Formalités douanieres a accomplir en europe
publié le 04 Juin 2008 12:53
Bonjour,merci de m'eclairer sur le point suivant:quelle sont les formalités d'atterissage a éffectuerdans les pays européens
(espagne,portugal,italie,grece....)pour un voillier francais ?la notion libre circulation des biens et des personne dans l'espace
shengen est elle appliquable ou faut il effectuer systematiquement des clearences ou autres paperasserie avant de pouvoir
debarquer?

















rien pour l'Espagne et l'Italie, les autres je ne sais pas
amic&lement
christian
Italie: pas de formalités, tout au plus la Gardia vient relever les passeports de temps en temps. MAIS: obligation impérative
d'avoir un certificat d'assurance traduit en italien sous peine ..... de refoulement à la limite des eaux territoriales !
Grèce: obligation d'acquérir un "transit log" pour les bateaux de + de 10 m, d'une valeur de 40 euros environ. A faire tamponner
par les cost guards à chaque escale dans un port (oui, c'est chiant ........). On peut s'en passer, mais si on se fait chopper, dire
qu'on quitte le pays ......
Espagne/Portugal: à ma connaissance, rien. Peut être les Espagnols à faire gaffe, car ils ont une histoire qui sent mauvais en
ce moment à propos d'une taxe pour les phares et balises (ben voyons !)
Sardaigne: attention, taxe théorique faramineuse pour les bateaux de + de 14 m (genre 1500 euros !). Ne semble pas
appliquée vu la vague de protestation, mais attention elle existe officiellement.
Les lois européennes sur la libre circulation ne concernent évidemment pas la population des plaisanciers, étant entendu que s'il
y a bien une catégorie à tondre, c'est bien celle là ............
Voir noonsite à ce sujet, c'est un site bien renseigné:
http://www.noonsite.com/Countries
http://www.noonsite.com/Countries
merci du lien le site est très bien
amicalement
christian
Pour la Grèce, c'est un peu plus compliqué. La Grèce a déjà été condamnée pour entrave à la circulation des biens et des
personnes (ou a failli l'être).
Le transit log a donc été supprimé pour les bateaux de l'UE.
"Greek Government withdrew Yacht Tax . Following the misunderstandings raised by the recent guidelines
concerning the payment of sailboat taxes, the Greek Financial Ministry, included in the new Law N. 3427/2005 article 35,
effective from 1st January 2006, a very definite clarification, according to which NO TAXES are imposed to foreign boat
owners. It is expressely clarified that foreigners with a permanent or temporary mooring in Greece are excluded from any
income tax due to the possession of their boat."
(extrait medmarinas newsletter)
Sauf que... en 2007, les Grecs ont réintroduit, sur le foi d'une vague motivation écologique, une taxe de navigation dans
les eaux grecques (DEKPA), qui doit être acquittée auprès de la police maritime. Au départ, c'était pour tous ; mais les
plaisanciers grecs ont fait reculer le gouvernement, qui ne l'applique aujourd'hui qu'aux bateaux de plus de 10 m
(essentiellement des bateaux non grecs), après avoir en vain tenté de faire passer auprès de Bruxelles une exemption totale
des bateaux grecs (!!!).
Dans la réalité, en dehors de quelques fonctionnaires zélés faciles à éviter, tout le monde s'en fout, et il est facile de
traverser la Grèce sans l'acquitter. Pas que je sois par nature contre les impôts, mais je trouve que, si tous les pays
européens inventent une taxe de navigation à leur sauce, il va falloir émigrer en Amérique du sud.
http://www.imray.com/corrections/Greek%20Waters%20Pilot%20Supp2007.pdf
Mindelo,
En 2007 les gardes cote m'ont réclamé 2 fois le transit log (appelé traffic document dans ton lien IMRAY). C'est certain qu'il faut
l'acheter. C'est un grand document double page cartonné avec plein de cases qu'il faut faire tamponner à CHAQUE port, un peu
comme une carte de fidèlité mais quand toutes les cases sont remplies tu n'as droit à aucune réduc et tu ne gagnes rien du tout.
On l'appelle transit log, traffic document, ou DEKPA, mais c'est un papier qu'il faut acheter, et surtout qu'il faut faire tamponner
tout le temps.
C'est pas pour le cout du document, vu qu'il y en a pour 40 ? et vu ce que coutent les petits ports en Grèce (souvent rien du
tout), je préfère payer un coup 40 ? puis rien plutôt que de payer 50 ? chaque nuit au port, mais c'est le fait d'avoir à le faire
tamponner et de devoir aller chez les gardes cote (qui sont du reste très sympas, mais bon) tout le temps, alors qu'on est en
Europe, je trouve ça très pénible.
Les touristes qui visitent la Grèce par la terre, eux, ne doivent pas faire tamponner un papier chez les flics chaque fois qu'ils
arrivent dans un bled. C'est un flicage des plaisanciers qui m'agace.
Cela dit, c'est un petit inconvénient de la Grèce, heureusement la Grèce a tellement d'avantages qui permettent de
l'oublier ........