Homologation CE, catégorie de navigation
posted on 02 Septiembre 2010 20:06
Bonjour,
Nous finissons un bateau dont nous avons reçu la coque pontée, avec appendices et moteur d'un chantier.
Donc on se place en semi amateur.
Qu'est la marche à suivre pour faire homologuer son bateau en catégorie A et ainsi partir loin.
Le bateau est un FoX 10.20 à voir sur le site: www.capado.over-blog.com, et nous sommes à Cannes.
Auriez vous quelques conseils pour cet étape? Et ainsi pouvoir le franciser en catégorie A.
Merci pour vos lumières
Nous finissons un bateau dont nous avons reçu la coque pontée, avec appendices et moteur d'un chantier.
Donc on se place en semi amateur.
Qu'est la marche à suivre pour faire homologuer son bateau en catégorie A et ainsi partir loin.
Le bateau est un FoX 10.20 à voir sur le site: www.capado.over-blog.com, et nous sommes à Cannes.
Auriez vous quelques conseils pour cet étape? Et ainsi pouvoir le franciser en catégorie A.
Merci pour vos lumières
Bonjour,
Vous etes dans le cadre de la "finition amateur".
A defaut de mettre sur le marché un navire marqué CE ( navires de serie avec homologation du premier et certif de conformite au premier émanant du chantier) ( cf decret du 04 JUILLET 1996) vous allez donc vous meme, en tant que constructeur amateur, devoir faire votre propre déclaration de conformité selon les regles de la DIV 240 du regle de Sec Maritime.
Concernant la categorie: pour les A et B, vous devez en outre fournir avec votre déclaration de conformite, un rapport d'un organisme agréé.
Bien cordialement,
Christophe CHAMINADE
EXPERT MARITIME
www.expertbateau.fr
www.expertisesmaritimes.fr
Merci pour ces éclaircissements.
Ou puis je trouver la liste des organismes agréés?
Cordialement
Rebonjour,
Ci joint liste officielle,
Bonne reception,
Trés cordialement,
Christophe CHAMINADE
EXPERT MARITIME
www.expertbateau.fr
www.expertisesmaritimes.fr
Un grand merci