ìlien du centre de l'Europe -c'est pour cela que je navigue !- me voici confronté avec la vente de mon voilier qui bat pavillon hors UE. Ce voilier battait pavillon français à son achat il y a 5 ans, donc il avait acquis la TVA. Mais, il semble que si ses nouveaux propriétaires veulent le réimmatriculer en France, ils vont devoir repayer la TVA ! Cela semble absurde, tout autant d'ailleurs que mon pays d'origine qui refuse d'entrer en UE ! Mais la question n'est pas là, comment se peut-il qu'un article doive payer par deux fois la TVA, pourquoi cette taxe n'est-elle pas acquise à tout jamais ?
Quelqu'un peut-il m'indiquer s'il y a une issue honnête, soit ne pas repayer ce qui a déjà été payé ?
Le droit de passeport supprimerait-il cette double imposition, c'est à dire que si le bateau qui est radié du pavillon français pour être immatriculé dans un pays hors UE conservait un passeport français, pourrait-il être revendu sans repayer cette TVA ?
Dans l'attente de vous lire.
JCF