si j'avais fait la clearance ,je leur ai dit que non mais que je repartais si tôt apres le déjeuner,comme j'avais mis le pavillon Q ,ils ne m'ont rien dit . C'est bien aussi que l'annexe soit en bonne place et non accroché à l'eau derrière le bateau . J'ai souvent mouiller juste à la tombée de la nuit (vers 18 h aux Antilles) et je repartais aussi de bonne heure le matin ,en faisant cela il est rare de voir un bateau des customs dans ces horaires. Maintenant il s'agit de mon experience perso et c'est en aucun cas la parole d'évangile comme on dit . Bonne navigation à vous .
https://www.hisse-et-oh.com/forums/navigation/messages/2426692-pavillon-...
j'avais posé la question en face...
à bientôt
stef
nb : Kamba "Cow" m'a demandé ton mail....