Pavillon hollandais
posted on 21 January 2018 10:01
Bonjour
je souhaite acheter un voilier d'occasion ( beneteau First 30E de 1982), sous pavillon Hollandais selon le vendeur
quelles sont les contraintes de passer sous pavillon Français
y a t'il avantage à rester sous pavillon Hollandais
quelqu'un peut m'éclairer?
merci d'avance
Une petite recherche sur STW :
http://stw.fr/fr/forums/juridique-nautique/quelle-pavillon-choisir-pour-...
OK MERCI
Bonsoir
S'agissant d'un pavillon européen, il n'y a a priori pas de contraintes spécifiques pour la francisation. Les normes concernant le navire sont les mêmes et depuis la loi Leroy l'armement sécurité est celui du pays de résidence (cela aurait été le même en restant sous pavillon hollandais).
Bonjour
je projetai de mettre mon furur bateau sous pavillon holandais
mais on lit de tout et de rien a ce sujet allors qui croire ??...
VGD EUX DISENT:
Bonjour
je viens de voir cet article qui semble remettre en cause l'utilisation des pavillon hollandais
Depuis l’été dernier, la mention indiquant la nationalité du pavillon a été supprimée du certificat néerlandais.
Par ailleurs, il est indiqué clairement que ce document ne permet pas d’arborer le pavillon néerlandais.
A cet effet, il ne peut plus être utilisé pour la navigation dans les eaux maritimes (en dehors des Pays-Bas) où il est obligatoire de mentionner la nationalité du pavillon.
En revanche ce document reste une preuve de propriété permettant encore de naviguer dans les eaux intérieures
N’hésitez pas à contacter nos services pour étudier la prestation la plus adaptée à votre situation, par mail de préférence à
contact@pavillon-hollandais.com
mais ce n'est ce que disent "B&Y Registration" qui revendiquent qu'il est tout à fait légal de circuler sous pavillonn hollandais partout dans le monde dés l'instant ou le bateau est enregister sous ce pavillon là
alors qui croire ?...
merci de vos commentaires ou vos experiences
bonjour
je suis un peu dans le meme cas ,j'ai en vue un cata immatriculé en hollande et je ne veux pas etre françisé .je compte naviguer un peu partout mais je ne voudrais pas etre emmerdé par les "autorités" française lors d'un passage en domtom .
comment garder ce pavillon tout en etant "en regle"?
merci
allan
si j ai bien compris il y a deux niveaux d epavillons en hollande le pavillon normal pavillon national celui ci il faudras le renouveler tout les 10 ans et l autre un pavillon simplifié que j appelle pavillon de club les autrichiens ont le meme pavillon ce pavillon quelques pays ne veulent pas le voir par exemple le portugual
autre chose pour la revente du bateau quelques probleme devrais arriver
moins cher a avoir
captjpp