homologation construction amateur
posted on 27 Octubre 2010 13:50
bonjour
j'ai l'opportunité d'acquérir un cata de 43 pieds construction amateur entièrement fini mais avec des travaux important à réaliser sur le roof. il n'a jamais navigué et il n'est pas homologué. quelqu'un sait-il si l'homologation est obligatoire , en france et en dehors des eaux territoriales francaises et si elle est compliquée à obtenir? combien ça coute, etc... s'il n'est pas homologué, est-il facile de l'assurer à l'étranger? merci pour l'aide les amis
j'ai l'opportunité d'acquérir un cata de 43 pieds construction amateur entièrement fini mais avec des travaux important à réaliser sur le roof. il n'a jamais navigué et il n'est pas homologué. quelqu'un sait-il si l'homologation est obligatoire , en france et en dehors des eaux territoriales francaises et si elle est compliquée à obtenir? combien ça coute, etc... s'il n'est pas homologué, est-il facile de l'assurer à l'étranger? merci pour l'aide les amis
merci Jo
j'y vois plus clair; en effet il s'agit d'homologation de categorie de nav.
dans ce cas, pas de vente pendant 5 ans? pourquoi?
si je veux garder la possibilité de le vendre, je lui donne pavillon étranger, et dans ce cas, comment l'assurer?
la formule est-elle correcte?
cordialement
patoun
Une simple déclaration sur l'honneur que ton bateau est conforme aux normes de la division 240, transmise aux affaires maritimes qui feront suivre aux douanes, te donneras une autocertification en catégorie C.
Tu ne pourras pas vendre ton bateau pendant 5 ans.
Tu pourras faire le tour du monde si tu veux, mais .... dans la mesure où tu ne rencontreras que des vagues et des vents correspondants à catégorie C (1.5 m, etc ...). Dans le cas contraire, tu ne seras pas assuré en cas d'avarie.
Pour une homologation en A ou B, tu devras faire passer ton bateau devant un organisme certifié, à savoir en France l'ICNN à La Rochelle ou Véritas. L'organisme que tu choisiras fera des tests de stabilité et de flottabilité en plaçant des gueuses à différents endroits du bateau et verra l'incidence sur le comportement du bateau (à quai et sans vent).
Les calculs de carènes seront faits par eux aussi : soit ils s'arrangeront avec l'architecte, soit ils feront les calculs eux mêmes, mais c'est payant.
Pour homologuer un bateau comme le tien, il devrait t'en coûter aux environs de 2000 €
Bonjour Pudbato,
Lorsque l'on ne connait pas le sujet, votre contribution est éclairante.
J'ai encore quelques questions si vous avez un peu de temps pour nous :
- Avez-vous des liens, sur ce site ou ailleurs, relatifs à ce sujet ?
- En catégorie C auto-certifiée, si les Affaires Maritimes ou la Douane me croisent au grand large, ou si simplement elles visitent le bateau à mon arrivée à la Guadeloupe, je ne suis pas du tout embêté ?
- En C auto, je ne suis pas assuré en cas de dommages au grand large. Ça veut dire qu'aucun assureur acceptera de m'assurer ? Qu'il est interdit à un assureur de signer avec moi ?
- Si tel est le cas, un assureur peut-il toutefois m'assurer au tiers pour des dommages que je suis susceptible d'occasionner à autrui ?
Merci.
Bonjour,
pour ce cas, n'est'il pas plus simple de prendre le pavillon Belge ?
Ne pas oublier que tout cela obéit à des directives européennes.
L'option belge se fait de moins en moins probante en terme de souplesse…
Tu peux traverser l'atlantique en 420, en toute légalité,
si tu as l'équipement de catégorie + de 6 miles, à bord.
Mais il faudrait se situer dans la catégorie masochiste expert ,
pour le faire…