Prouver la françisation d'un bateau exporté en 1988?
posted on 27 Octubre 2014 20:56
Je suis Suisse et propriétaire d'un bateau construit en France en 1981, qui a navigué en Atlantique jusque vers 1988, basé à la Rochelle.
Est-il possible de retrouver auprès de l'administration française une preuve que le bateau a été francisé à cette époque?
Les documents de françisation ne m'ont pas été transmis par les propriétaires précédents et je me demande si on pourrait en retrouver la trace d'après le type du bateau et son numéro de coque.
Le but est de ne pas avoir à payer la TVA si le bateau est réimporté en France à l'avenir.
Est-il possible de retrouver auprès de l'administration française une preuve que le bateau a été francisé à cette époque?
Les documents de françisation ne m'ont pas été transmis par les propriétaires précédents et je me demande si on pourrait en retrouver la trace d'après le type du bateau et son numéro de coque.
Le but est de ne pas avoir à payer la TVA si le bateau est réimporté en France à l'avenir.
"d'après le type du bateau et son numéro de coque " je ne sais pas , mais j'en doute.
Avec son nom à l' époque, oui, mais....J 'ai importé d' Espagne un navire Hollandais dont la première immatriculation était francaise. Aux Affaires Maritimes ils avaient le pedigré! Le quitus fiscal ne sera délivré par Le Trésor Public qu' en produisant un document indiquant que la TVA a été payée, dans mon cas c' était la facture d' achat de 27 ans d' age !!!!!
Merci pour cette réponse, c'est encourageant!
Pour la facture ça risque d'être plus dur, je vais voir si je trouve quelque chose dans les archives qui m'ont été remises. C'est un Ne Quid Nimis fabriqué par le chantier de Soubise qui n'est plus en activité sauf erreur, si quelqu'un a un contact qui aurait travaillé dans ce chantier je suis preneur!