Séjour à terre d'un bateau aux USA

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ATLANTIS 370 (Monocoque)
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Séjour à terre d'un bateau aux USA
subject no 99016
Bonjour,
j'ai interrogé les autorités américaines sur le site des douanes mais je n'ai eu aucune réponse aussi peut-être que l'un d'entre nous pourra me renseigner. Voici mon cas :
Je suis arrivé à West Palm Beach en Floride le 23 mai 2011 et j'ai obtenu le Cruising Permit pour une année. Mon bateau est actuellement au sec dans un chantier au nord du même état à Green Cove Springs. Je suis rentré en France en Juin pour un problème médical et je retourne aux USA en février pour découvrir l'Amérique du nord en Camping Car jusqu'en mai 2013.
Théoriquement je dois quitter 15 jours les Etats Unis avant de pouvoir renouveler ce Cruising Permit pour une autre année. Mon bateau étant au sec, je n'ai aucune envie de le remettre à l'eau pour retourner aux Bahamas et revenir.
Existe t'il une législation particulière pour les bateaux immobilisés. Je compte me rendre au bureau des douanes en retournant en février mais si quelqu'un a une info je serai heureux de la connaitre.
Bon vent à tous.

http://retourdegalbord.blogspot.com/

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answer no 184702

Hi,

Il me semble me souvenir que si tu peux justifier de travaux sur ton bateau tu peux moyennant une attestation du chantier obtenir une prolongation.

Ceci date quand même de qq. années aussi vaut-il mieux le vérifier.

Bonne chance

Utchuk

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META Long Range
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answer no 184737

 re Hi,
il me semble que si tu leur laisses, en plus de l'attestation du chantier sur les travaux, les documents français du bateau,
ils seront ok pour prolonger le cruising permit,
j'ai un ami avec son canot à FLL, je le questionne sur le sujet et je te reviens,
nautiquement,
jammes,

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CATA A VOILE (Catamaran)
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answer no 184757

 c est surement le traavail d un agent 
captainjpp

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CENTURION C 40 S
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answer no 184768
Galbord a écrit :
Bonjour,
j'ai interrogé les autorités américaines sur le site des douanes mais je n'ai eu aucune réponse aussi peut-être que l'un d'entre  

Bjr, tant que le bateau est à terre avec facture justificative il n 'y a aucun probleme douanier , il peut y rester ( sauf à payer la taxe de présence due si le bateau est signalé présent par le chantier chaque 31/12 . Soit environ 500 dol pour 12 metres ( en 2010 et en Virginie) et dont l 'avis de payement  arrive au chantier environ vers le 20 mai qui suit) ( mais on peut perdre l 'avis que le chantier aurait fait suivre dans le pays d'origine......en 2010 les PC douanes et les PC Taxes n' étaient pas synchro...); Par contre le CP continue à courrir et se périme sous 12 mois .

Sauf pour Jammes qui s'est bien débrouillé là bas , le renouvellement est trés aléatoire : il n'y a pas de regle établie , mais en principe c'est : NO.

Nous avons eu la meme surprise en juin 2010 : PAS DE CP renouvellé aprés  atterrage de 12 mois!!! par contre il faut  aller au bureau de douane , expliquer que l 'on veut réarmer et avitailler, etc etc , pour quitter les eaux US ,alors il refont un CP valable un an ( il n 'ont pas de modele de CP temporaire pour réarmement ) et nous prient ( tjrs trés courtoisement ) de ne pas en abuser en durée  ( mais ,alors il ne sont pas trop regardant : nous en avons profité un mois env ;) et il faut leur faire un fil le jour du réel départ  pour que les PC des coast guards soient mis à jour en cas de controle inopiné de ces derniers  .

Pour le RV s' inscrire imediatement sur le site "passeport america"  (20 dol) il ont un livre de plus de 500 Campgrounds à 1/2 tarif .... 

Bon vent, bonne route ;

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ATLANTIS 370 (Monocoque)
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answer no 184828

Bonjour et merci Claude,
pour cette réponse claire, de toutes façons dès mon retour j'irai au bureau des douanes exposer mon cas. Tes guides m'ont bien servi, surtout les cartes de l'ICW et je vais suivre ton conseil pour "Passport America", on a acheté un Roadtrek 190 de 2002, une autre aventure démarre. Pour ceux que ça peut intéresser il sera à vendre en avril 2013.
Bon vent.
Josic

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CENTURION C 40 S
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answer no 184836

Réponse sur ton mail direct ;

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answer no 185829

Bonjour a tous,
Mon bateau est en Floride depuis 3 ans et, lorsque je rentre en Europe, je depose les papiers du bateau a la douane et en retour ils me donnent un "certificate of deposit" sans aucune limite dans le temps et ceci, completement free.  Au retour si le cruising permit est perime, cela pose quelques problemes a negocier sur place, mais de toutes facons, il vous est toujours possible de naviguer sans cruising permit, en faisant alors une clearance dans chaque port US (vous pourez toujours naviguer sans formalite dans les limites du County ou ont ete deposer les papiers du bateau avec votre certificate of deposit).  Quant aux taxes, cela me parait extremement etonnant, pour ma part je paie une taxe de 150 $ en Floride car elle etait exigee par ma marina, mais de l'avis des Coast Guards et des douaniers, cela n'etait meme pas necessaire.  Les assurances me paraissent un probleme nettement plus delicat, car pour obtenir la driver licence et  immatriculer un RV a votre nom vous devez obligatoirement avoir un domicile aux USA (et en apporter les preuves).  Probleme egalement pour assurer un bateau aux USA durant la periode des cyclones :l'assurance STW, par exemple ne couvre plus le risque cyclone pour les nouveaux adherents.
  
Bon vent,
Leira

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ATLANTIS 370 (Monocoque)
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answer no 185848
Leira2 a écrit :
Bonjour a tous,
Mon bateau est en Floride depuis 3 ans et, lorsque je rentre en Europe, je depose les papiers du bateau a la douane et en retour ils me donnent un "certificate of deposit" sans aucune limite dans le temps et ceci, completement free.  Au retour si le cruising permit est perime, cela pose quelques problemes a negocier sur place, mais de toutes facons, il vous est toujours possible de naviguer sans cruising permit, en faisant alors une clearance dans chaque port US (vous pourez toujours naviguer sans formalite dans les limites du County ou ont ete deposer les papiers du bateau avec votre certificate of deposit).  Quant aux taxes, cela me parait extremement etonnant, pour ma part je paie une taxe de 150 $ en Floride car elle etait exigee par ma marina, mais de l'avis des Coast Guards et des douaniers, cela n'etait meme pas necessaire.  Les assurances me paraissent un probleme nettement plus delicat, car pour obtenir la driver licence et  immatriculer un RV a votre nom vous devez obligatoirement avoir un domicile aux USA (et en apporter les preuves).  Probleme egalement pour assurer un bateau aux USA durant la periode des cyclones :l'assurance STW, par exemple ne couvre plus le risque cyclone pour les nouveaux adherents.
  
Bon vent,
Leira
 

 Merci de ta réponse,

heureusement, puisque je rentre en février et que ma Cruising license date de mai, elle n'aura pas encore un an, j'irai donc direct aux douanes. Pour le RV, l'adresse du chantier suffit d'après le vendeur qui est un concessionnaire de la marque et qui s'en charge. Pour l'assurance, ANP via STW continue de m'assurer, mais c'est vrai que j'y suis depuis 2007.

Bon vent.

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