Calcul de Puissance fiscale Moteur
posted on 21 November 2006 08:51
Bonjour tous
J'aimerais savoir comment se calcule la puissance fiscale d'un moteur ( puissance taxable en droits de francisation) car là je suis
un peu perdu et dans les annonces , les vendeurs ou concessionaires mettent seulement la puissance du moteur , moi j'aime
bien les voiliers nordiques mais ceux ci ont de gros moteurs (comme aussi de gros prix)
exemple pour un nauticat 42 avec moteur de 110 cv de 10 ans taxe ?
est ce que ce moteur de 110 cv fait entrer ce voilier dans les bateaux avec droits de moteur non drefressif comme c'est indiqué
sur le site des douanes d'a partir les 100 cv ?
merci de votre aide
ps/ essayez si vous le pouvez de me donner meme calcul pour le Nauticat 515 avec moteur de 140 cv 


up
pas de réponse tant pis :)