Risque du leasing en achat de bateau
posted on 19 Agosto 2010 18:37
Lorsque vous achetez un bateau neuf les vendeurs vous conseillent pour beaucoup de raisons de payer celui ci en leasing ou LOA.
Il y a un très gros risque.
Si le bateau pour une raison d'ordre technique, vice caché ou autre, devient non navigable.
Si en même temps le fabricant du bateau n'assume pas sa garantie ou se fait tirer l'oreille pour le faire, vous devez assumer toutes les responsabilités.
C'est à dire que la procédure pour fair jouer la garantie est à votre charge. L'assurance ne vous assure que de manière très limité sur le plan juridique et ne couvre pas le vice caché.
Vous vous retrouver donc à continuer à payer vos remboursements au leasing, plus tous les frais courant du bateau, et vous ne pouvez plus naviguer.
Vous êtes de plus assimilés à une société sur le plan juridique alors que vous êtes un particulier, tout simplement parceque le vrai propriétaire est l'organisme de leasing.
C'est vraiment une situation très compliquée dans laquelle je me trouve et dont je n'arriverai à me sortir qu'avec beaucoup de dépenses sur tous les plans .
Si vous envisagez d'acheter un bateau en Leasing faites très attention au contrat que vous allez signer qui est pratiquement du domaine de l'abus de droit.
Il y a un très gros risque.
Si le bateau pour une raison d'ordre technique, vice caché ou autre, devient non navigable.
Si en même temps le fabricant du bateau n'assume pas sa garantie ou se fait tirer l'oreille pour le faire, vous devez assumer toutes les responsabilités.
C'est à dire que la procédure pour fair jouer la garantie est à votre charge. L'assurance ne vous assure que de manière très limité sur le plan juridique et ne couvre pas le vice caché.
Vous vous retrouver donc à continuer à payer vos remboursements au leasing, plus tous les frais courant du bateau, et vous ne pouvez plus naviguer.
Vous êtes de plus assimilés à une société sur le plan juridique alors que vous êtes un particulier, tout simplement parceque le vrai propriétaire est l'organisme de leasing.
C'est vraiment une situation très compliquée dans laquelle je me trouve et dont je n'arriverai à me sortir qu'avec beaucoup de dépenses sur tous les plans .
Si vous envisagez d'acheter un bateau en Leasing faites très attention au contrat que vous allez signer qui est pratiquement du domaine de l'abus de droit.
Oui malheureusement, les catas DEAN n'ont plus la réputation qu'ils avaient.
Un constructeur comme DEAN devrait tout mettre en place pour assumer ses responsabilités, car apparement, il y a un problème sur ses derniers catas.
Quel gachis, obligé de mettre ce bateau au sec, et attendre le bon vouloir de tous les intervenants afin de régler cette affaire.
Pendant ce temps là, impossible de naviguer, dur quand on a choisi de vivre sur son bateau.
Peut être que l'avocat de STW Maître DAHAN pourra se saisir du dossier
C'est ce que je souhaite à notre ami LUC qui est bien embêté actuellement
Courage, patience, et au plaisir de se revoir sur l'eau un de ces quatre
Cordialement
François
Il ne faut pas oublier que le leasing ne date pas d'aujourd'hui, il existait déja vers la fin des années 1960, mais surtout pour les sociétés , sur le matériel achetés en leasing une plque était apposée précisant que le matériel était propriété de.: XXX B.equipements ou ? Loca...., ceci en cas de saisie par un huissier!!. Il vaut MIEUX prendre un crédit pour un bateau
Bonjour
Je lis avec attention ce fil sur les risques de leasing, parce que j'y pense.
Quel est ce "montage simplissime" qui permet de récupérer tout ou partie de la tva?
Bonjour,
C'est vrai que le leasing peut paraître d'une simplicité, mais pour mon cas, j'ai du présenter toutes les garanties financières et santé bien sur !!! J'ai du fournir les mêmes pièces au dossier que pour un crédit normal. Bien sur j'avais aussi fait simulation de prêt à ma banque pour comparer. Le dossier, il me semble a pris 1 mois voir plus avant d'être accepté, j'ai commandé le voilier fin août 2007 et j'ai eu l'accord de SGB juste avant le salon nautique, ce qui confirmait l'achat. Finalement au bout de 8 ans je récupère quand même 9,8 % de la TVA, répartie tous les mois sur les loyers.
Il y a quelques année j'avais utilisé le système du crédit, suite à une erreur, disons une méconnaissance de l'agent banquaire, ils avaient oublié l'hypothèque maritime dans la proposition du prêt et ce n'était pas un petite somme, que j'avais refusée de régler et j'ai eu raison. Donc dans un prêt pour un bateau, ne pas oublier l'hypothèque banquaire si elle existe toujours.
Maintenant, pour ce lancer dans un leasing, il faut attendre les décisions gouvernementales concernant les "niches fiscales" puisque visiblement nous disposons d'une de ces niches aux dires de certains qui faut aussi l'avouer à permit de vendre beaucoup de bateaux donc à maintenu aussi beaucoup d'emploi. Enfin il serait préférable de se renseigner auprès de personnes compétentes dans ce domaine avant de signer un compromis avec un vendeur, car pour eux il n'y a pas de problème.
Alain
MAIS N'OUBLEZ PAS , dans un leasing vous n'êtes pas propriétaire du bateau, et malgrés ce gros incovénient en cas de problème avec le bateau (défault de construction, vices cachés ETC....) c'est vous qui payez si procès etc... Prenez un crédit, l'hypothèque existe aussi pour l'achat en crédit d'une maison, si vous êtes sur de pouvoir rembourser votre emprunt , aucun problème
Salut Luc et Nelly , je suis vraiment desolé et triste de savoir que le bateau n'est plus en conditions de naviguer a cause d'une construction deficiente , pour un chantier renomé c'est une honte.
A tres bientot
Ricardo
Bonjour
Sans doute ai je eu de la chance, mais cela fait 2 bateaux que je me finance en leasing et je pense que c'est un bon moyen d'économiser de l'argent, plutôt que de prendre un crédit classique qui vous coutera 6 voir 7 % l'an. 7 % l'an sur un emprunt de 40 000 euros çà fait quand même 2800 euros par an, sur 4 ans voir 5 je vous laisse calculer. Alors qu'avec le leasing, si vous emprunter 40 000 euros vous rembourserez 40 000 euros au bout de 5 ans (voir moins dans certains cas).
Bien sûr le risque est peut être un peu plus important, quoique personnellement je connais un ami qui a eu un problème avec un bateau neuf acheté en leasing. Il s'en ai suivi une immobilisation pendant 2 ans le temps d'obtenir gain de cause auprés des instances judiciaires.
Ensuite, une fois le jugement fait, il a non seulement pu faire réparer son bateau au frais de la société qui lui avait vendu, mais en plus il a touché des indemnités de non jouissance. Je ne vois pas quel avantage il aurait eu s'il avait pris un crédit plutôt qu'un leasing.
Dans les deux cas la démarche reste à l'initiative de l'acheteur.
Cordialement
Le gros problème du leasing c'est que si la société qui le finance fait faillite nous perdons notre bateau, puisque nous en sommes locataire. Maintenant si je l'ai acheté à crédit et si mon bateau à des vices cachés je continu quand même à payer les remboursements et tous les frais restent à ma charge d'une manière identique que pour le leasing. Il est vrais que le contrat de leasing doit être épluché avec soin et il vaut mieux choisir une société spécialisée dans la plaisance. Car la récupération de la moitier de la TVA offre quand même le coût d'un crédit classique.
moi aussi je me suis fais avoir. Une fois le leasing touché pour faire sortir le bateau de l'usine, le conssessionaire du roussillon ne s'est plus occupé du bateau. Privilégiant d'autres bateaux où il y avait de l'argent à toucher. Résultat 10 mois pour avoir un bateau navigable et pas une once d'aide du plus grand leaseur spécialisdé dans la plaisance. on ne mord pas la main.....La solution m'a été donné par le voilier, plus honnete. Puisque la banque impose un seul paiement pour le fabricant et les travaux de mise à l'eau fait par le conssessionaire, nous devons signer la bon de livraison conforme pour débloquer la totalité du bon de commande. donc paiement d'avance. Alors il faut demander des cheques de caution a encaisser en cas de non respect des travaux ou délais. ceci sera détaillé dans un dossier afin de prévenir contre ces professionnels de la vente plus que du bateau.
Jean-jacques
Je reste très dubitatif par rapport à tout ce que je lis sur le leasing. Mon premier propos sera pour les malheureux propriétaires de catamarans DEAN. Que cette société ne réagisse pas par rapport à un problème aussi grave me laisse pantois. L'expression "ils se tirent une balle dans le pied" en ne solutionnant pas rapidement les soucis invoqués les pénalise fortement pour le futur: je ne connais pas beaucoup d' acquéreurs qui prendront le risque de choisir DEAN après lecture des courriels actuels...courage à vous, propriétaires malheureux, qui subissez actuellement tout ce préjudice!
Quant au leasing, voici mon expérience : c'est mon deuxième bateau acquis de cette façon. Celui-ci, un catamaran de 40', se trouve en dehors des eaux européennes, donc : TVA 0%...quelques mois avant la fin du leasing, je le ferai renter en Europe, la société de leasing paiera la TVA et la récupérera, et je paierai à ce moment, pour les derniers mois de location, une TVA de 9,6%. Le bénéfice est très important et couvre largement le coût des intérêts de crédit. Pour le problème de "payer avant réception", j'ai procédé de la façon suivante : à la commande, 10% d'acompte bloqués sur un compte notarié...en cas de défaillance, j'étais couvert. Les 90 % restant n'ont été réglés qu'après mon accord auprès de l'organisme de crédit, et après une inspection du bateau à flot. Je ne pense pas avoir pris un risque démesuré dans cette transaction. Quant aux problèmes découverts après achat, là, on en revient au système de garantie traditionnel qui ne sont ni pire ni meilleurs en fonction de la forme de paiement...
Bonne navigation à tous
Pour moi aussi, l'achat en LOA a été une bonne opération.Pas de souci et effectivement, la société de leasing n'a débloqué les fonds qu'avec mon accord et après avoir pris possèssion du bateau. Le contrat de LOA prévoyait que tous les recours éventuels contre le vendeur étaiaent de mon ressort. Ceci étant, il s'agissait d'un bateau d'occasion très récent mais qui avait déja navigué et j'avais pris la précaution de faire une bonne expertise. Avec un credit normal, je ne vois pas en quoi on est plus protégé, en cas de malfaçon. Sur l'acte de francisation, nous étions mon épouse et moi proprétaires du bateau avec la mention de l'organisme de credit entre les deux.Mais effectivement, il faut s'adresser à une société spécialisée dans le nautisme.
loa ou crédit, je ne vois pas ce que ça change, il faut de toute façon rembourser le financement quoi qu'il arrive, et les frais du bateau, qu'on navigue ou pas ??
et le bateau est assuré de la même façon, avec des primes moins chères souvent à garanties égales en loa
et un avantage substantiel en termes de tva, surtout quand on navigue hors des eaux territoriales, tva à 0% au lieu de 20%, c'est pas rien quand même..
j'ai une loa en cours, je suis un particulier et traité comme tel avec toutes les protections du code de la consommation (loi lagarde etc..)
C'est comme cela que dans 95% des cas, beaucoup de gens ont été contents, mais dans 5 % des cas, certains se sont fait plumer.
En LOA, on n'est pas propriétaire de son bateau, on n'en n'est que locataire, et la loi Lagarde n'a rien à voir là dedans .....
Il y a beaucoup d'avantages, mais il y a aussi des risques, le tout est d'en être conscient.