quelle pavillon choisir pour mon voilier

6407 lectures / 7 posts / 0 new
Offline
ESPACE 1300
Pending registered member since 2009
quelle pavillon choisir pour mon voilier
subject no 109223
Bonjour a tous ,

J'aurai besoin de vos avis de voyageurs concernant un choix :
je viens d 'acheter un voilier d'ocasion de 13 metres de 1983 qui est sous pavillon Hollandais, pour naviguer a travers le monde
avant il etait Francisé, d 'apres vos experiences dois je le remettre sous pavillon Francais ou le garder sous Hollandais
quelles sont les inconvenients et les avantages de l un ou de l'autre ?
(nous sommes francais)
d'avance merci de vos conseils

philippe de NUKKA HIVA
Offline
(Monocoque)
Forum member
answer no 240715

 Bonjour,

si vous êtes résident français, vous aurez à payer, en plus des droits de navigation en hollande, un droit de passeport pour le navire en France. Le mieux, repavillonner français (sauf si vous n'êtes pas résident) et vous n'aurez qu'à payer le DAFN

De plus, ne pas oublier que le pavillon français à l'international de vous renvoie à l'application de la loi française (qu'il et sûrement plus aisé de comprendre que la loi hollandaise).

Apres, à mon avis, peu de différences, ces pavillons restent européens avec des lois similaires.

Offline
ESPACE 1300
Pending registered member since 2009
answer no 240802

merci , restons francais je me vois mal naviguer avec le pavillon hollandais ..

Offline
Lagoon 440
Membre cotisant couple
Couple member since 2012
answer no 240942

essaie les Marshall Islands. www.register-iri.com. ils ont des représentations un peu partout dans le monde, s'adressent surtout à des plus grosses unités et du coup sont tout contents d'avoir des voileux. notre bateau était en pavillon F, mais en tant que suisses, nous ne voyions pas pourquoi rester F, en plus, il y avait une question de tva latente au sujet de laquelle nous avions des informations contradictoires. le pavillon suisse est compliqué. la solution Marshall nous a été soufflée par un ami, nous sommes en tour du monde et ça se passe très bien. la maîtrise de l'anglais est utile pour les formalités.

www.register-iri.com

Offline
(Monocoque)
Forum member
answer no 240952
Christine3 a écrit :
Je vais profiter de ce sujet pour poser une question :
Est-ce qu’on peut immatriculer un bateau sous le pavillon français « à distance » (comme c’est le cas pour le hollandais) ou est-ce qu’il faut bien que le bateau passe un contrôle. Cela relève de ses dimensions peut-être ?
 

 Pour répondre à Christine, il faut faire quelques précisions :

si le navire a été construit dans l'UE ou déjà importé et qu'il fait moins de 24 mètres, la déclaration écrite de conformité permet l'immatriculation du navire sans visite. Si au delàde 24 mètres, passage obligé par la visite Aff. mar.

Si le navire n'est pas issu du territoire communautaire et qu'il n'existe pas de DEC de série, il faudra faire établir une DEC à l'unité (ICNN le fait à l'étranger par ex.). Evidemment, il y a un coût supplémentaire à supporter.

La francisation se fait ensuite sans visite.

Après, Lulle précise que le recours à un pavillon Iles Marshall (exemple) peut être une solution. Attention cependant au droit de passeport (Pierre n'est pas concerné car pas résident français). Si vs êtes résident français, il faudra payer un droit de passeport (en + des droits de navigation ou d'enregistrement à l'étranger) + augmentation sensible du taux de contrôle.


Offline
KETCH
Forum member
answer no 240956

 Les iles Marshall :

"WHAT ARE THE REQUIREMENTS FOR A PRIVATE YACHT TO BE REGISTERED WITH THE RMI?

The Maritime Administrator considers a private yacht to be any pleasure yacht of 12 meters or more in length at waterline, not carrying passengers for hire, nor engaged in trade or commerce, and being used solely for pleasure or recreational purposes and carrying no more than 12 passengers."

Un minimum de 12m à la flottaison donc.




Offline
(Monocoque)
Forum member
answer no 241174

 Si une visite Aff. mar. est nécessaire, il est indispensable qu'un contact préalable avec le service navigation de cette administration puisse être établi en amont pour vérifier la situation technique du navire et les documents à fournir.

Ensuite, il faudra fixer un RDV pour la visite (si navire de plaisance de + de 24 mètres).

Aller voir sur le site mer.gouv.fr pour les coordonnées avec les services des Aff. mar.


Le site de la Grande Croisière...