Attention à votre RC Chef de Famille!
posted on 13 Noviembre 2011 11:45
Nous allons partir pour un tour du monde surement avant la fin de l'année. Le dossier assurance est un point important de notre ToDo list que j'attaque trop tard, comme souvent.
Je me posais la question de prendre ou pas la RC Famille proposé par STW (81€/an).
Pour mon habitation, je suis assuré à la MAIF, le contrat RAQVAM contient une RC Famille qui propose de vous couvrir jusqu'à un an de voyage à l'étranger. Il contient aussi le rapatriement sanitaire.
Je pose la question suivante au conseiller MAIF: "Je suis assuré RC Famille et Raptriement pour un an de voyage et je vais revenir (en avion) pour raisons professionnelles et familiales. Combien de temps faut-il que je passe en France pour pouvoir bénéficier d'un an supplémentaire". Sachant que je ne suis pas "français à l'étranger", mes activités professionnelles et mes allers retour font de moi un résident en France avec une adresse d'imposition en France.
Après plusieurs aller et retour avec sa hiérarchie, le conseiller me répond que pour la MAIF je ne suis plus résident en France dès aujourd'hui et que je ne pourrais pas bénéficier des garanties de la RC à l'étranger, ni du rapatriement.
Je lui ai demandé de me définir ce qu'est un "résident Français" selon la MAIF. Il n'a jamais pu me donner une réponse précise.
En conclusion : pour avoir dit à la MAIF que je projetais de faire un tour du monde, la MAIF a décidé de ne pas me couvrir en RC à l'étranger, dès cette première année contrairement à ce qu'il propose dans le contrat (il n'y a pas d'exclusion pour les voyages en voilier ou chose du genre). "On n'assure pas les aventuriers" m'assène le gratte-papier. La notion de "bon père de famille", qui va guider nos nav, n'est visiblement pas la même pour tout le monde.
Je me sens victime de mon honnêteté. Simplement pour avoir annoncé le projet de faire le tour du monde, je suis exclu de garantie (pourtant vais-je le faire ce tour ? Tellement d'aléas pourraient m'en empêcher). Or dans la première année, rien ne va me différencier d'un autre voyageur garanti par la MAIF.
Au final c'est un mal pour un bien : Heureusement je vais pouvoir résilier ma RC à la MAIF (parce que nous sommes en fin d'année et grâce à la loi Chatel, sinon je devais payer même sans être garanti), prendre la RC familiale proposé par STW qui me couvre aussi en France. Comme le rapatriement est incluse dans l'assurance bateau de STW, je n'ai plus besoin de celle de la MAIF ! ce qui m'arrange bien.
Je me posais la question de prendre ou pas la RC Famille proposé par STW (81€/an).
Pour mon habitation, je suis assuré à la MAIF, le contrat RAQVAM contient une RC Famille qui propose de vous couvrir jusqu'à un an de voyage à l'étranger. Il contient aussi le rapatriement sanitaire.
Je pose la question suivante au conseiller MAIF: "Je suis assuré RC Famille et Raptriement pour un an de voyage et je vais revenir (en avion) pour raisons professionnelles et familiales. Combien de temps faut-il que je passe en France pour pouvoir bénéficier d'un an supplémentaire". Sachant que je ne suis pas "français à l'étranger", mes activités professionnelles et mes allers retour font de moi un résident en France avec une adresse d'imposition en France.
Après plusieurs aller et retour avec sa hiérarchie, le conseiller me répond que pour la MAIF je ne suis plus résident en France dès aujourd'hui et que je ne pourrais pas bénéficier des garanties de la RC à l'étranger, ni du rapatriement.
Je lui ai demandé de me définir ce qu'est un "résident Français" selon la MAIF. Il n'a jamais pu me donner une réponse précise.
En conclusion : pour avoir dit à la MAIF que je projetais de faire un tour du monde, la MAIF a décidé de ne pas me couvrir en RC à l'étranger, dès cette première année contrairement à ce qu'il propose dans le contrat (il n'y a pas d'exclusion pour les voyages en voilier ou chose du genre). "On n'assure pas les aventuriers" m'assène le gratte-papier. La notion de "bon père de famille", qui va guider nos nav, n'est visiblement pas la même pour tout le monde.
Je me sens victime de mon honnêteté. Simplement pour avoir annoncé le projet de faire le tour du monde, je suis exclu de garantie (pourtant vais-je le faire ce tour ? Tellement d'aléas pourraient m'en empêcher). Or dans la première année, rien ne va me différencier d'un autre voyageur garanti par la MAIF.
Au final c'est un mal pour un bien : Heureusement je vais pouvoir résilier ma RC à la MAIF (parce que nous sommes en fin d'année et grâce à la loi Chatel, sinon je devais payer même sans être garanti), prendre la RC familiale proposé par STW qui me couvre aussi en France. Comme le rapatriement est incluse dans l'assurance bateau de STW, je n'ai plus besoin de celle de la MAIF ! ce qui m'arrange bien.
C'est bien conn : les mutuelles ne cherchent que les "bons" risques !
Dans un autre domaine, j'avais il y a qq années été "éjecté" d'une mutuelle, en assurance auto, au prétexte que j'avais détruit un véhicule, et ceci après 15 ans d'assurance dans la même compagnie, sans aucun accident ni accrochage, c'est à dire avec plus de 50 % de bonus
Cela confirme ce que j'ai constaté, à savoir que les mutuelles sont tout à fait inadaptées pour assurer les plaisanciers en grand voyage:
- en 2008, refus de la MAIF d'assurer un bateau parcequ'il s'agissait d'un bateau construit par un chantier connu, mais à l'unité;
- en 2011, refus de la MACIF d'assurer mon voilier parceque je projette de naviguer plus de trois mois par an. Le conseiller m'a franchement dit que la seule plaisance qu'ils acceptent d'assurer est celle des vacanciers et de la "promenade sur l'eau" (dixit !)
- toujours en 2011, devis de la MAIF pour assurer mon Etap 38 dans la zone Europe : prime annuelle de 1600€, alors que deux assureurs "privés" (et notamment le cabinet ANP proposé par STW) me proposent des primes de l'ordre de 600€. La gentille conseillère de la MAIF m'a simplement dit "Oui Monsieur, votre cas est atypique, la prime est établie par le siège, nous n'y pouvons rien".
Bref, si vous naviguez plus de 3 mois par an et que vous sortez du golf du Morbihan, mieux vaut éviter les grandes mutuelles !
En assurance, la seule chose qui compte, c'est ce qui est indiqué dans les Conditions Générales et les Conditions Particulières. Si tu connais un spécialiste juridique, demande lui un avis. Car ce que dit ou ecrit un conseiller maif ne peut venir en opposition du contrat signé.
Il semble exister une notion d'augmentation du risque (que l'assuré doit déclarer) qui peut authoriser l'assurance à ne pas indemniser. Un voyage autour du monde, ou un voyage en voilier, je ne sais pas trop, faisait visiblement parti d'une augmentation du risque pour la MAIF par rapport à une situation "normale", y compris de voyage.
Ils auraient pu ne pas m'indemniser en prétextant : vous êtes parti en voilier sur une longue periode (plusieurs mois par exemple) sans nous prévenir.
Je connais bien la situation français à l'étranger car je l'ai vécu. On est dans ce cas quand on est plus de 6 mois par an hors de france, du moins pour les impots. Donc, au moins pendant 6 mois, tu restes "français". Après, ca peut se discuter...
Il y a peut être un médiateur à la Maif, le saisir ..
Même en dehors de la navigation, les mutuelles ont la plupart du temps un rapport prestations/cotisation bien moindre que les assurances privées.
C'est ce qui se passe avec les complémentaires santé, je le constate tous les jours dans mon boulot.
La MGEN (pendant santé de la Maif) est une mutuelle déplorable mais elle se gave sur le dos d'une "clientèle" captive (les enseignants).
Les mutuelles, sous le couvert de l'image valorisante d'une prétendue mutualisation/solidarité ne sont que des machines à fric.
Les assurances privées au moins annoncent la couleur, et jouent, elles, dans une réelle concurence.
Quand j'ai quitté la MACSF pour AXA pour assurer mes véhicules, les primes ont baissé de 40 % !
www.goelette-anthea.fr
Je pense, pour ma part, qu'une assurance qui couvre d'entrée de jeu la RC et le rapatriement pour les voyages d'un an maximum prend en compte le fait que ses assurés puisse voyager 1 annnées complète... Aucune augmentation du risque de ce côté là puisqu'il est déjà pris en compte! Et si pas d'augmentation du risque, pas besoin de déclarer!
Le fait de voyager en bateau n'impacte en rien ce risque, puisque l'on possède une RC bateau à part!
Pour les voyages de plus d'un an, aucun problème puisque la RC et le rapatriement ne sont plus contractuels!
PS : j'ai aussi pris les assurances multi risque habitation + garantit accidents de la vie à la MAIF, car leurs CGV indiquent bien que les voyages sont couverts jusqu'à 1 an à l'étranger sans aucune restriction (sauf guerres ou des trucs du genre), j'ai lu le contrat en long en large et en travers!
Pour l'assurance bateau je suis d'accord, en effet puisque la zone et la durée de navigation influent sur le risque.
Pour la RC civile, je le suis moins, puisque c'est celle du bateau qui nous couvre lorsque l'on est sur celui ci (le risque a déjà été augmenté) et que une fois à Terre, je ne vois pas bien comment l'assureur va pouvoir argumenter une augmenation du risque face à un voyage en avion!
D'autant plus que s'il peut estimer (et en aucun cas juger) qu'il y a eu une augmentation du risque, il reste de nombreux recours (service contentieux, médiateur, l'autorité de controle des assurances et mutuelles puis le tribunal) afin de démontrer l'absence d'augmentation du risque par rapport au contrat initial qui, je le rappelle prévoit des voyages d'un an sans restreindres ceux ci au moyen de locomotion utilisé.
Par expérience, dès que l'on déclare quelque chose à un assureur qui sort un peu de l'ordinaire, soit il résilie le contrat (au titre d'une sois disant augmentation du risque) soit il fait un avenant au contrat en excluant explicitement ce risque!-
Je suis tout à fait d'accord avec l'argumentation d'Okamango : la seule chose qui a valeur entre un assuré et son assurance, c'est ce qu'il y a d'écrit dans le contrat (CG et CP) et rien d'autre. Les CG et CP de la Maif (j'y suis) n'excluent aucun moyen de transport particulier, donc la RC doit suivre. Par contre, ce qui peut poser problème, c'est sur le bateau (où la RC est celle du bateau, qui du fait des zones couvertes par la Maif et bien décrites dans le contrat nautis) ne couvrent peut être pas les zones prévues pour ce voyage.