Voyage en Mediterranee et pavillon Canadien
publié le 24 Novembre 2010 21:48
Bonjour à tous,
Nous prevoyons l'acquisition d'un petit catamaran battant pavillon français pour notre futur voyage en Mediterranee. Nous allons le faire immatriculer au Canada (dont nous sommes citoyens) et le rattacher administrativement au port de Quebec. Les démarches seront effectuées par correspondance car nous ne planifions pas de retour au Canada avant son immatriculation et départ en voyage. Mes questions sont les suivantes:
Lors de notre voyage, serons-nous soumis au paiement de taxes au gré de nos changement d'eaux territoriales ? Si oui, a quelle fréquence (Europe et pays non-membres, ou chaque pays visité) ?
D'autre part, nous devrons avoir recours à une société de classification pour faire évaluer le jaugeage afin de compléter le dossier. Avez-vous une idée du type de compagnie a contacter (type Bureau Veritas ou mandataire privé) ?
Vos renseignements et temoignages sont les bienvenus, merci par avance !
Thierry & Beatrice
Nous prevoyons l'acquisition d'un petit catamaran battant pavillon français pour notre futur voyage en Mediterranee. Nous allons le faire immatriculer au Canada (dont nous sommes citoyens) et le rattacher administrativement au port de Quebec. Les démarches seront effectuées par correspondance car nous ne planifions pas de retour au Canada avant son immatriculation et départ en voyage. Mes questions sont les suivantes:
Lors de notre voyage, serons-nous soumis au paiement de taxes au gré de nos changement d'eaux territoriales ? Si oui, a quelle fréquence (Europe et pays non-membres, ou chaque pays visité) ?
D'autre part, nous devrons avoir recours à une société de classification pour faire évaluer le jaugeage afin de compléter le dossier. Avez-vous une idée du type de compagnie a contacter (type Bureau Veritas ou mandataire privé) ?
Vos renseignements et temoignages sont les bienvenus, merci par avance !
Thierry & Beatrice
bonjour .tu peu le faire immatricule provisoir au quebec et faire les demarche par internet .tu na pas de taxe a payer au quebec tant que tu ni mettra pas les pieds le certifficat provisoir coute 150 dollars .cela se fait dans la journe a transport canada Daniele et Raymond sur Coyote
le bateau a t,il ete construit en france . un bateau de moins de 15 metre tu peu le jauger toi meme a transport canada ils ont un formulaire pour ca .avec ton certificat provisoir tu na aucune taxe a payees vu que tu es canadien et sous pavillon provisoir canadien .je voyge comme ca depuis 1 mois et demi avec mon permi perime depuis 3 mois . car les papiers pas encore fini (certaine administration / ex comuniste ) sont encore un peu chiantes a plus Daniele et Raymond sur Coyote
En Europe tu n'auras pas de TVA à payer si ton séjour dans la communauté européenne n'excède pas 18 mois. Donc si tu restes longtemps en Europe il te faudra pour éviter la TVA faire un passage tous les 17 mois dans un pays non membre de la communauté européenne : Tunisie, Turquie, Albanie ... ce qui remettra le compteur à zéro.
Bonjour Daniele et Raymond, et merci pour vos reponses.
J'ai appele le bureau maritime de Transports Canada a Quebec, c'est effectivement tres simple comme demarche. Ils m'ont annonce un prix de 250$ avec renouvellement a tous les 3 ans, sans frais. Mais etant donne qu'il s'agirait d'un catamaran de 37 pieds, je ne pourrai pretendre au jaugeage simplifie, je dois passer par une societe de classification. D'autres voyageurs m'ont dit que je pouvais effectuer cette demarche gratuitement en France aupres des autorites douanieres. Quand bien meme ils me demanderaient des frais pour ca, je ne trouve pas mes futures demarches trop harrassantes !
Je dois, comme tout un chacun, surveiller mes finances, et peser le pour et le contre d'un pavillon Canadien versus Francais (nationalite du bateau en question) ou Belge... Tout est question de frais initiaux et de renouvellement, et bien sur, de contraintes administratives concernant l'armement, la survie,... Finalement peut-etre que le plus simple serait de garder le bateau sous pavillon francais, je n'en sais rien car il m'est impossible de predire ou je serai apres ce voyage, retour au Quebec ou non...
Encore merci pour votre intervention, au plaisir de vous lire et qui sait peut-etre un jour de vous rencontrer au detour d'une crique ;)
Amities.
Thierry
Merci pour ces precisions ;)
Thierry,
Pour choisir entre ces trois hypothèses, je pense qu'il est nécessaire de voir un peu plus loin que les économies éventuelles sur les droits périodiques :
- Dans l'hypothèse du pavillon canadien : il peut y avoir des circonstances de la vie où tu ne pourrais pas effectuer ce petit voyage hors des eaux de la CE, tous les 17 mois. Dans ce cas tu serais obligé de payer la tva, ce qui peut représenter un problème s'ajoutant à d'autres problèmes ;
- Dans l'hypothèse de la conservation du pavillon français, je ne sais pas quelles sont les conditions dans lesquelles tu pourrais le faire en temps que citoyen canadien : il faut probablement au minimum avoir une résidence en France. Il vaudrait peut-être mieux contacter les Affaires Maritimes à ce sujet ;
- Pour le pavillon belge, ça risque d'être encore plus compliqué que de conserver le pavillon français que tu as déjà, car tu n'es pas citoyen européen. Pour avoir le pavillon belge j'ai dû produire un certificat de nationalité française, ce qui n'est pas un document facile à obtenir, même pour un "gaulois de vieille souche" comme moi.
Bonne réflexion !
Je n'aurai pas trop de soucis pour le choix du pavillon car j'ai la double nationalite, je suis donc citoyen Europeen de fait ;)
Merci pour vos intervention, je vais reflechir avec les donnees dont je dispose a ce jour.
Bien cordialement,
Thierry