droit de passeport en dehors des eaux territoriales doit on le payer ou pas?

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VOILIER (Monocoque)
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droit de passeport en dehors des eaux territoriales doit on le payer ou pas?
subject no 129139

 Bonjour,

Le pavillon Berge n'étant plus reconduit aux   plaisanciers Français je voudrais connaitre si les douanes peuvent demander de payer le droit de passeport alors que le navire n'est pas dans les eaux territoriales Françaises J ai quitté les eaux Françaises bien avant ma demande de résiliation de la francisation .

Quelqun peut-il me conseiller sur le sujet Merci et bon vent

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FIREBALL
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answer no 290096

En droit le passeport est du pour tout navire dont le bénéficiaire est domicilié en France...

En fait c'est souvent pas vu pas pris,. Mais il faut aimer jouer...

Le site de la Grande Croisière...