demande de droit de passeport
publié le 09 Septembre 2018 13:57
Bonjour a tous , j'habite en france et detiens et utilise un voilier de 1987 immatriculé sous pavillon britannique avec port d'attache aux BVI par le biais d'une societé .
Je desire etant maintenant a la retraite l'ammener a Saint Raphael .
Je dois donc demander un droit de passeport qui equivaut a ce que coute la francisation x par 3 dans la pire des cas
Quelqu'un sur le forum a t'il une experience en la matiere et me guider dans la demarche a suivre .
Dans l'attente de vous lire
cordialement
Etienne
Bonjour Étienne,
Avant toute chose, si tu déclares ton navire avec un pavillon Bvi, le droit de passeport sera effectivement x3.
Pourquoi ne pas prendre un pavillon belge ou hollandais (le droit ne serait plus x 3) si tu ne souhaites ou ne peux franciser ?
De +, avec un BVI, la question de la TVA va se poser. Le pavillon belge notamment te permettrait de ne pas nécessairement acquitter la TVA et lorsque tu iras à la douane pour faire établir le passeport, tu ne devrais pas être embêté.
Après, pour le passeport, il suffit de prendre contact avec un bureau de navigation des douanes pour les formalités qui ressemblent à une francisation.
Bonjour Étienne,
Avant toute chose, si tu déclares ton navire avec un pavillon Bvi, le droit de passeport sera effectivement x3.
Pourquoi ne pas prendre un pavillon belge ou hollandais (le droit ne serait plus x 3) si tu ne souhaites ou ne peux franciser ?
De +, avec un BVI, la question de la TVA va se poser. Le pavillon belge notamment te permettrait de ne pas nécessairement acquitter la TVA et lorsque tu iras à la douane pour faire établir le passeport, tu ne devrais pas être embêté.
Après, pour le passeport, il suffit de prendre contact avec un bureau de navigation des douanes pour les formalités qui ressemblent à une francisation.