TVA
publié le 10 Décembre 2014 17:09
Hello.
J'ai acheté un voilier au Portugal, fabriqué en France, il est de 92. L'ex proprio me dit que la TVA a été acquité mais j'ai pas de preuve.. J'ai fait immatriculer le bateau au Canada (suis canadien) je navigue depuis 2 ans en eau Européenne et je ne me suis jamais posé la question si je dois payer quoi que ce soit comme taxe ou TVA à nouveau.. Jusqu'à ce jour :(
En fait le voilier n'a jamais quité l'Europe.. Il est juste devenu Canadian flag...
Est ce quelqu'un pourrait m'éclairer à ce sujet svp????
Merci beaucoup...
Christophe.
J'ai acheté un voilier au Portugal, fabriqué en France, il est de 92. L'ex proprio me dit que la TVA a été acquité mais j'ai pas de preuve.. J'ai fait immatriculer le bateau au Canada (suis canadien) je navigue depuis 2 ans en eau Européenne et je ne me suis jamais posé la question si je dois payer quoi que ce soit comme taxe ou TVA à nouveau.. Jusqu'à ce jour :(
En fait le voilier n'a jamais quité l'Europe.. Il est juste devenu Canadian flag...
Est ce quelqu'un pourrait m'éclairer à ce sujet svp????
Merci beaucoup...
Christophe.
juste une suggestion : voir les douanes françaises s'il était immatriculé en France... un debut de piste
stef