Bonjour,

Je m'apprête à acheter un bateau aux antilles ( cata 40 pieds ) à un propriétaire français.
Le bateau est vendu TTC. Nous avons déjà signé un compromis d'achat mais nous devons encore finaliser l'acte de vente définitif.

Je vais ensuite demander une lettre de pavillon belge et pour ce faire, j'ai simplement besoin des certificats de conformité ( moteurs et bateau ) et de la copie de l'avis de radiation original.

Jusque là tout est assez simple.

Par contre, je m'adresse à vous avant de cloturer l'acte de vente définitif pour être sûr de ne pas oublier un éventuel document officiel qui devrait être transmis par le vendeur en plus des docs qui me sont réclamés par les douanes Belges.
N'étant pas français, j'aimerais recevoir votre feedback pour éviter de devoir galérer plus tard dans les méandres de l'administration ...

Voici les points à analyser selon moi, mais vous pourrez tjs en ajouter :
1. Quid des documents relatifs à : la TVA; l'octroi de mer, toutes autres taxes qui auraient du être payées ?
2. Quid pour les documents relatifs aux équipements ?
3. Y-a-t-il d'autres docs ( titres de propriété spécifique ... ) ou procédures en france qui sont obligatoires et qui doivent être prises en compte dans l'acte de vente ?

Merci d'avance.

Daniel