achat de bateau et isf

2745 lectures / 8 envíos / 0 nuevos
Desconectado/a
LAVEZZI
Forum member
achat de bateau et isf
subject no 90276
j'ai l'intention d'acheter un cata 40 pieds d'occase et je me posais la question de l'impact qu'a l'achat d'un bateau pour les services fiscaux. bref je vais peut etre l'immatriculer dans des eaux plus douces fiscalement puisqu'il sera le plus souvent sous les tropiques, mais j'aimerais avoir votre avis. amitiés
patoun
Desconectado/a
CATAMARAN
Forum member
answer no 136550

hélas le cata restera dans ton patrimoine quelqu'en soit l'immatriculation.

La solution ? Eh bien si tu calcules l'impact fiscal c'est de mettre le minimum dans l'achat d'un bateau neuf ou la même somme que pour ton cata d'occas. Tu prends le reste en leasing et tu récupères ainsi la tva sur le leasing en stationnant ton bateau en dehors des eaux européennes. Ex Apport 150000 € ( un 40 pieds d'occas ) pour achat un cata 420 KE Hors taxe soit 2900 € HT de remboursement mensuels et aucun impact pour ton ISF.
Au bout du compte si tu gardes ton bateau 5 années , tu multiplies ton coût annuel fois 5 et tu demandes à l'acquéreur de reprendre ton leasing ce qui facilitera la vente... Eh un Dean tout neuf est dispo immédiatement ! ( je précise que je ne suis pas vendeur DEAN mais propriétaire d'un tel bateau TDM ...)

Desconectado/a
CATA A VOILE (Catamaran)
Forum member
answer no 136551

attention aux tropiques surtout aux french tropique la fisclite en y est redoutable
captainjpp

Desconectado/a
LAVEZZI
Forum member
answer no 136603

j'ai beau lire et relire Cthierry je comprends pas ton montage: tu mets 150k€+2900€*12*5=324k€, que tu revends 150k€ au bout de 5 ans le montant du solde du leasing à peu près. ça t'as donc couté 324-150=174k€ pour ne pas payer l'isf. il vaudrait peut etre mieux payer l'isf sur le bateau d'occas non?
et si le cata est déclaré en professinel hors cee ce serait mieux non?
amitiés
patoun

Desconectado/a
CATAMARAN
Forum member
answer no 136607

Le problème de la location prof est que tu dois réellement justifier de ton activité et que la société, dans laquelle tu serais majoritaire, est également propriétaire du bateau; tu n'es pas à l'abri de l'impact fiscal.
La solution du leasing par rapport à celà est que le bateau n'est pas ta propriété et ne rentre pas dans le calcul de l'impôt. Si tu calcules l'achat d'un bateau d'occas te coûte en fait le même apport puis la dépréciation en cas de revente au bout de cinq années et ce, sans profiter de l'impact tva; je suis sûr que tu y perds.
Maintenant tu peux aussi contacter moorings à nice, le type est sympa et te proposera le cata de tes rêves à 350000 € avec 10% de rapport locatif par an; inconvénient : tu ne choisis pas ton équipement et tu as ton cata 4 semaines par an; avantages : 30000 € de loyers, pas de frais d'entretien et un cata prêt immédiatement à naviguer. Alors bonnes recherches ...

Desconectado/a
SHPOUNTZ 38-40
Forum member
answer no 136619

J'ai l'impression que le problème est pris à l'envers.
Fiscalement, ce qui compte le plus, c'est .... l'origine des fonds ...

Si c'est de l'argent que tu possède déja (officièlement s'entend), et que tu ne fais pas de crédit ou leasing, l'impact sur l'ISF est nul. Tu paieras autant qu'avant.
Par contre si tu fais un crédit, le capital emprunté se déduit de ton patrimoine pour l'ISF.
Si tu fais un leasing, aucune incidence ISF, et tu récupères 1/2 TVA  (bateau neuf supposé être + de 6 mois hors des eaux térritoriales).
Si tes fonds sont d'origine "non fiscalisée", il faut qu'ils le restent, et que le bateau soit en société... "ailleurs".
Bon et  puis.. de deux choses l'une, ou tu as une taxation ISF basse, parceque les taux mettent qd même longtemps à monter, et en général, çà ne va pas chercher loin, et çà ne vaut pas le coup de chercher les noises. Ou tu payes une grosse ISF, et en principe, tu devrais déjà être au parfum de l'incidence non ?

Quand à la mise en gestion de ton bateau ... désastre quasi garanti, Dégradation du bateau par les locataires ou l'absence d'entretien du gestionnaire, remise ne cause des avantages fiscaux si la location n'est pas significative... BRRR !

Desconectado/a
LAVEZZI
Forum member
answer no 136643

merci à tous et surtout à toi lobsterman: j'ai compris et je suis d'accord avec ton annalyse
amitiés
patoun

Desconectado/a
CATAMARAN
Forum member
answer no 136742

désolé mais je ne voudrais pas que patoun mécomprenne les propos de l'excellent avis de Lobstermann : d'abord le crédit ne se déduit pas; tout au plus , comme le leasing, il ne s'ajoute pas au patrimoine; d'autre part plus de six mois en TDM ne donnent pas droit à une demi tva mais à une déduction TVA complète ( l'avantage du leasing est d'être fiscalisé en tva sur une mensualité le mois d'entrée dans les eaux territoriales ); Payant l'ISF et actuellement en TDM sur un cata HT acheté en leasing j'ai déjà fait le tour de pas mal de montages parfois disons, exotiques et il est vrai que sur le sujet les avis méritent souvent d'etre confrontés aux textes légaux ...
Enfin si je suis d'accord sur les risques de la loc gérance, le système moorings est différent; les bénéfices sont forfaitisés et garantis, l'assurance est réglée par le loueur qui s'engage en fin de gestion au refit du bateau; Bon la solution n'est peut être pas idéale mais permet d'accéder à la nav un peu plus tôt pour ceux qui , de toute façon, faute de moyens , ne pourraient y accéder.
Enfin j'imagine le plaisir lors de courtes vacances de pouvoir profiter de son bateau "prêt à naviguer"

The offshore cruisers community...