Clearance en questions
posted on 18 December 2023 00:46
Bonjour. Pourriez-vous me conseiller sur ces points de clearance qui ne sont pas clairs :
- le pavillon Q de libre pratique (en dehors de l'Union Européenne) doit-il être envoyé lorsqu'on entre dans les eaux territoriales d'un pays même si on ne fait que passer sans s'arrêter dans ce pays ?
- si on envisage de s'arrêter dans un pays, on envoie le pavillon Q. Combien de temps a-t'on pour faire la clearance ? Peut-on rester 48h au mouillage avant de faire sa clearance ?
- a-t'on le droit de rester une nuit au mouillage dans une baie d'un pays où l'on ne mettra pas les pieds à terre mais se trouvant sur notre route (droit de passage inoffensif ) ? Et si oui, doit-on porter le pavillon Q ?
Merci de vos lumières.
Didier
J'avoue que depuis 15 ans que je sillonne le monde, j'évite de me faire remarquer avec le pavillon jaune ! Et il m'arrive souvent de ne pas le mettre quand je ne fais que passer ou mouiller sans mettre pied à terre ! Mais le doute m'habite toujours ! Surtout dans les petits états dont c'est une partie de la ressource financière.
Dans la convention de Montego Bay qui clarifie les" droits de passages inoffensifs" dans les eaux territoriales d’un pays tiers, il n’est pas mentionné l’obligation d’arborer le pavillon Q.
Mais cela doit être probablement obligatoire de porter ce pavillon Q, dès l’entrée dans les eaux territoriales, même si on a pas l’intention de s’y arrêter.
J’ai été étonné de ne pas trouver de délai officiel pour accomplir la clearance (même pas "dans les plus brefs délais"). Pour St Barth l’immigration (il n’y a pas de douane), autorise un mouillage maximal de 48h avant d’avoir effectué la clearance. En Nouvelle-Zélande il est interdit de mouiller avant de faire la clearance sur le ponton dédié d’Opua.
La question qui reste encore un doute pour moi (malgré le « droit de passage inoffensif » qui autorise de se reposer) c’est : puis-je mouiller un soir dans une baie (en ayant mis le pavillon Q dès l’entrée dans les eaux territoriales), et poursuivre mon chemin le lendemain matin, et donc quitter les eaux territoriales sans avoir fait une entrée - sortie officielle au bureau terrestre des douanes ou de l’immigration ? Il semble que oui, mais chaque pays doit probablement avoir son interprétation ! et son droit de cuissage-passage.
Qu'en pensez-vous ? Didier