Achat HT et escales temporaires en Europe

538 lectures / 4 posts / 0 new
Offline
Membre cotisant
Registered member since 2020
Achat HT et escales temporaires en Europe
subject no 127626

Bonjour,

Je suis intéressé par l'achat HT d'un voilier battant pavillon Anglais. La vente pourrait avoir lieu à Guernesey.
Je souhaite naviguer exclusivement à l'étranger, en dehors de L'EU, d'où l'achat HT et rester sous pavillon Anglais.
Dans ce cadre précis, en quittant Guernesey pour les Canaries, pourrais-je faire deux ou trois courtes escales en Espagne et au Portugal pendant le transit sans risquer de payer la TVA ? Dans l'affirmative quels sont les textes s'y rapportant ?

Merci d'avance

Christian

Dom
Offline
ALEZAN 49
Forum member
answer no 288227

Tout dépend de ta résidence fiscale... si européenne ....tu es censé régler la TVA  des une touchée de port européen  et  si tu es résident étranger  (preuve à l.appui ) tu bénéficies d’une admission temporaire de 18 mois ....

Offline
Membre cotisant
Registered member since 2020
answer no 288230

Merci pour ta réponse. J'habite en France...Et dans le cas où il serait nécessaire de relâcher pour une assistance médicale ou technique, la douane te saute dessus ?

 

Offline
CATA A VOILE (Catamaran)
Forum member
answer no 288241

tout depend   ou tu vas t arrete  

surtout oubli le portugual      ,    le protugual est pas mal en pointe      sur l alecture des textes    sur la tva 

gibraltar oui    

le maroc   oui 

attention les cannarie  s 

attention a l espagne sud   les baleares aucun probleme  ,    la cote d azur aucun probleme   

la grece    non    la turquie oui  

si tu veux me joindre   sur mon email je peux evnetuellement te donner    une idee                 captainjeanpierre@hotmail.com 

cordialement 

captainjpp

 

Le site de la Grande Croisière...