Achat d'un voilier sous pavillon américain Etats-unis
posted on 04 Septiembre 2012 22:46
Bonjour!!
Je souhaiterais avoir de l'aide car j'envisage d'acquérir un voilier qui se trouve aux états-unis sur SEATTLE et donc il a le pavillon usa !!
Je n'ai toujours pas trouvé une assurance française pour l'assurer afin de le convoyer jusqu'en France.
Merci d'avance pour me conseiller !!! J'attends vos réponses !!
Je souhaiterais avoir de l'aide car j'envisage d'acquérir un voilier qui se trouve aux états-unis sur SEATTLE et donc il a le pavillon usa !!
Je n'ai toujours pas trouvé une assurance française pour l'assurer afin de le convoyer jusqu'en France.
Merci d'avance pour me conseiller !!! J'attends vos réponses !!
Bonjour,
Si le problème réside dans le pavillon du navire, il est possible de demander un acte de francisation provisoire auprès des douanes (même avec un pavillon US). Seul engagement, mettre le navire sous pavillon français à l'arrivée (avec paiement des taxes etc ... Attention également aux normes CE à l'importation).
JE confirme.
La procédure est simplissime. Elle se fait au consulat de France dans le pays de départ du navire.
Les ambassades ont perdu l'habitude depuis que la francisation se fait par correspondance sans toucher un port français. Mais c'est une procédure prudente de procéder ainsi.
Cordialement