Cela peut être une véritable galère orchestrée par des fonctionnaires très zélés. La mienne a durée 7 mois (pour faire franciser le mien). Il y a tant de bateaux à vendre en France.........

La radiation du pavillon turc ne concerne que les autorités turques et sera faite par ces autorités (prévoir un document en français -traduction- ou en anglais quelquefois accepté); le certificat de conformité CE sera donné par le constructeur du bateau s'il n'est pas déjà répertorié par les douanes françaises; la suite avec le certificat de vente peut se faire dans n'importe quel quartier maritime ou auprès d'un consulat français : se renseigner avant pour choisir l'endroit pour lequel "l'habitude" facilitera l'opération; en aucun cas l'administration ne demande à voir le bateau si on a le certificat CE.

Bonjour

Moi je commencerais par exiger du brooker que les formalités de radiation de pavillon et le certificat d'exportation soit pris en charge par lui . (si possible dans les deux langue Turc , francais .Turc anglais .) 
Avec c,est deux papier tu peux naviguer ,revenir en France et le reste n'ai qu'une question d'argent (taxe d'importation suivant l'origine de la construction  et bien d'autre pinaillerie  )

Non ce n'ai pas dificile d'importé un navire .Sauf les deux premiere conditions (la langue du pays, et honnete du fonctionnaire probleme que je refilerais au brooker  )

Bonnet belles futures naves

Houla la petit oubli

Pour avoir ces deux fameux Papiers il te faut PAYER ton bateau . Et quand tu as payer tu as les main liées . Et si il y a une crasse ,que l'on ta cacher , ou rajouté c'est le début de la galere .

Je n'invente rien puisque ca été du vécu pour moi en Croatie (achat de mon 3ieme Coyote  histoire raconter sur ce forum )

c'est le propriétaire vendeur qui demande la radiation de son pavillon national ; l'acheteur ne peut pas intervenir à ce stade; c'est ce qu'a fait mon vendeur allemand; je redis que le bateau peut être n'importe où quand on demande une immatriculation (douanes + affaires maritimes); le certificat CE est un problème relatif à l'homologation du bateau (catégorie...etc); le paiement ou non d'une TVA dépendra du paiement (ou non) d'une taxe intérieure dans le pays de radiation (UE ou pas?)

céparoù a écrit :
 Bon maintenant j'ai quelques billes. Donc sur le contrat de vente je mets en clause l'obtention du certificat de radiation (obtenu par le vendeur, si je le vois, ou le brooker)Avec ce document , le certificat de vente , éventuellement si besoin du certificat type CE,( le tout avec un double en Anglais) je me rapproche du consulat ou je reviens en France faire établir mon livre de bord, et payer la TVA (soupir!....)N'y a t'il pas un document genre "certificat de non gage" à réclamer?Je vais essayer de trouver l'article de Coyote pour me préparer.
Personne de Yacht Marina pour la météo en fév?

 Bonjour

J'ai supprimer L'histoire .

En gros .

J'achete un bateau (beneteau 50 superbe comme neuf) en Croatie (mois de mars ), que je visite , super interesser . de retour au quebec , je fais  la transaction . D'abord 10 pour cent pour le brooker qui une fois son pognon encaisser , finalise la vente avec la societé de loc . Fin mars le bateau est payer et je dois en prendre livraison en juillet .

Arrive en juillet (avec 4 amis pour un sejour de 4 mois en mediterrané )  le bateau est fin pres mais il manque  deux  papiers .....
Le fameux certificat d'exportation

qui donne droit a la radiation de pavillon . Tu exporte ,et tu radie

Tous les jours pendant trois mois on nous fait attendre ces fameux papiers . en compensation (pour nous fair patienter on nous offre , le portique l'annexe , 4 batterie neuves ,un mteur 5 cv honda , le restaurant ,une voiture pour nous promener ,la meilleur place au quai , l'antifouling etc )
On fini par apprendre que la societe de loc appartien a une banque hongroise en faillite (50 millions d'euros )et que tout est saisi .

Rendez vous pris avec le grand patron , qui refuse mon arangement ,1000 euros  a ce jour  par jours de retard que je restitue si les papiers arrive dans les 7 jours . Pas d'accord du grand chhef ,donc pas de papiers en vu ,il nous ment encore

J'ai une facture notarié c'est mon bateau . Le soir meme de la réunion , a la nuit tombé depart de Krémik sans papier .
L'aventure commence

Tous est bien qui finira bien (deux mois plus tard j'était deja rendu a Panama ),Je tirerais encore 1 % du prix de vente d'indemnité quand eux eurent besoin de papiers comme quoi le bateau n'était plus en croatie .L'amende qu'ils devaient encourire pour avoir vendu un bateau saisi devait etre largement supérieur a mon 1 % .

Voila en gros si je puis dire ,j'ai eu affaire a des gens honnetes (pas le brooker ,mais le directeur de la marina qui a servi de négociateur )

Le bateau (pavillon canadien ) a été vendu sans probleme en Polynésie ,comme en france .deux papier . Importation ,paiement des taxes ( beneteau = CE moins de problemes ),et le reste des papiers d,administration ,A.M etc etc pas bien méchant
Bon courage et Bon vent

céparoù a écrit :
 Chaud! le départ de Krémik, et faire çà en Croatie.....chapeau.

 Je t'ai envoyé l'histoire par courriel

A coeur vaillant rien d'impossible

ca serait peut-être plus sûr, plus rapide et moins cher de se faire naturaliser Turc ! de plus c'est un bien joli pays et je serais surpris qu'on y paye plus d'impôts que dans notre malheureux pays.

Oui, mon bateau était en France et pendant 7 mois je suis resté sous pavillon américain. Dès que je sortais en mer les douanes montaient à bord. Je les ai eu une vingtaine de fois. On a fini par sympathiser... ! ! ! MM