bonsoir
l'année passée j'ai acheté en juin un voilier sous pavillon allemand, et je demandais le pavillon belge. j'ai navigué tout l'été avec le pavillon allemand avec copie des anciens papiers et de l'acte de vente. j'ai été controlé par la douane en espagne et dans tous les ports on m'a demandé les papiers. je n'ai eu aucun problème en france, en espagne et en italie.
le vendeur m'avait remis une attestation affirmant que les papiers d'immatriculation étaient en cours. j'en ai pas eu besoin. j'ai eu le pavillon belge en novembre.
par contre j'ai une question : que dois t on escrire au tableau arrière d'un voilier pavillon belge avec le nom du bateau. un port un quartier maritime comme en France. j'ai sur ma lettre de pavillon un port qui ne correpond pas à la réalité. actuellement je suis sans place de port
merci de vos lumières
cordialement
Avec le Pavillon Belge , on te demandera le nom du port dans lequel le bateau se trouve habituellement comme Port d'attache.
Alors je te transmet ce qui m'est arrivé:
1°/ je suis Belge habitant à Liège un des plus grands ports fluviaux d'Europe.
2°/ je demande pour l'immatriculer à Liège.
3°/ on me questionne : le bateau revient à Liège ? Et j'ai la bétise de répondre : non , il n'y viendra probablement jamais !
4°/ donc la préposée (très très serviable) me répond : alors pas d'immatriculation à Liège ! Assez logique vu ma réponse. Et ou se trouve le bateau. Je répond en France pour le moment à Port Grimaud, mais il ne va pas y rester, je cherche un port...
5°/ Très bien me répond la préposée , je vous fais les papiers : FARNIENTE est belge sous pavillon belge et immatriculé avec son port d'attache à Port Grimaud ! Aucun problème pour la Belgique, c'est normal et aucun problème en France, Italie, Espagne, Maroc, Grèce.
6°/ le seul soucis : les plaisanciers qui se demandent pourquoi un bateau belge a son port d'attache en France.
7°/ La prochaine immatriculation, j'essaye de remettre "Liège" comme port d'attache : "Je suis fier d'être Wallon et Liégeois!"
Donc , choisi le Port qui te plait le plus en France. Pourquoi pas Lyon, Paris, Bordeaux, Rennes . Port de mer ou fluvial : a priori pas de soucis.
Dany.
PS cette histoire se passa en 2003, mais je ne pense pas que quelque chose ait changé.
Merci Dany et vu le nombre de bateau appartenant à des français et ayant leur port d'attache en France, je pensais bien qu'il n'y avait pas de probleme
Elemar a écrit :
merci Dany
mais sais tu si je suis obligé de marquer un port , sur la poupe du bateau à coté du nom du voilier ?
merci encore
cordialement
Ben, la règle élémentaire veut qu'on mette les lettres du quartier maritime d'où on est rattaché, que ce soit France ou un autre pays.
Peregrine a écrit :
Oui j'aurai bien aimer, mais le pavillon anglais demande une adresse en angleterre et justifier d'au moins six mois de résidence.....
Il y a deux sortes d'immatriculation en Angleterre: celle dont vous parlez : the SSR (Small Ships Register) et l'immatriculation complète.
Pour la première, il faut avoir effectivement un adresse dans la Royaume Unie (de convenance ..?) et c'est une procédure légère qui ne coûte que £25 et cela dure 5 ans.
La deuxième est plus lourde et il faut soumettre le bateau aux contrôles et au jaugeage: en conséquence c'est plus chère. Cependant tout ressortissant de l'UE peut s'y inscrire.
L'immatriculation belge serait peut-être plus facile.
Le pavillon STW !
Le plus juste serait me semble-t-il le pavillon anglais ...
Oui j'aurai bien aimer, mais le pavillon anglais demande une adresse en angleterre et justifier d'au moins six mois de résidence.....
bonsoir
l'année passée j'ai acheté en juin un voilier sous pavillon allemand, et je demandais le pavillon belge. j'ai navigué tout l'été avec le pavillon allemand avec copie des anciens papiers et de l'acte de vente. j'ai été controlé par la douane en espagne et dans tous les ports on m'a demandé les papiers. je n'ai eu aucun problème en france, en espagne et en italie.
le vendeur m'avait remis une attestation affirmant que les papiers d'immatriculation étaient en cours. j'en ai pas eu besoin. j'ai eu le pavillon belge en novembre.
par contre j'ai une question : que dois t on escrire au tableau arrière d'un voilier pavillon belge avec le nom du bateau. un port un quartier maritime comme en France. j'ai sur ma lettre de pavillon un port qui ne correpond pas à la réalité. actuellement je suis sans place de port
merci de vos lumières
cordialement
Avec le Pavillon Belge , on te demandera le nom du port dans lequel le bateau se trouve habituellement comme Port d'attache.
Alors je te transmet ce qui m'est arrivé:
1°/ je suis Belge habitant à Liège un des plus grands ports fluviaux d'Europe.
2°/ je demande pour l'immatriculer à Liège.
3°/ on me questionne : le bateau revient à Liège ? Et j'ai la bétise de répondre : non , il n'y viendra probablement jamais !
4°/ donc la préposée (très très serviable) me répond : alors pas d'immatriculation à Liège ! Assez logique vu ma réponse. Et ou se trouve le bateau. Je répond en France pour le moment à Port Grimaud, mais il ne va pas y rester, je cherche un port...
5°/ Très bien me répond la préposée , je vous fais les papiers : FARNIENTE est belge sous pavillon belge et immatriculé avec son port d'attache à Port Grimaud ! Aucun problème pour la Belgique, c'est normal et aucun problème en France, Italie, Espagne, Maroc, Grèce.
6°/ le seul soucis : les plaisanciers qui se demandent pourquoi un bateau belge a son port d'attache en France.
7°/ La prochaine immatriculation, j'essaye de remettre "Liège" comme port d'attache : "Je suis fier d'être Wallon et Liégeois!"
Donc , choisi le Port qui te plait le plus en France. Pourquoi pas Lyon, Paris, Bordeaux, Rennes . Port de mer ou fluvial : a priori pas de soucis.
Dany.
PS cette histoire se passa en 2003, mais je ne pense pas que quelque chose ait changé.
Merci Dany et vu le nombre de bateau appartenant à des français et ayant leur port d'attache en France, je pensais bien qu'il n'y avait pas de probleme
merci Dany
mais sais tu si je suis obligé de marquer un port , sur la poupe du bateau à coté du nom du voilier ?
merci encore
cordialement
Ben, la règle élémentaire veut qu'on mette les lettres du quartier maritime d'où on est rattaché, que ce soit France ou un autre pays.
Il y a deux sortes d'immatriculation en Angleterre: celle dont vous parlez : the SSR (Small Ships Register) et l'immatriculation complète.
Pour la première, il faut avoir effectivement un adresse dans la Royaume Unie (de convenance ..?) et c'est une procédure légère qui ne coûte que £25 et cela dure 5 ans.
La deuxième est plus lourde et il faut soumettre le bateau aux contrôles et au jaugeage: en conséquence c'est plus chère. Cependant tout ressortissant de l'UE peut s'y inscrire.
L'immatriculation belge serait peut-être plus facile.
Bonne chance
John