ton bateau dans quel cadre professionnel ou prive
captainjpp

Le Portugal et le Luxembourg sont deux pays de l'Union Européenne dans lesquels vous pouvez également immatriculer votre
navire.

Celà ne vous faisant pas pour autant économiser le droit de passeport, si vous êtes résident en France...

Mais peut-être pourriez-vous préciser votre question ?

Cordialement,

Ariel

Question à tous et surtout à Maître Dahan .

Suis résident Français fiscalement parlant , ma résidence principale est depuis plus de 20 ans à St Martin coté Français , pour
l'instant une commune de France ds le département de la guadeloupe .bientôt une collectivité territoriale en 2008 ( mais là n'est
pas mon propos) J'envisage de louer avec un contrat longue durée pour TDM un voilier appartenant à une SA Européenne à
savoir Lettone ( Riga ) le bateau est à jour des formalités de ce pays .
Ma question : en tant que locataire de ce bateau devrai j e payer un droit de passeport? si oui pour toutes les années ou
seulement quand je serai dans les eaux territoriales françaises ? et la société Lettone , devra t elle payer des taxes ? si oui
lesquelles ? et qui devra les payer ? moi seul à bord , les représentants de la société étant à des milliers de Kms dans leur pays ?

Merci à tous ceux qui pourront me répondre . bien maritimement

tout depend avant tout du programe de nav
le pavillon anglais est quand meme mieux que un pavillon de complaisance
et le pavillon belge aujourd est tres bien
pour un usage prive et bateau jusqu a 15 m
captainjpp