Certification CE d'un voilier américain
posted on 25 Marzo 2010 15:20
je viens d'acheter un petit cata en Floride.
je cherche les noms des organismes agréés pour obtenir la certification CE.
Qui peut me dire qelles sont les démarches a effectuer.
merci pour vos expériences
roselyne
je cherche les noms des organismes agréés pour obtenir la certification CE.
Qui peut me dire qelles sont les démarches a effectuer.
merci pour vos expériences
roselyne
bonjour
un particulier n'obtiens pas la certif CE, tout ce qu'il peut faire c'est immatriculer so bateau dans la CE.
Si le futur port d'attache est francais, il faut contacter:
1: les douannes pour les taxes (tva, frais) a partir de la valeur d'achat ( attention les douannes ont un bareme de prix!)
2: les affaires maritimes, c'est la que ça se complique
-soit le bateau a deja une certif CE obtenue par le chantier, la lui demander et la presenter aux AFM
-soit pas de certif, reste la possibilité de declarer le bateau en construction amateur (pas de vente pendant 5ans, assurance?)
bon courage!
jpB
Si ce trimaran n'est pas commercialisé en Europe,
il n'est sans doute pas certifié CE.
Mais tout cela est à vérifier auprès d'un éventuel importateur.
les affaires maritimes peuvent en dirent plus également.
Sinon, les deux centres agréés pour la France sont :
- L'ICNN Institut pour La Certification et la Normalisation dans le Nautisme
- Le bureau véritas
D'autres centres dans les pays européens hors-France sont utilisables.
Il faudra proposer un dossier de plan et une visite complète du bateau a lieu.
***
Pour l'option construction amateur, il faudra aussi un dossier de plans…
***
Bon courage.
http://www.icnn.fr/
http://www.bureauveritas.fr/
merci à JPB et Lorenzo pour vos infos.
je suis en cntact avec qqun via le chantier pour la Certif CE.
je vous tiendrez au courant pour la finalité.
il semblerait qu'on puisse l'obtenir en 2 ou 3 semaines; la série du GEMINI 105 MC ayantdéjà fait l'objet au cas par cas d'otention du CE;
Si tout se passe bien je quitte la Floride por Martinique début Juin
merci
roselyne