Embauche Maritime

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FIREBALL
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Embauche Maritime
subject no 78154
--- Retransmissio d'un vieux message de Jean-Luc --- Bonjour, Comment un navire de plaisance (ou son capitaine)peux t'il embaucher du personnel rémunérés et déclarés. Type de contrat de travail, statut de l'embauché ,Statut du bateau, déclararations etc ?? Jean Luc
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FIREBALL
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answer no 66234

Le contrat de travail du personnel "naviguant" d'un
navire de plaisance est nécessairement un contrat
d'engagement maritime.

Les obligations sont celles du contrat de travail
maritime, qui dépendent du pavillon du navire.

Cordialement

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