vente voilier Suisse vers France
posted on 14 November 2005 16:52
Bonjour,
Je pense vendre mon Surprise acheté et immatriculé en Suisse mais est il possible de le proposer sur le marché Francais ?
Quels sont les droits et taxes à payer.
Merci pour vos réponses et vos lumières.
Amicalement.
Jean-Christophe
Bonjour,
J'ai acheté un voilier Suisse et l'ai francisé. La TVA ayant déjà été payée par l'ancien propriétaire (le voilier se trouvait en
Espagne), je n'ai pas eu à la payer. Tout le reste n'est que formalités si le bateau est en bon état, à part l'expertise qui est à
mon avis incontournable et qui a son coût.
Frédéric