Bonjour Marc, bonjour à tous.
Je note que ton Athéna 38 est sous pavillon des îles vierges britanniques.
J’ai la possibilité d’acheter un bateau qui arbore le même pavillon.
Mes questions :
- Comment se passe la navigation dans les eaux européennes (payement de droits et autres) ?
- La francisation (ou passage sous un autre pavillon européen) ?
- En ce cas le payement éventuel de la TVA et/ou autres taxes.
- Accessoirement, la conformation aux standards européens (220v / 110v, prises, raccords, …)
Mille mercis à toi et/ou ceux qui savent, de nous consacrer un peu de temps à ces questions importantes qui prolongent les fils sur « l’achat aux U.S. », « le droit de francisation », « DAN », etc.
Je mets une copie au « café du port » sous le titre « Achat sous pavillon Iles Vierges Britanniques ».

Corvette a écrit :
Si l'acheteur de notre bateau n'a pas l'intention de le franciser, il pourra naviguer avec le pavillon B.V.I. où bon lui semble, y compris les DOM-TOM (je dis bien: naviguer) sans qu'il se voie réclamer de droits et taxes français.
S'il souhaite le ramener en France et le franciser il devra s'acquitter des droits, taxes et autres obligations dus en pareil cas.
Cette formule est intéressante pour des gens qui ont un projet de voyage avec un objectif de revente sur place ou bien des gens qui ont un projet de TDM ou très grand voyage (plusieurs années).
Rien n'empêche notre navigateur de mettre en guise de pavillon personnel à babord un beau drapeau français (ou Breton) pour que l'on ne fasse pas la confusion de qui se trouve à bord. Dans les antilles beaucoup le font et aussi en sens inverse (bateau français avec anglais, allemand ou américains à bord. Plus rarement on voit le drapeau pirate .

 

 il me semble qu'un francais resident en france a quand méme quelques soucis pour passer dans les eaux teritoriale francaises des dom,et plus encore pour s y arreter.si sont bateaux a un pavillon etranger et qu il en est le proprietaire.
du moins ,c etait le cas il y a quelques années
peut etre cela a t il evolué?? merci de nous donner l info si tel est le cas

Bonjour, résident Français métropole, propriétaire d'un bateau pavillon hors europe, actuellement dans un tom sans problème pendant 18 mois sous le régime de l'admission temporaire. Ce qu'il ne faut pas c'est être résident dans le tom, donc on ne peut travailler sur place. Pour moi ça tombe bien, j'avais pas envie de travailler

Svp me faire parvenir les infos suplémentaires...

francois.cloutier_at_rogers.com

 le bateau est-il toujours a vendre ? Merci de me faire parvenir un dossier complet et + de photos si tel est le cas

pademauge@hotmail.com

Corvette a écrit :
PRET A PARTIR. 4 CABINES DOUBLES, GRAND CARRE, 2 CABINETS DE TOILETTE, EQUIPPE GRANDE CROISIERE.

Catamaran réputé pour ses qualités marines et son habitabilité. L'ATHENA 38 est un excellent bateau pour effectuer une croisière en famille. Bien conçu, aménagé avec goût et parfaitement équipé pour naviguer avec confort et sécurité.

Disponible zone Antilles

Longueur: 11.58m Largeur 6.30m Tirant d'eau 1.00m
4 cabines doubles, 2 cabinets de toilette, grand carré, grand cockpit, grand filet intercoques avant mailles fines.
Prêt à naviguer. Idéal pour Famille en voyage.
Pavillon Iles-Vierges-Britanniques.

Autonomie:
4 panneaux solaires Sharp de 80W chacun, total 320W avec régulateur de charge (oct.2009)
4 batteries de service TROJAN 105 plus "deep cycle" 6V 225A h (mars 2010) et 1 batterie moteur 12V (mars 2010)
Alternateur de service neuf 12V 80A sur moteur babord (mars 2010)
Inverter/chargeur 12V 75 A/110V 1500W "Freedom Combi 15" Heart Interface corp.
(Tous les accessoires électroniques qui fonctionnent en France en 12V, ordinateurs portables, téléphones mobiles, appareils photo numériques, caméras, lecteurs DVD ... ont une entrée d'électricité qui va de 100 à 240V avant transformateur 12V et fonctionnent parfaitement au 110V. Je laisserai les adaptateurs de prises.)
La zone Caraïbes fonctionne partout en 110V aux normes américaines en dehors des îles françaises.
600L de réserve d'eau douce sous pression.
Grand réfrigérateur 150cm3 12V/110V (changement compresseur et évaporateur oct.2009)
Réservoir 150L de gasoil
BBQ inox à gaz Kuuma (mars 2010)
2 bouteilles de gaz GPL en aluminium 9.5L.B (4.3kg) dont une neuve (mars 2010)
Cuve à eaux noires inox 70L.

Equipements:
Elégant et Grand bimini fixe armature aluminium (oct.2009)
Voiles révisées (avril 2010): GV 50m², Génois 35m²
Gréement dormant neuf (mai 2010)
Révision et remplacement coulisseaux de GV (avril 2010)
Carénage de coques complet (oct.2009)
Pares-soleil et coussins de cockpits neufs (mai 2010)

Electronique de bord:
GPS Map 525 GARMIN avec carte détaillée zone Grandes et Petites Antilles (oct.2009)
RAYMARINE ST60 TRIDATA (sondeur-speedo-temp.eau),
RAYMARINE ST60+ WIND (anémomètre-girouette) (mai 2010)
RAYMARINE ST6002 AUTOHELM (pilote automatique)(2009)
2 moteurs diesel YANMAR GM20 20HP
Annexe PLASTIMO PRI 3.40V (L.3,4m) sur bossoirs inox cap. charge 200kg
Moteur Hors-Bord YAMAHA 9.9

Accastillage de série categorie A
Micro-ondes 700W.
Ballon eau-chaude électrique ou chaleur du moteur.
Station météo OREGON SCIENTIFIC (température intérieure/extérieure, baromètre avec histogramme 6 dernières heures et mémoire 24h, hygromètre, heure et date.
Assurance 1500€ pour un an de voyage.

Photos et infos complémentaires sur demande.

Il pourra y avoir un délai entre les messages reçus et mes réponses. En voyage, je suis sujet aux connexions internet aléatoires. Merci par avance de votre compréhension.

 Bonjour,
 Ou en etes vous avec la vente de votre cata? avez vous achete ce bateau neuf? pouvez vous m en dire + avec photos, Merci. mon email: elpelegrino30@yahoo.com