déclaration écrite de conformité OCEANIS 411
publié le 26 Mars 2015 22:23
Bonjour,
J'ai besoin d'une déclaration écrite de conformité pour un Oceanis 411 clipper de 2001. Je crains de ne pas avoir la mienne et je vends le bateau. il paraît que c'est obligatoire. Si un autre propriétaire pouvait m'envoeyr ce document en pièce jointe. Merci.
J'ai besoin d'une déclaration écrite de conformité pour un Oceanis 411 clipper de 2001. Je crains de ne pas avoir la mienne et je vends le bateau. il paraît que c'est obligatoire. Si un autre propriétaire pouvait m'envoeyr ce document en pièce jointe. Merci.
si ton Oceanis est deja immatriculé en France ,il n'y a aucune raison que les douanes ou les affaires maritimes demandent une DEC qu'ils ont deja eue lors de la premiere immatriculation .
De toutes facons cette DEC est nominative au numero CIN du voilier et aucune autre ne peut la remplacer , sauf a demander une copie au chantier Constructeur ...
Dom
Ouais,
tu as tout à fait raison (décidément c'est génial d'être sur STW). Je croyais qu'il me fallait ce document, mais il n'est pas nécessaire. Merci beaucoup.
Bon vent.