vivre sur un bateau - achat à l'étranger
publié le 18 Mars 2013 21:36
Bonjour ma question et double pour un seul post :s
1- Qu'elle administration peut me renseigner sur mes droits et mes devoirs pour habiter ("résidence principale") sur un voilier. Ou quelqu'un peut-il m'énnoncer rapidement mes devoirs administratifs (taxes, impôt, redevance)
2- Acheter un voilier à l'étranger (alaska - USA) engage t'il des frais quelconque de douane? Si oui comment les déjouer, peut-on laisser un voilier administrativement à l'étranger?
Merci
Bien à vous tous
Un novice ;)
1- Qu'elle administration peut me renseigner sur mes droits et mes devoirs pour habiter ("résidence principale") sur un voilier. Ou quelqu'un peut-il m'énnoncer rapidement mes devoirs administratifs (taxes, impôt, redevance)
2- Acheter un voilier à l'étranger (alaska - USA) engage t'il des frais quelconque de douane? Si oui comment les déjouer, peut-on laisser un voilier administrativement à l'étranger?
Merci
Bien à vous tous
Un novice ;)
Bonjour,
Difficile de trouver un guichet unique pour répondre aux questions multiples liées à cette situation.
Concernant le paiement de droits éventuels, il y a des variantes. Tout dépend de ce que l'on veut faire. Si le voilier reste hors des eaux européennes Dom inclus il n'y a pas de droits de douane ou TVA a régler. Il peut éventuellement y avoir du droit de passeport si on est encore rattaché au territoire français. Pas de moyen d'y échapper, réglementairement s'entend.