comment déclarer un skipper?

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OVNI
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comment déclarer un skipper?
subject no 81911
sur un voilier de 20m j'aimerai savoir comment déclarer en toute légalité un skipper ou un marin à bord pour pluseurs mois. le bateau doit il être enregistré au commerce? si oui est ce compliqué? est ce que le skipper peut etre déclaré comme salarié d'une entreprise dirigée par le propriétaire mais qui n'a rien a voir avec la mer? comment déclarer a l'enim? merci
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CATA A VOILE (Catamaran)
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answer no 92800

tu peux declarer un marin jettend marin pro avec livrer maritime des mois de nav
a l enim sans pour cela que le bateau soit mar mar
tu ouvre un role d equipage tu peux le faire a titre prive
ou passer avec une agence pour avoir unrole collectif
celacoute des sous

tu peux aussi declare ton marin en dehors du cadre enim
mais ce n est pas un marin a ton bord il lave le bateau
cela va ce compliquer quand le bateau va naviguer sans le proprio
au niveau responsabilite aussi cela va poser probleme le proprio serra seul responsable
salutations
captainjpp

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CATA A VOILE (Catamaran)
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answer no 92802

j ai oublier
ton skipper peux se declarer marin professionn independante
cela coute aussi des sous
captainjpp

Anonyme (not verified)
answer no 92814

bonjour,

Jpp a raison, et pour les formalités, prendre rendez-vous à la direction des affaires maritimes la plus proche.

S'il s'agit d'un marin (qui n'a pas de brevet lui permettant d'avoir la responsabilité du navire), les aff mar accordent assez
facilement une dérogation pour mettre la personne en règle (livret maritime, enim...) même sans formation préalable.

Autrement il faut que la personne employée ait la qualification STCW 95 requise, à préciser avec l'administration.

Bon courage

JF Perrouty

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CATA A VOILE (Catamaran)
Forum member
answer no 92820

faux pour les derogations au moins dans mon quartier
les derogations c est juste quand il manque quelues mois de nav pour rejoindre un formation
ou pour prendre une positions sup au brevet
avoir une derogation facviles vous avez toujour le droit d essayer
c est pas comme a l armee
salutations
captainjpp

Anonyme (not verified)
answer no 92822

bonjour,

dérogations: en méditerranée, je confirme qu'elles sont accordées assez facilement pour obtenir le livret maritime sans avoir le
CIN, sous réserve de l'aptitude médicale. Il s'agit bien sûr de fonctions d'éxécution, sous l'autorité d'un chef de bord (qui peut
être le propriétaire ou le locataire, sans exigence de diplôme dans le cadre d'une utilisation en plaisance), sans responsabilité
particulière.

Il s'agit bien de gestion de cas particuliers, qui peuvent être traités différement selon le lieu, la saison et la personne
rencontrée. Le statut de marin travailleur indépendant, ou salarié par la société (SEP par exemple) propriétaire, peut être
intéressant pour conserver un statut social pendant un grand voyage, ou engranger des périodes de navigation en vue de la
progression dans le métier; cela a un coût (charges sociales ENIM au minimum).

bonnes recherches

JF Perrouty

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