Lettre de pavillon et radiation du bateau en Belgique
posted on 29 July 2018 20:48
Bonjour tous,
Je vends mon voilier, la lettre de pavillon est belge, je dois radier le bateau du régistre belge pour que le nouveau proprio puisse le régistrer à nouveau en Angleterre. A l'issue de la radiation, je recois un certificat que je dois transmettre au nouveau proprio, pour qu'il puisse engégistrer le voilier dans son pays.
Peut il naviguer avec simplement le document de radiation et la facture d'achat? Ou doit il avoir une nouvelle lettre de pavillon à son nom /pays ?
C'est ma question.