pavillon americain....
posted on 01 November 2003 05:30
Bonjour a tous, j'ai actuellement un petit probleme a
regler: je suis sur le point d'acheter un bateau aux
usa mais comme chacun sait il n'est pas possible de
garder le pavillon americain a moins d'etre citoyen
americain ou d'avoir une societe enregistre sur place.
Comme je ne tiens pas vraiment a payer une quelconque
tva ou autres frais de douanes ainsi que l'homologation
CE du bateau (obligatoire depuis peu a priori pour les
bateaux importes hors de la CEE) en le ramenant en
france ou en Europe, et que je ne compte pas non plus
naviguer dans les eaux europeenes, je cherche une autre
solution... J'en vois a priori trois:
1. "pavillonner" mon bateau dans un pays a
l'administration plus souple mais je n'ai pas
d'informations precises la dessus...
2. Creer une societe off shore (luxembourg,
gibraltar...) ou tout simplement une societe aux usa,
ce qui, si j'ai bien compris, me permettrait de louer
le bateau a la societe et comme ca, pas de probleme...
Mais j'ai du mal a estimer les couts, l'engagement et
tout ce que cela comporte de proceder ainsi...
3. A priori une solution toute simple qui consisterait
a mettre le nom d'un copain, citoyen americain, sur
l'acte de propriete du bateau (proprietaire a 50% ou
100% je n'en sais rien), mais je n'ai aucune
informations legales concernant cette disposition par
rapport aux usa...comment cela se passe-t-il?..
Voila, si quelqu'un pouvait m'eclairer sur un ou
plusieurs de ces points, je lui en serai tres
reconnaissant... merci
Cedric
salut cedric,je bats pavilloon de St. Vincent et les Grenadines (Kingetown) et je m'en porte très bien _ facilité d'enregistrement,
_personnelle_peu onéreuse,par le net en envoyant un mail à monaco@svg-marad.com
micheleva
bonjour,
moi j'ai acheter un bateau au mois d'aout dernier aux USA en Californie, le plus compliqué a été d'obtenir la confirmation des
gardes cotes certifiant que le bateau n'était plus inscrit aux USA!...
une fois l'original obtenu il m'a fallu l'assuré d'urgence et là pas beaucoup de compagnie qui accepte d'assuré un bateau sans
pavillon et qui se trouve aux USA!...
il a pavillon à présent, il est assuré et je le fais transporter en mars/avril prochain pour l'europe
j'ai résolu tout ces problemes et suis pret à répondre à tes questions!...
quel pavillon as-tu pour ton bateau actuellement?
et bien j'ai opter pour le pavillon Belge avec un port d'attache en Tunisie en attendant le dédouanement et en suite je reste
pavillon belge avec port d'attache Marseille!...
Il y a 2 solutions aux USA: soit la "documentation" qui est l'équivalent de la "francisation" et dans ce cas le propriétaire doit être
citoyen américain (au moins pour 51% des parts) et le bateau ne peut être utilisé par un étranger que si un citoyen américain
est à bord soit la "registration" qui est à peu près l'équivalent de l'immatriculation d'une automobile. Cette formalité est accessible
aux étrangers sans restriction. En théorie on ne peut utiliser le bateau hors des USA sous ce régime mais cala se pratique sans
problème dans toutes les Caraïbes et l'Amérique centrale (la taxe annuelle est de 35$)
Si tu peux justifier d'une résidence à l'étranger il est possible de franciser le bateau en s'adressant aux douanes de Nantes (ils
sont très coopératifs) et si ce modèle de bateau a déja été jaugé (ou importé) en France (tu leur demandes) les formalités sont
très simples via le consulat, le bateau bat pavillion français (on est mieux reçu en général bien que cela ne soit pas toujours
mérité!) il n'y a pas de droit de françisation et l'Agence des fréquences accepte même de délivrer une licence radio pour du
matériel non homologué france (ce qui fait preuve d'une rare ouverture d'esprit)
Concernant l'assurance, il est possible d'assurer un bateau français auprès d'un assureur US mais uniquement en "responsabilité
civile" et pour le territoire américain uniquement (assurance non obligatoire)