Achat bateau anglais

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Achat bateau anglais
subject no 126624

Le cadre de ma question :
Immatriculation d'un bateau destiné à la Navigation  Fluviale exclusive

Nos amis  anglais , lorsqu'ils achètent un bateau neuf,  peuvent bénéficier   d'une TVA =  Zéro
dès lors qu'ils déclarent que   le bateau sera leur résidence permanente.
Il ne s'agit pas d'un achat   H.T. mais   d'un achat avec TVA compabilisée à   taux  0

Si on rachète un   tel bateau d'occasion,  (pavillon anglais red ensign)
naviguant déjà en France, (et destiné à poursuivre  une navigation en France)
achat à titre non commercial (usage personnel  )  > devient-on   assujetti   au paiement de la TVA   
sur le montant de la transaction .

En théorie,   l'achat d'un bateau d'occasion   ne fait pas l'objet   d'un paiement de  TVA,
mais dans ce cas précis,   comment les Douanes Françaises   considèrent   cet avantage    fiscal anglais  ?  
(tout à fait légal en Angleterre , à cette heure)
 Le Guide Fiscal   des Douanes pour le Nautisme ne cite pas ce cas précis

Merci pour vos infos    ;)
 

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