Vous prenez toutes vos factures sous le bras, investissements que vous avez réalisés pour construire ce bateau. Vous montez dans votre voiture, destination Bruxelles où vous introduisez une demande d'immatriculation sur pavillon belge. En principe, pas de problèmes. Je ne prétends pas que ce pavillon est le "must" en matière de plaisance, mais ce sera celui qui vous permettra d'éviter toutes ces tracsseries administratives qui ne sont pas toujours justifiées.
Bonsoir
Merci beaucoup pour ces précisions. Normalement, je devrais obtenir le pavillon maltais d'ici la fin Septembre et dès la première fenêtre météo début 2011, direction le Portugal et retour dans les eaux françaises 5 ou 6 ans plus tard.
Cordialement
Bernard
PS: Pour l'instant, je suis scotché sur un plan d'eau privé ayant accès à la Seine près de Mantes (78).
Champagne a écrit :
Bonsoir
Merci beaucoup pour ces précisions. Normalement, je devrais obtenir le pavillon maltais d'ici la fin Septembre et dès la première fenêtre météo début 2011, direction le Portugal et retour dans les eaux françaises 5 ou 6 ans plus tard.
Cordialement
Bernard
PS: Pour l'instant, je suis scotché sur un plan d'eau privé ayant accès à la Seine près de Mantes (78).
Bonjour à tous,
Désolé de faire dériver le sujet, mais je suis intéressé par ce que tu écris car j'avais envoyé un mail aux services maltais sans obtenir de réponse : pourrais-tu me dire comment tu fais pour obtenir ce pavillon ? Il me semblait qu'ils devaient être plus souples, pour des raisons historiques, dans le cas de l'achat d'un bateau hors CE. Je dois repasser à Malte en septembre.
Merci d'avance,
Michel
Bonsoir
J'ai eu le même problème et j'ai fini par contacter l'ambassade de Malte à Paris. Ils m'ont communiqué l'adresse d'un site "répertoire" des acteurs plaisance à Malte et depuis je suis en procédure avec une société prestataire S&D Yachts. Tu trouveras en PJ une copie d'un message avec leurs coordonnées et la répartition par poste des frais pour l'obtention du pavillon. Si tu désires avoir plus d'infos, tu peux m'envoyer directement un message à castel.manchette@wanadoo.fr pour que je te donne mon N° de téléphone.
Cordialement
Bernard
Merci beaucoup Bernard pour ta réponse. Je passerai les voir quand je serai à Malte (en ce moment je suis en Grèce) et je t'appelerai à ce moment là car tu auras sans doute avancé sur ton dossier.
Merci encore,
Michel
PS : un détail : connais-tu le taux maltais de TVA ?
Champagne a écrit :
Titre Article : Titre de propriété
... Comme c'est une première mise en service et sans facture d'un "vendeur" puisque j'en suis le constructeur, on me demande de produire un titre de propriété délivré par un notaire. Sans réponse d'une étude pourtant spécialisée dans la (grosse) plaisance, je m'adresse à vous afin de savoir si un adhérent a déja été confronté à cette démarche et comment a t'il procédé?
Les notaires ne délivrent pas de titres de propriété pour les navires.
Ce ne sont pas des actes "notariés", mais des actes sous seing privé (en droit français).
A moins qu'on ne vous ai demandé un acte notarié en droit local?
Cordialement
Ariel DAHAN
Bonjour,
Je viens de tomber sur ce fil tres interessant. Vers quel prestataire d assurances vous êtes vous adressé avec ce pavillon? ( j ai un problème similaire)
Vous prenez toutes vos factures sous le bras, investissements que vous avez réalisés pour construire ce bateau. Vous montez dans votre voiture, destination Bruxelles où vous introduisez une demande d'immatriculation sur pavillon belge. En principe, pas de problèmes. Je ne prétends pas que ce pavillon est le "must" en matière de plaisance, mais ce sera celui qui vous permettra d'éviter toutes ces tracsseries administratives qui ne sont pas toujours justifiées.
Bonsoir
Merci beaucoup pour ces précisions. Normalement, je devrais obtenir le pavillon maltais d'ici la fin Septembre et dès la première fenêtre météo début 2011, direction le Portugal et retour dans les eaux françaises 5 ou 6 ans plus tard.
Cordialement
Bernard
PS: Pour l'instant, je suis scotché sur un plan d'eau privé ayant accès à la Seine près de Mantes (78).
Bonjour à tous,
Désolé de faire dériver le sujet, mais je suis intéressé par ce que tu écris car j'avais envoyé un mail aux services maltais sans obtenir de réponse : pourrais-tu me dire comment tu fais pour obtenir ce pavillon ? Il me semblait qu'ils devaient être plus souples, pour des raisons historiques, dans le cas de l'achat d'un bateau hors CE. Je dois repasser à Malte en septembre.
Merci d'avance,
Michel
Bonsoir
J'ai eu le même problème et j'ai fini par contacter l'ambassade de Malte à Paris. Ils m'ont communiqué l'adresse d'un site "répertoire" des acteurs plaisance à Malte et depuis je suis en procédure avec une société prestataire S&D Yachts. Tu trouveras en PJ une copie d'un message avec leurs coordonnées et la répartition par poste des frais pour l'obtention du pavillon. Si tu désires avoir plus d'infos, tu peux m'envoyer directement un message à castel.manchette@wanadoo.fr pour que je te donne mon N° de téléphone.
Cordialement
Bernard
Merci beaucoup Bernard pour ta réponse. Je passerai les voir quand je serai à Malte (en ce moment je suis en Grèce) et je t'appelerai à ce moment là car tu auras sans doute avancé sur ton dossier.
Merci encore,
Michel
PS : un détail : connais-tu le taux maltais de TVA ?
Bonjour,
Je viens de tomber sur ce fil tres interessant. Vers quel prestataire d assurances vous êtes vous adressé avec ce pavillon? ( j ai un problème similaire)
Tres cordialement.
GD
Bonsoir
Je suis assuré par ANP (Armanien) via STW.
Cordialement
BM