quelle pavillon choisir pour mon voilier
publié le 15 Avril 2014 18:27
Bonjour a tous ,
J'aurai besoin de vos avis de voyageurs concernant un choix :
je viens d 'acheter un voilier d'ocasion de 13 metres de 1983 qui est sous pavillon Hollandais, pour naviguer a travers le monde
avant il etait Francisé, d 'apres vos experiences dois je le remettre sous pavillon Francais ou le garder sous Hollandais
quelles sont les inconvenients et les avantages de l un ou de l'autre ?
(nous sommes francais)
d'avance merci de vos conseils
philippe de NUKKA HIVA
J'aurai besoin de vos avis de voyageurs concernant un choix :
je viens d 'acheter un voilier d'ocasion de 13 metres de 1983 qui est sous pavillon Hollandais, pour naviguer a travers le monde
avant il etait Francisé, d 'apres vos experiences dois je le remettre sous pavillon Francais ou le garder sous Hollandais
quelles sont les inconvenients et les avantages de l un ou de l'autre ?
(nous sommes francais)
d'avance merci de vos conseils
philippe de NUKKA HIVA
Bonjour,
si vous êtes résident français, vous aurez à payer, en plus des droits de navigation en hollande, un droit de passeport pour le navire en France. Le mieux, repavillonner français (sauf si vous n'êtes pas résident) et vous n'aurez qu'à payer le DAFN
De plus, ne pas oublier que le pavillon français à l'international de vous renvoie à l'application de la loi française (qu'il et sûrement plus aisé de comprendre que la loi hollandaise).
Apres, à mon avis, peu de différences, ces pavillons restent européens avec des lois similaires.
merci , restons francais je me vois mal naviguer avec le pavillon hollandais ..
essaie les Marshall Islands. www.register-iri.com. ils ont des représentations un peu partout dans le monde, s'adressent surtout à des plus grosses unités et du coup sont tout contents d'avoir des voileux. notre bateau était en pavillon F, mais en tant que suisses, nous ne voyions pas pourquoi rester F, en plus, il y avait une question de tva latente au sujet de laquelle nous avions des informations contradictoires. le pavillon suisse est compliqué. la solution Marshall nous a été soufflée par un ami, nous sommes en tour du monde et ça se passe très bien. la maîtrise de l'anglais est utile pour les formalités.
www.register-iri.com
Pour répondre à Christine, il faut faire quelques précisions :
si le navire a été construit dans l'UE ou déjà importé et qu'il fait moins de 24 mètres, la déclaration écrite de conformité permet l'immatriculation du navire sans visite. Si au delàde 24 mètres, passage obligé par la visite Aff. mar.
Si le navire n'est pas issu du territoire communautaire et qu'il n'existe pas de DEC de série, il faudra faire établir une DEC à l'unité (ICNN le fait à l'étranger par ex.). Evidemment, il y a un coût supplémentaire à supporter.
La francisation se fait ensuite sans visite.
Après, Lulle précise que le recours à un pavillon Iles Marshall (exemple) peut être une solution. Attention cependant au droit de passeport (Pierre n'est pas concerné car pas résident français). Si vs êtes résident français, il faudra payer un droit de passeport (en + des droits de navigation ou d'enregistrement à l'étranger) + augmentation sensible du taux de contrôle.
Les iles Marshall :
"WHAT ARE THE REQUIREMENTS FOR A PRIVATE YACHT TO BE REGISTERED WITH THE RMI?
The Maritime Administrator considers a private yacht to be any pleasure yacht of 12 meters or more in length at waterline, not carrying passengers for hire, nor engaged in trade or commerce, and being used solely for pleasure or recreational purposes and carrying no more than 12 passengers."
Un minimum de 12m à la flottaison donc.
Si une visite Aff. mar. est nécessaire, il est indispensable qu'un contact préalable avec le service navigation de cette administration puisse être établi en amont pour vérifier la situation technique du navire et les documents à fournir.
Ensuite, il faudra fixer un RDV pour la visite (si navire de plaisance de + de 24 mètres).
Aller voir sur le site mer.gouv.fr pour les coordonnées avec les services des Aff. mar.