Bonjour François. Le pavillon européen n'est pas "légal" jusqu'à présent. Il peut toutefois être toléré lors que c'est le
pavillon "national" qui est obligatoire. Bon vent. André H

Bien sur que le pavillon européen, seul à la poupe d'un bateau, n'est pas légal...

Mais il existe des pavillons européens sur lesquels figurent un petit drapeau de la nationalité du bateau. Et ceux là sont tout à
fait légaux.

C'est ce pavillon que j'arbore fièrement sur mon voilier. Un gros pavillon européen sur lequel on peut voir un petit drapeau
tricolore.

Et pourquoi ne le voit-on pas sur les autres bateaux ?

A mon sens, tout simplement parce que les ship ne le vendent pas, ou ne le mettent pas suffisamment en évidence dans leur
boutique.

Si tu sors un peu des limites de l'hexagone tu pourras constater que certaines nationalités qui naviguent beaucoup avec ce
pavillon européen. Les Espagnols, par exemple, ou les Allemands.

Rectification : Lorsque je dit "certaines nationnalités naviguent beaucoup avec le pavillon européens", ce n'est certainement pas
la majorité, mais c'est quand même une impression que j'ai eu l'été dernier.

Et c'est vrais que c'est beaucoup plus sympa.

Sorry Jean-François mais pour moi le drapeau européen assorti d'un petit pavillon national n'est pas plus réglementaire que
l'autre. De même que les "petits" pavillons vendus dans les ships n'ont pas souvent la dimension imposée pour les pavillons
officiels. Enfin, si je ne me trompe, il y a eu un post il y a quelques années dans lequel un membre STW expliquait qu'il avait eu
des ennuis avec le pavillon européen incluant les couleurs nationales. Bon vent André H

André,

Es-tu sur de ce que tu avances ?

Existe-t-il réellement une dimension imposée pour les pavillons ?

Si oui, d'où tiens-tu cette information ?

Car il me semble qu'aucune dimension n'est imposée. Il est de ce fait possible d'arborer le pavillon Européen incluant le pavillon
tricolore.

Mais effectivement, je n'ai pas vérifié. Et puis les textes changent si fréquemment...

JF

Jean-François. J'ai remarqué les dimensions imposées dans un document annexe à ma demande de lettre de pavillon (belge)
car elles étaient sur-dimensionnées par rapport à mon pavillon et, comme je l'ai écrit, je crois bien me souvenir d'un post où un
membre STW avait eu quelques remarques ou ennuis avec le pavillon européen. Peut-être cela a t'il évolué depuis. Je vais
tenter de retrouver quelque chose d'officiel.
François. Tu écris que c'est la réponse que tu attendais. En aurais-tu reçu une que je ne puisse lire sur le forum ?
Bon week-end à vous. André H

En fait, chez les Belges, la seule chose qu'ils imposent (car ils imposent quand même certaines choses) c'est de mettre le pavillon
au lever du soleil, et le descendre au coucher...

Cela est marqué en grosses lettres sur la lettre de pavillon.

Surprenant, non ?

JF

Faux : il n'y a aucune indication de ce genre sur la lettre de pavillon belge. Il y a assez d'histoires belges que pour ne plus en
ajouter.

Tient...

Alors nous n'avons pas la même lettre de pavillon.

La mienne est un grand rectangle de carton plastifié, un peu plus petit que le format A4.

Je l'ai depuis environ 2 ans.

Et toi, quel est le modèle ? Car de toute évidence ce n'est pas le même.

Au fait, pour la règlementation concernant les pavillons, je parlais de la règlementation française, et non de la règlementation
belge...

Mon ancien bateau était sous pavillon français.

Si j'ai mi le nouveau sou pavillon Belge, c'est parce que je ne pouvais par faire autrement, c'était une construction amateur
acheté d'occasion, et l'administration française refusait de me l'immatriculer...

La seule issue pour moi était la Belgique...

J'ai marqué pavillon "tricolore" sur ma première intervention, mais c'était noir, jaune et rouge, et non pas bleu, blanc et rouge,
dont il était question.

tout à l'heure, j'irai chercher ma lettre de pavillon pour te dire exactement ce qui est inscrit dessus.

A+

JF

Mon ancienne, vieille de 5 ans, a été renouvelée il y a quatre mois. Elles étaient toutes deux en format A4.
UIne notice précise par ailleurs que "les bâtiments de plaisance munis d'une lettre de pavillon SONT TENUS d'arborer le pavillon
national - à l'entrée et à la sortie des ports belges (l'Escaut ...) - de jour, pendant leur séjour dans les eaux étrangères - en
toute autre circonstance, sur réquisition des autorités compétentes"

Pour ce qui est des dimensions, des catalogues d'accastillage français évoquent 30 X 40 cm comme obligatoire avec une
dimension plus importante pour les cat 1 et 2 de nav. mais, cela tient toujours compte des anciennes catégories de navigation.
Cordialement. André H

RECTIFICATION :

Excuse moi andré, je me suis trompé.

Pour l'obligation de monter le pavillon du lever au couche du soleil, tu as raison. Ce n'est pas sur la lettre de pavillon que c'est
marqué, mais sur les imprimés qui l'accompagnait.

Je ne sais pas pourquoi je pensais que cette inscription figurait sur la lette de pavillon.

Ce qui m'intéresserait de savoir, ce n'est pas ce que disent les catalogues d'accastillage, mais tout simplement la règlementation
en question... Tu comprends ?

En ce qui me concerne, j'ai un imprimé qui mentionne que le pavillon doit être monté le matin au lever du soleil, et baissé le soir
au couché; Ainsi, bien sur, et ce quelle que soit l'heure du jour et de la nuit, lorsque tu entre ou sort d'unport.

Tu dois avoir cet imprimé, puisque je l'ai !

Mais bon, ce n'est pas une affaire d'état... Et tu sais André, même si tu ne l'as pas, je ne t'en voudrais pas, n'ai crainte...

François. Je partagerais volontiers ton choix d'un pavillon "européen amélioré" mais je le répète je suis convaincu qu'il n'est pas
règlementaire et qu'il ne sera pas nécessairement mieux accueuilli à Ostende, Nieuport ou Zeebruges. A ces endroits, je crois
qu'il vaut mieux avoir un pavillon national "neutre" tout comme il vaut mieux s'y présenter d'emblée comme français si on veut
une chambre dans certains hotels. Hélaaaaas. Cdt

Jean-François.
Il y a encore la nuance de savoir si le pavillon belge doit rester présent en journée dans un port français ou non belge.
Enfin, pour les dimensions exigées, je vais tenter d'avoir confirmation. Je suis certain qu'il y en avait un minimum imposé dans le
temps mais, cela peut avoir évolué.
Je vais également demander confirmation de la validité du pavillon européen "amélioré" mais, je suis persuadé que l'Europe
n'existe pas encore pour les administrations (je n'ai rien trouvé sur le site du Ministère fédéral de la Mobilité).
A bientôt.

Ca y est André, j'ai la confirmation.

Tu as raison. Il y a une dimension obligatoire pour le pavillon français. Un copain vient de m'envoye un mail pour me le dire...

Sur la règlementation française, la dimension minimale est effectivement 50 X 60 pour les bateaux de première catégorie.

OK Jean-François. Je pense que cela devait être approchant pour le belge. Comme tu le vois, cela exclut le pavillon
européen "amélioré" et beaucoup ont un pavillon trop petit (comme moi) de la taille de celui de "courtoisie". Aïe j'avais écrit de
complaisance
Je vais quand même tenter de voir plus clair de mon côté. @+

Eureka J'ai trouvé Voici le texte officiel et, le belge doit être apparemment plus grand que le français.
Si je compte bien cela doit faire 60 X 90. Il ne doit pas y en avoir bcp sauf sur les grandes unités.
De plus, l'européen semble "interdit" au même endroit. Merci à l'internet.

Art. 22. § 1er. Le pavillon national qu'arborent les bateaux de plaisance se compose de trois laizes disposées verticalement,
noire, jaune et rouge, d'égale largeur; la laize noire est fixée du côté de la drisse.
Le pavillon mesure trois fois au battant l'unité qu'il mesure deux fois au guindant.
Le battant doit être d'au moins 0,90 mètre.
§ 2. Le pavillon national arboré par les bateaux de plaisance dont le propriétaire est membre d'une association de yachting
agréée par le Ministre, porte une couronne royale jaune dans le tiers supérieur de la laize noire.

Art. 23. § 1er. Le pavillon national est arboré :
1° lorsque le gréement le permet, à la corne de pavillon - et si le bateau possède plusieurs mâts, à la corne de pavillon du mât
d'artimon - à bord des bateaux de plaisance qui font route;
2° dans les autres cas, à l'arrière au mât de pavillon.
§ 2. Il est interdit d'arborer aux endroits indiqués au § 1er d'autres pavillons que le pavillon national belge.

Une précision importante au vu du nombre grandissant de schnocks qui arborent un drapeau européen à bord des navires
Ce bout de tissu n'a en effet que la valeur d'une serpillière ou d'un torchon pour ceux qui préfèrent.

Le seul pavillon réglementaire à arborer à la corne ou au mat de pavillon, est le pavillon national !

Le reste est comme d'habitude radotage d'ignorants qui affichent, avec sans-gêne leurs incompréhensions comme un flambeau...

Ne parlons pas des pavillons superposés qu'on voit fleurir à l'année dans tous les ports... Ni de ceux qui restent à poste à
longueur d'année dans un état pitoyable

Triste cette vulgarisation...

J-C

Tu fais du bateau Nanouk ?

JF

juste un peu

Le Pen aussi navigue.

Le pavillon européen, c'est un symbole.

Et quel symbole...

Je pense sincèrement qu'il vaut la peine que l'on se batte pour lui.

Mais nous ne partageons sans doute pas les mêmes convictions

Les convictions sont une chose, les règlements et l'étiquette marine en sont d'autres, bien sûr les codindes font un
amalgame de tout....

j-C

vous avez vu la taille des pavillons nationaux hollandais??????? un drap de lit!

Les instructions nautiques (voir guide du navigateur du shom, volume 3, chapitre 10.5.2, page 177) disent ceci:
"10.5.2. REMARQUES CONCERNANT LE PAVILLON EUROPEEN.
L'utilisation de l'emblème européen sur le pavillon national n'est pas autorisée car il n'est pas possible de modifier le pavillon qui
doit être identifiable par les autorités (..) Les navires français qui arborent à la place du pavillon français, un pavillon européen
portant dans l'angle supérieur gauche (canton) les couleurs nationales, sont donc en infraction. Ce pavillon n'a aucun caractère
réglementaire et le capitaine du navire qui l'arbore est passible des peines prévues à l'article 63 du code disciplinaire et pénal de
la Marine marchande.
Il est cependant possible d'arborer un pavillon européen en plus du pavillon national, sil l'on souhaite marquer son appartenance
à l'Union Européenne, le pavillon national devant rester à sa place prévue à l'art 3 du décret du 19 août 1929."

Bonjour à tous
Pour abonder dans le sens de Nanouk, voici un extrait de l'étiquette navale (politesse maritime) que visiblement peu de gens
conaissent vu le comportement déplorable de certains, eh oui même ça fout le camp!!!

L'étiquette navale a ses règles qu'il est de bon ton de suivre et les pavillons doivent avoir une dimension précise par rapport au
bateau.
Je donne ici un exemple pour une goélette aurique mais c'est facilement adaptable à d'autres navires.
Pavillon national: se porte en bout de corne de gd-voile, en marche sous voiles, et sur un mât de pavillon à babord du
couronnement arrière en marche au moteur ou au port ou au mouillage.
Ce pavillon doit avoir en longueur de guindant : 5% du tirant d'air du bateau (on voit que les pauvres ziguiguis habituels sur ces
choses en plastoques sont très loin de la politesse basique!) cela a beaucoup d'allure et c'est autre chose que les minables
petits drapeaux attachés aux pataras des bateaux en plastique!
Tous les autres pavillons du bord: de club, de propriétaire, de pavois, de courtoisie des pays visités, doivent avoir : 4% de la
hauteur de la barre de flèche de grand mât au dessus de l'eau.
-Le pavillon de club s'envoie en haut du grand mât, à babord.
-Le pavillon de propriétaire en haut du mât de misaine, à babord.
-Les pavillons de courtoisies sous la barre de flèche tribord.
-Les pavillons signaux sous l'autre barre de flèche. (tribord)
-Le grand pavois de fête, de l'avant vers l'arrière en passant par la tête des deux mâts.
En guise d'anecdote, si vous avez à votre bord, un invité de marque, son pavillon personnel doit être envoyer juste en dessous
du vôtre sur la même drisse et si cet invité est noble et que vous ne l'êtes pas, au dessus du vôtre sur la même drisse... le plus
élevé en quartiers de noblesse doit avoir son pavillon le plus haut ect. Amusant!!!
Bonne année à tous

Tcharafi nous a donné la réponse officielle qui me semble évidente.
En ce qui nous concerne, la réglementation européenne nous perlet la libre navigation à l'intérieur de l'Union dont la
construction, difficile hélas, nécessite tous nos efforts.
Il me parait logique d'arborer le pavillon européen sous la barre de flèche bâbord pour afficher notre appartenance.
Problème: j'arbore déja le pavillon normand que je promène le long des côtes belges, hollandaises et anglaises. Tiens, il faudra
que j'aille faire un tous à Hastings car, au fond, la Grande bretagne fait partie du Commonwealth de la Normandie.
Normalement, on ne doit pas superposer deux pavillons sur la même drisse. Peut être est-ce qdmis dans ce cas, mais lequel
placer au dessus de l'autre? Cela dépend-il de la prééminence que l'on accorde à son appartenance régionale ou européenne???

Je ne comprends pas ce genre de débat! ! ! ! ! ! Nous avons un nom de famille que nous n'avons pas choisi,mais que nous
pouvons faire briller pr nos actions,il est tres mauvais de renier sa famille qu'elle qu'elle soit.
Le pavillon national n'est que notre nom de famille, assumons. . . .
Mon bateau s'appelle monsieur Henri ...lequel se battait sous le pavillon blanc avec fleur de lys mais j'arbore le pavillon
tricolore

Bien vu Mr Henri!
On ne choisi pas l'histoire de son pays, on l'assume...avec ses zones d'ombre et ses zones de lumière. Le pavillon tricolore a
peut-être couvert bien des infamies mais il est chargé d'histoire, le drapeau européen n'est rien d'autre qu'un guidon de club,qui
plus est, de club de banquiers et marchands de soupe.
Mon bateau est de France et bat pavillon de France, un point c'est tout, même s'il s'appelle Horatio et que son patron aurait
tant aimé être avec Nelson lorsqu'il combattait l'Ogre à Aboukir et Traffalgar!
Cela dit, ça ne m'étonne pas de te retrouver sur un tel débat, vieux pirate!!
So long, Old Fellow.

encore un qui a voté non au traité constitutionnel

Bonsoir,

Je vous remercie par avance de bien vouloir vous reporter à charte STW et de faire totale abstraction de tout débat politique
sur STW (CF article 3 de le charte "...Sont également exclus les débats politiques ou religieux...")

http://www.stw.fr/inscription/infos.htm

Toute prochaine intervention dans ce sens sera supprimée sans avis.

Un débat sur le pavillon européen doit être sain et dénué d'attaque politicienne s'il veut perdurer et éventuellement déboucher
sur du concret.

Merci de votre compréhension.

Webmaster STW

http://www.stw.fr/inscription/infos.htm

Un peu à cheval sur l'étiquette, j'aimerai rappeler cette évidence: le pavillon national s'envoie au lever du jour et doit être
ramené au coucher du soleil.Il peut être mis en berne pour des raisons officielles que certaines ... capitaineries oublient aussi.(
cf le Port des Minimes à La Rochelle après la mort du pape Jean-paul II...

Concernant ce débat sur le pavillon, il est navrant que des marins ou des plaisanciers en soient réduits, à cause de la
bureaucratie, de devoir aller chercher des pavillons étrangers et de surcroît, s'y en rouler en se dissimulant dans un grand drap
de bain bleu avec sa petit fenêtre du pays 'dit' d'origine. cela dit, à refaire, j'irai moi aussi chercher un pavillon belge, pour avoir
eu le bonheur d'être "visité à mon bord par les douaniers. A ce propos, s'ils doivent descendre dans le carré et demander,
pourquoi pas l'ouverture d'un équipet, n'oubliez pas d'exiger qu'ils portent leurs gants blancs. C'est obligatoire. Evidemment , ça
ne les met pas de bonne humeur...

L'histoire des gants blancs s'est aussi colportée à propos des gendarmes lorsqu'ils vous arrêtent sur la route.
Tout cela n'est que coquecigrues.

bonsoir,

pour donner des leçons d'étiquette, il faut faire attention, Balder, et en particulier se souvenir que le pavillon n'est amené que
pour reconnaître sa défaite en combat naval, autrement on le rentre.

le pavillon est effectivement hissé au lever du soleil et rentré au coucher, quand le bateau est armé et se trouve au mouillage. A
la mer le pavillon est arboré en tout temps (il n'est obligatoire sur nos embarcations que sur rade et le dimanche, si je me
souviens bien).

Le pavillon national, tout comme le pavillon de courtoisie (dans les barres de flèche tribord, plus petit que le pavillon national)
dans les eaux étrangères, doivent être seuls sur leur drisse. Le reste, c'est vraiment du raffinement (pavillon ou guidon de club,
de propriétaire, pavillons régionaux de fantaisie, taille des pavillons...), même si c'est élégant et instructif.

amicalement

JF Perrouty

Petit précision, Cher Monsieur Perouty,

Vous pouvez être amené à ...amener votre pavillon national hors "rédition", et non pas à le rentrer, notamment en mer à bord
d'un batiment de la Royale qui rend le salut à un navire le croisant ...

Pour le salut d'un navire de guerre, quelle que soit sa nationalité, on abaisse 3 fois le pavillon national. Le navire de
guerre répond en abaissant le sien une fois, à mi-drisse.
Le seul qui n'est pas content est le matelot qui doit courir à l'arrière sur ordre de l'officier de quart!

bonsoir,

pour Balder, d'accord, encore qu'il ne s'agit alors, comme le dit écumeur, que d'amener le pavillon à mi drisse, et non de l'amener
tout court. Ayant été souvent du côté de celui qui rend le salut, je précise qu'à la mer le pavillon national d'un navire de guerre
est le plus souvent hissé dans la mâture, pas trop loin de la passerelle, et non à l'arrière, ce qui évite au timonier de quart de
courir trop loin...De toute façon les bonnes habitudes se perdent et je confesse être le premier, quand je navigue à la voile, à
ne pas saluer les navires de guerre (il faut dire qu'à Toulon on y passerait son temps).

pour le reste, je crois aussi que sur une embarcation modeste (moins de 12m?) il vaut mieux pas de pavillon du tout
qu'un "machin" délavé et effrangé, à poste fixe sur le pataras, et jamais rentré ni ferlé.

bon vent à tous

JF Perrouty