Places de port et mesure révolutionnaire

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FIREBALL
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Places de port et mesure révolutionnaire
subject no 112025
On vient de la découvrire. Une mesure exceptionnelle remontant à l'An II (thermidore ou vendemiaire?, je n'ai pas retrouvé le texte original) vient chambouler de manière radicale les règles d'attribution des places de port. En effet, cette disposition émanant d'un Senatus Consulte de l'An II napoléonien autorise toute personne qui requiert une autorisation ou une place de port à demander l'inversion des listes d'attente, s'il prouve qu'il est inscrit depuis plus de 4 ans! (initialement, le texte concernait tous les emplacements publics, pature, place de marché, emplacement de carrelet.. mais depuis que le droit moderne a remplacé ces textes par des textes spécifiques, il ne reste plus que les empalcements de port et places de mouillage). En résumé, il faut donc apporter la preuve qu'on est en liste d'attente depuis plus de 4 ans, et il est possible de contraindre l'autorité d'attribution à inverser la liste d'attente. Ce qui explique les tours de faveur obtenus. LE problème étant que chaque demandeur inverse la liste... Ce qui fait que le deuxième demandeur remet la liste dans l'état initial, après que le dernier ait été pourvu ... Situation complexe qui manifestement ne plait plus aux députés qui l'ont abrogé cette nuit. L'abrogation prendra effet 24 heures après sa publication, soit théoriquement demain à 0h00... Moralité il vous reste jusqu'à ce soir pour revendiquer l'inversion de la liste d'attente. IL faut que votre réclamation atteigne l'autorité d'attribution avant ce soir minuit. Par tout moyen... A bon entendeur ... Sourire

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