Trapani c'est cher !
posted on 28 October 2011 10:08
Je suis entré cet été dans le port de Trapani (Sicile) et ça m'a couté cher si je paye l'amende: 340€ ! pas doné pour une nuit !
En réalité je suis entré dans le port, ai cherché de la place en tournant un moment, puis suis allé acoster vers l'essence pour demander au pompiste où je pourrais trouver une place non payante. Là, arrive un zodiac des Guardias costieras avec 2 hommes, pas en tenue, qui me disent de me rendre à la Guardia Costiera qui est à l'autre bout du port. Loin, mais j'y vais. J'attends une bonne demi heure, me fait interviewer en italien, mais ne le comprenant qu'à peu près, ils m'envoient, après un autre délai d'attente, un gradé qui parle français et qui m'apprends que je ne les ai pas averti de mon entrée. Je leur réponds que ma VHF était en pannne. Qu'ils m'ont appellé plusieurs fois et que je n'ai pas répondu : même réponse de ma part. Là on me dit que c'est une infraction et qu'elle est passible d'une amende de 300€. On discute puis le gradé me dit que c'est pas sûr, qu'il faudra d'abord avoir l'accord du niveau supérieur et que ce n'est pas eux qui prennent la décision. Il y avait derrière un jeune galonné qui venait intervenir dans les explications qu'on me donnait en français et qui avait l'air de tenir "au respect du règlement", pendant que mon gradé, un peu plus agé, avait plutôt l'air de vouloir "calmer les choses". Bon je me dis que c'est pas encore fait, que c'est juste un excité de jeune officier superieur qui veut faire péter ses galons, qu'ils sont sympas ces italiens et que comme je suis un touriste français il vont pas me faire c... pour une entrée dans un port où je les ai pas averti, chose que je n'ai jamais fait de ma vie.
Hé eb non! En septembre j'ai reçu en France la dite amende de 340 € ! Je n'ai certainement pas l'intention de payer. Quelqu'un a t il déjà eu ce genre de mésaventure à Trapani (ou ailleurs) ? et comment en êtes vous sortis.
(Pour ma part je vais attendre une relance de leur part, et même deux, voir un avocat en France qui connaisse le droit maritime européen et voir comment une autorité étrangère peut arriver à exiger une somme d'un ressortissant français.)
PS : le "marrant" de l'histoire c'est que je venais juste de me faire piquer mon annexe à Favignana, une île des Egades en face de Trapani !!!
Merci pour vos réponses
En réalité je suis entré dans le port, ai cherché de la place en tournant un moment, puis suis allé acoster vers l'essence pour demander au pompiste où je pourrais trouver une place non payante. Là, arrive un zodiac des Guardias costieras avec 2 hommes, pas en tenue, qui me disent de me rendre à la Guardia Costiera qui est à l'autre bout du port. Loin, mais j'y vais. J'attends une bonne demi heure, me fait interviewer en italien, mais ne le comprenant qu'à peu près, ils m'envoient, après un autre délai d'attente, un gradé qui parle français et qui m'apprends que je ne les ai pas averti de mon entrée. Je leur réponds que ma VHF était en pannne. Qu'ils m'ont appellé plusieurs fois et que je n'ai pas répondu : même réponse de ma part. Là on me dit que c'est une infraction et qu'elle est passible d'une amende de 300€. On discute puis le gradé me dit que c'est pas sûr, qu'il faudra d'abord avoir l'accord du niveau supérieur et que ce n'est pas eux qui prennent la décision. Il y avait derrière un jeune galonné qui venait intervenir dans les explications qu'on me donnait en français et qui avait l'air de tenir "au respect du règlement", pendant que mon gradé, un peu plus agé, avait plutôt l'air de vouloir "calmer les choses". Bon je me dis que c'est pas encore fait, que c'est juste un excité de jeune officier superieur qui veut faire péter ses galons, qu'ils sont sympas ces italiens et que comme je suis un touriste français il vont pas me faire c... pour une entrée dans un port où je les ai pas averti, chose que je n'ai jamais fait de ma vie.
Hé eb non! En septembre j'ai reçu en France la dite amende de 340 € ! Je n'ai certainement pas l'intention de payer. Quelqu'un a t il déjà eu ce genre de mésaventure à Trapani (ou ailleurs) ? et comment en êtes vous sortis.
(Pour ma part je vais attendre une relance de leur part, et même deux, voir un avocat en France qui connaisse le droit maritime européen et voir comment une autorité étrangère peut arriver à exiger une somme d'un ressortissant français.)
PS : le "marrant" de l'histoire c'est que je venais juste de me faire piquer mon annexe à Favignana, une île des Egades en face de Trapani !!!
Merci pour vos réponses
Nous sommes passés plusieurs fois à Trapani à chaque fois accueil amical de tous , pompiste refusant de laisser ma femme avec une amarre à la main et nous amarrant promptement, une autre fois accueil des pêcheurs qui en nous voyant arriver se sont empressés de nous faire signe de nous mettre à couple,
Aucun probleme à Trapani ni ailleurs d'ailleurs Sardaigne,Sicile, Italie,Croatie
A Lipari nous avons même eté inviter à nous mettre au quai ,vec 3 bataaux de pêhce à couple.
Bon il faut dire que nous naviguons hors saison et que notre bateau se fond dans le paysage (des ports de peche !!)
Hé oui, c'est la loi en Italie, on doit demander l'autorisation avant d'entrer dans un port assez important. Plusieurs se sont ainsi faits avoir à Rocella Ionica, où il y a une école de la Guarda Costiera et où ils sont donc particulièrement pinailleurs. La plupart du temps cette loi comme bien d'autres n'est pas appliquée, mais de temps en temps ça tombe sur quelqu'un au hasard.
Voici la procédure d'appel VHF, avec peut-être des fautes d'italien mais ce n'est pas important (exemple port de Trapani, bateau Pitalugue) :
- Compamare Trapani (3 fois) de barca a vela Pitalugue
- Réponse : Chi chiama compamare ?
- on répète le tout et on demande de changer de canal
- Domando autorizzazione di entrare il porto di Trapani
Ensuite il vont peut-être vous passer quelqu'un qui parle anglais, ça risque d'être un dialogue de sourd mais comme vous avez fait l'effort ils sont assez patients, et de toute façon vous avez respecté la règle, vous notez l'heure d'appel et voilà. Ils devraient vous dire où accoster dans le port.
Si personne ne vous répond vous réitérez et notez l'heure d'appel.
Malheureusement je ne crois pas qu'il y ait de recours possible en cas de prune.
Bonjour,
Donc si je n'ai pas de VHF a bord (equipement qui n'est pas obligatoire), je ne peux pas entrer dans les ports Italiens ?
et qu'entend t'on par " port assez important" ?
Ce sujet m'interesse car je navigue en ce moment en Sicile.
Serge
Je n'ai pas de réponse précise à t'apporter sur ce point. J'aurais pensé qu'il s'agissait de ports de commerce, mais Rocella Ionica n'est pas vraiment un port de commerce. Il faudrait chercher le texte de loi, ce n'est pas dans mes compétences linguistiques.
Concernant la VHF, elle est peut-être obligatoire en Italie, je n'en sais rien.
Je suis passé deux fois à Trapani en septembre sans problème particulier, mais "on" m'avait déjà raconté des histoires d'amende pour ne pas avoir pris contact avant d'entrer dans le port. J'avais pensé à une rumeur de ponton..J'ai eu de la chance de ne pas tomber sur le jeune officier pête-sec....Merci à Peter Pan d'avoir prévenu les copains.
J'ai oublié d'ajouter que Trapani est cher , même sans amende : 45 € pour un modeste 32'....
A Trapani, il y a le quai gratuit qui n'est pas cher (vu que c'est gratuit !), ainsi que les bouées gratuites (dont je ne sais pas si elles ont été remises en service, mais on peut mouiller en rade).
Pour "l'infraction" en elle même, je ne sais pas précisement quel est l'article de loi italien qui le définit, mais cette situation devient si fréquente (effectivement les garde cote les plus friands de ça étant à Rocella), que je me dis que les garde cote doivent avoir la loi pour eux. Ca semble une obligation de s'annoncer dans les ports, par tout moyen. Rarement appliquée, mais il y a quelques pauvres "pigeons" qui se font plumer chaque été (ne pas se vexer du terme "pigeon", je considère les pauvres qui se font pruner comme victimes, vu que ça peut arriver à tout le monde). Connaissant cette "pratique", je lance systématiquement un appel, mais n'ai pour l'instant jamais eu de réponse !
Pour le paiement de l'amende, la France a signé une convention avec l'Italie (et d'autres pays européens) depuis longtemps, dont le dispositif a été mis en application je crois en 2010. Le risque est donc d'une convocation par le procureur ou la gendarmerie, voire une poursuite par une société de créance, qui fera facilement reconnaitre cette créance auprès du tribunal, avec les augmentations de frais y afférant. On peut chercher à contester (bon courage !), mais si la loi est pour eux, même avec de la bonne foi, ça n'empechera pas que "dura lex sed lex" ........
En admettant que ça traine, le risque est également de se faire arrêter et saisir le bateau lors d'un retour en Italie. On pourra aussi appeler au boycott de l'Italie, mais il y a tellement de monde en été en Italie que la réponse risque d'être "tant mieux, ça m'en touche une sans faire bouger l'autre" (pour plagier un digne représentant de la république)
.
Ce ne sont pas de bonnes nouvelles, désolé.
NB: c'est une très mauvaise habitude française que de pénétrer un port ou une marina sans s'annoncer, qu'il conviendrait peut être de remettre en cause, au moins à l'étranger ..... N'ayant pas navigué dans les eaux françaises depuis 7 ans, et ayant une escale exceptionnelle à Porto Veccio cet été, j'ai été effaré de voir le nombre de bateau qui entraient sans rien demander à personne et prenaient la première place venue
J'ai ptêt de la chance (mais j'ai horreur de la VHF)
Manu
Bonjour,
La reglementation française ne nous oblige pas a posseder une VHF à bord.... Ne peut t'on peut pas mettre en avant cet état de fait pour justifier de son bon droit devant les tribunaux ?
Serge
Effectivement, j'y pensais aussi, on n'est pas obligé d'avoir ni VHF, ni téléphone portable à bord. Mais il faudrait connaitre exactement le texte de loi italien, et voir s'il est en conformité avec la legislation européenne. Ca m'étonnerait franchement, j'ai le sentiment d'un abus de pouvoir, les garde cote italiens sont champions en la matière (on a entendu parler de "prunes" pour des navigations à plus de 6 miles sans permis, les italiens évoquant l'existence d'un permis "plaisance", qui n'est en fait qu'un permis fluvial européen, donc sans objet - sauf pour les anglais qui en ont un).
J'ai également vu le cas de plaisanciers "prunés" à Rocella, bien après leur arrivée, les garde cote rétorquant que s'ils ne pouvait appeler à la VHF, ils devait se présenter au bureau des garde cote.
Mais qui osera porter le combat, sachant le coût que cela implique ?
Ce qui serait pas mal, ce serait de demander la réciprocité aux autorités françaises: pruner les italiens qui naviguent dans les eaux françaises (y'a surement mille raisons à trouver). Vous avez des députés en France, européens en plus .... Ca finirait surement par calmer tout le monde .......
Ce qui n'empêche pas de s'annoncer dans un port, je trouve que cela relève de la politesse, mais là c'est une sensibilité personnelle.
Bonsoir,
J'ai laissé une appréciation sur ce port il y a peu.
Je n'ai pas eu cet acceuil.
Je recommande ce port.
je ne suis pas allé dans cette partie du port.
A santa Maria de Navarese (Sardaigne) Ottiolu idem les autorités demandent que l'on s'annonce et sont aimables coopérants ,francophiles.Je ne fus pas choqué que d'avoir à m'annoncer soit par VHF soit par mobile.
La guardia costiera peut avoir il est vrai une attitude spéciale ou la guardia financia avec le constituto.
Bon vent à tous
Pour ce qui de la législation il devrait être judicieux de se tourner vers le droit européen.
JML
Bonsoir,
Il n'y a qu'à dire aux coast-guards que, faute de VHF en état de marche, on a essayé de se signaler par pavillons alphabétiques. Sans succès, malheureusement, puisque sans réponse de leur part...
(Qu'est-ce que c'est que cette arnaque ??? )
Peio
Haize Egoa
Hola !!
J'ai navigué toute cette saison sur les côtes italiennes, puis j'ai traversé sur la Sardaigne.
Plusieurs fois je suis rentré dans de grands ports avec un important trafic commercial (Livourne, La Spezia, Cagliari ...) et dans d'autres moins importants mais avec un trafic certain (Viareggio, Portoferraio, Oristano ...) et d'autres encore.
Bête et discipliné, les premières fois je prenais systématiquement contact VHF avec la Capitaneria pour demander si je pouvais entrer et si j'allais trouver une place.
A chaque fois, je dis bien à chaque fois, les capitaineries me disaient de dégager le canal et de contacter les ormaggiatore (sur le 9 ou le 11 la plupart du temps). Aprés quelques jours, je n'appellais plus du tout sur la VHF avant d'entrer dans un port, mais directement au portable grace aux informations du guide "paggine azzure".
A aucun moment, dans aucun port, jamais quelqu'un des capitaineries n'est venu me reprocher quoique ce soit (pourtant plusieurs fois je me suis retrouvé amarré sous leur nez) !!! Seuls les ormaggiatore se sont manifesté pour l'amarrage et le paiement.
Je parierai pour des pratiques trés "locales" destinées à profiter du touriste ignorant en lui soutirant quelques roros.
D'autre part, il est évident que la législation, appicable pour les équipements du bateau, est celle de son pavillon et non celle du pays ou il navigue. Sinon, par exemple, en Espagne (Baléares comprises), pour naviguer à la voile il faudrait le permis de "capitan de yate" et le contrôle technique du bateau !
Bon vent à tous !!
Bonjour,
autre cas rapporté par un plaisancier (Porto Vechio) de rencontre qui n'a pas signalé son entrée a Regio di Calabre. Il a refusé tout net de payer (450€ de mémoire.) et a refusé de signer le procés. Il a expliqué que dans ses documents nautiques il n'est pas specifié de signaler son arrivée. les représentants de l'ordre l'ont laissé partir....
S'il se reconnait il peut peut etre apporter son témoignage.
Serge
Hola Peter Pan !
Par "curiosité" quel est le motif, obligatoirement mentionné, sur l'amende que vous avez reçu à votre domicile français??
Bon vent à vous !
Je suis un des pigeons qui s'est fait verbaliser à Rocella Jonica début juin 2009.
Le motif:"non comunicava l'ingresso in porto a Rocella Jonica".
Violazione dell'art. 2 ordinanza 10/2000 di Circomare Rocella Jonica punita dall'art 53 comma 3° del D.Lgs. 171/05.
Il y en a pour 378,76 euros.
Sur place, j'ai refusé de signer le procès verbal, et je n'ai bien entendu pas payé.
J'ai reçu en recommandé en mai 2011 l'ordre de paiement qui m'a été adressé par le Ministère des affaires étrangères et européennes français.
En octobre 2011, j'ai été convoqué à la gendarmerie de mon domicile pour que l'on me remettre le même ordre de paiement.
Il est écrit que je peux faire un recours auprès du juge de Paix de l'endroit dans lequel la violation a été commise? Comment le trouver?
J'avais écrit à l'époque au consulat de France en Italie, bien entendu aucune réponse.
J'attends la suite.
C'est hallucinant !! Mettre en oeuvre une telle machine administrative ça doit engager des frais..... Pour une soit disant infraction, car il reste à le prouver , de 300€..... on croit réver !
Le service juridique de STW ne peut il pas apporter de réponse ?
Serge
Désolé, modification de ce post suite à une mauvaise interprétation de ma part
Juste l'article de loi italien:
http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/05171dl.htm
http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/05171dl.htm
Merci, mais cet article de loi italien, personellement je ne le comprends pas.
Peut etre devrions nous nous arréter de voyager en italie pour éviter ces désagréments....
Et bien non car la gentillesse du peuple sicilien efface toutes ces tracasseries administratives.
Serge
Bon, il y a quand même un loup dans cette histoire. Pardonnez moi de "squatter" ce fil, mais navigant souvent en Italie et y observant les pratiques ces dernières années, j'ai le sentiment d'être un "pigeonnable" en puissance.
Les infos du PV de Tilane sont très très intéressantes:
Le motif:"non comunicava l'ingresso in porto a Rocella Jonica".
Violazione dell'art. 2 ordinanza 10/2000 di Circolare Rocella Jonica punita dall'art 53 comma 3° del D.Lgs. 171/05
Voici donc le fameux décrêt 171/05:
http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/05171dl.htm
Ce décrêt est en quelque sorte la "division 254" italienne, et décrit le réglement de la navigation de plaisance. Hors, dans ce décrêt, nul chapitre n'est abordé sur les règles d'entrée dans un port.
Hors, le PV de Tilane se réfère à l'article 53 alinea 3, qui sanctionne une violation des règles d'utilisation d'un port. Article très général qui ne mentionne pas l'obligation de s'annoncer dans un port.
S'il l'on recherche les règles de circulation dans les ports en Italie, on trouve ceci:
http://www.camera.it/parlam/leggi/deleghe/05196dl.htm
Où il est bien stipulé que si l'annonce d'arrivée dans un port est bien obligatoire, cette règle ne s'applique qu'aux navires de plaisance ..... de plus de 45 m !!!
J'ai fait une recherche sur les forums de plaisance italien, j'en ai trouvé au moins un où il est bien stipulé que s'annoncer est une règle de politesse, mais en aucun cas un réglement, donc non punissable, à moins de violer un espace privé (marina)
Donc pour moi, cette pratique est un abus des garde cote italiens. A moins qu'un réglement locale ne s'applique, en quel cas elle doit être mentionnée dans le PV, ce qui n'est pas le cas de Tilane.
Dans tous les cas, je conserverai ces 2 circulaires dans mon journal de bord au cas où. Ce qui ne m'empêchera pas de continuer à m'annoncer, politesse oblige .....
Merci et chapeau pour avoir "gratté" ....afin d'apporter une réponse aussi complete.
Il me semble que cette solidarité devrait satisfaire l'auteur de ce fil et ceux qui sont affectés par ce que j'appelerai ce "ZELE".
Serge a Sciacca
Hola !!
Je plussois ce qui vient d'être "dit" ...
- Je ne trouve aucune trace d'une quelconque obligation, faite par voie législative, en Italie, d'avoir, pour les plaisanciers entrant dans un port, l'obligation de contacter, à priori, la Guardia Costiera ou toute autre autorité .
- le libellé du motif me fait "furieusement" penser à un texte de référence de l'ordre de l'arrêté municipal "ordinanza 10/2000 di Circulare Rocella Jonica". Ne s'appuyant pas sur un texte législatif national, qui prévoit ce type d'obligation pour les navires de plaisance, son application dans le cadre de l'extraterritorialité des infractions me semble impossible à faire valoir.
- De plus, me fiant à ce qui est dit par un intervenant précédent, si l'accord de réciprocité franco-italien, pour la poursuite des infractions de type contraventionnelles, a été adopté en 2010, le principe de non rétroactivité le rend inapplicable dans le cas présent (infraction de 2009).
Bon vent à tous !!
en ce qui concerne l'obligation "italienne" de détention d'une VHF , on trouve dant les texte de loi cités la mention suivante (traduction !)
donc pas d'obligation de VHF en dessous de 80 pieds
Art 29.
Émetteurs à bord
1. Sur tous les bateaux d'une longueur de coque supérieure à quatre-vingts pieds, obligation d'installer une radio .... selon les règles fixées par l'autorité compétente.
Art. 29.
Apparati ricetrasmittenti di bordo
1. Su tutte le unità da diporto con scafo di lunghezza superiore ai ventiquattro metri e' fatto obbligo di installare un impianto ricetrasmittente in radiotelefonia, ad onde ettometriche, secondo le norme stabilite dall'autorità competente.
C'est une obligation...italienne, comme vous le dites fort bien.
Au nom de quoi un navire battant pavillon français (ou belge, ou autre) serait-il concerné par cette obligation ?
Peio
Haize egoa
On continue, il fait un temps de chien ici aujourd'hui avec un coup de vent d'E, donc journée propice à bord pour de la recherche internet.
Mauvaise nouvelle, j'ai trouvé la circulaire 10/2000 de Roccella Ionica (voir fichier joint)
Art 2: unités avant d'arriver dans les ports, doit communiquer par radio (VHF / FM CH 16) à l'arrivée et tout autre «informations utiles
Bon, c'est une chose.
Art 18: Les contrevenants à cette ordonnance seront punis si l'acte ne constitue pas une infraction plus grave, selon l'art. 1174 et 1231 du Code de la navigation et des lois et des règlements spéciaux
OK
Art 1174 du codice: Si la violation implique une mesure d'autorité dans le domaine de circulation dans le domaine maritime ou d'un aéronef, la pénalité est affecté au paiement d'un montant de 51,00 euros à (27) à € 309.00
Sympa, ça veut dire que dans ce cas le pauvre Tilane a écopé de la peine maximum
MAIS
Le PV de Tilane se réfère à l'article 53 alinéa 3 de la lgs 171/05. Or, cet alinea prévoit une amende de 207 euros, qui doit être réduite de moitié si l'infraction est commise avec un bateau de plaisance !!!!
Enfin, last but surement not least, non seulement ce PV comme on le voit est truffé d'erreurs, mais en plus comme dit précédement, la circulaire de Roccella demandant un appel par VHF sur le 16, il est inapplicable pour tous les navires qui ne sont pas tenus d'avoir une VHF à bord.
C'est peut être pour cela que les garde cote ne s'en prennent qu'aux pavillons étrangers qui ne comprennent rien (et pour cause !), foutant la paix aux italiens (qui ont d'autres motifs de tracasseries, malheureusement)
Un réel plaisir j'ai à lire des messages écrits par des membres qui:
n'écrivent que des choses avérées.
et citent leurs sources.
et ceci en termes choisis.
Si Rouletabille passe à Propriano je lui sers la boisson de son choix! Ceci ecrit, s'annoncer est bien. En gardant en tête que le correspondant peut être en train de régler un autre problème, et qu'il faut renouveler l'appel toutes les 3 minutes en restant serein (avant d'être pigeon!)
Encore merci!
Tout d'abord un grand merci à Rouletabille pour son analyse précise et circonstanciée , mais que peut on faire si chaque port de chaque pays décrète sa propre législation ?
Je crois en Italie depuis pas mal d'années et je n'ai jamais annoncé mon arrivée dans un port , suivant plutôt les gommoni qui viennent nous chercher jusqu'à l'entrée du port ,se disputant nos faveurs pour s'amarrer à leur pontile .
Je ne parle pas Italien et même si je faisait l'effort d'essyer de comprendre comment pourrais je ne pas faire d'erreur en lisant ?
Mon point de vue , c'est que les administrations se radicalisent pour :
1 / justifier leur existence à travers quelques revenus ou PV
2/ ils récupèrent quelques subsides pour remplir ou essayer de combler le déficit immense de leurs pays .....
J'ai comme l'impression qu'il va falloir s'éloigner de la méditerrannée pour avoir un peu de tranquillité .
Bon , en attendant , je m'annoncerais par VHF même si je ne suis pas un accroc de cela , et j'attendrais la réponse des autorités , on va se marrer !!!
Bonsoir,
J'ai cru !!!!! constater cette saison que la Guardia costierra pouvait être en cheville avec les ports privés dites "marinas"?
Me trompais-je je ?? (mouillage deVULCANO)
Enfin n'avons -nous pas une Europe nous permettant de circuler librement et ce garanti par traités.
JML
Un gand merci à Rouletabille pour le travail de recherche.
Cela correspond bien à ce que je pensais, il s'agit d'une règlementation locale qu'un bateau étranger ne peut connaître.
Je dois préciser quelques points:
- l'état de la mer était de peu agitée à agitée et l'entrée de ce port est difficile au niveau du tirant d'eau (je cale 2,10m), il faut tirer droit sur la plage à une certaine distance du port puis trés près de la plage, virer sur le port (voir le guide Imray) et effectivement, cela passe mais c'est trés juste. (la VHF on y a même pas pensé, d'ailleurs, j'ai déclaré que je n'en avais pas).
- dans l'entrée du port il y avait une drague qui m'a fait signe de renter.
- une fois dans le port, ce sont des gardes côtes qui m'ont indiqué une place et qui ont pris mes amarres.
- une fois amarré, ces mêmes gardes côtes m'ont indiqué d'aller à la capitainerie car j'avais droit à une amende. J'ai cru à une plaisanterie...mais non.
- un second bateau rentré qqs minutes après a eu la même amende.
- aucun des autres bateaux déjà dans le port ( une dizaine) ne s'est annoncé à la VHF et aucun n'a eu d'amende.
- les gardes côtes, stagiaires je pense, qui m'ont accompagné m'ont dit que le capitaine était un peu fou mais qu'ils ne pouvaient rien faire.
Ceci dit je ne vois pas de possibilité simple de se défendre, prendre un avocat, faires traduire les documents, contacter le juge...
Je préfère laisser courir et éviter l'Italie pour quelques temps.
Rocella Jonica reste une excellente étape et nous y avons passés deux jours trés sympas.
Hola Rouletabille !!
Chapeau pour avoir trouvé cette "ordinanza"
Celà confirme ce que je disais dans ma précédente intervention :
- c'est un arrêté LOCAL
- cet arrêté a été pris par un officier dont la compétence est strictement locale
- même s'il est fait référence à divers textes législatifs cités en préambule, en aucun cas cet arrêté ne peut se substituer aux lois et règlements NATIONAUX.
Dans le cas de l'infraction relevée, dont le recouvrement est demandé au titre de l'extraterritorialité, bien que ne connaissant pas les termes du traité franco-italien, il est certain qu'il ne peut s'agir que de l'application de la loi italienne dans un contexte local.
Pour être plus imagé, l'exemple de la circulation interdite dans les centres urbains. Cette possibilité de circulation règlementée est prévue par la loi italienne, qui donne alors compétence aux autorités locales pour déterminer les zones d'application de l'interdiction, et de sanctionner les contrevenants. Tout comme en France l'interdiction de stationner est prévue par le code de la route (texte législatif) l'application étant gérée par les arrêtés municipaux (texte réglementaire)... idem pour les limitations de vitesse, etc...
En l'espèce c'est la situation inverse !!
Ce Commandant Demetrio Antonio RAFFA décide d'une mesure, de son application dans "son port" et d'éventuelles sanctions, alors que la loi italienne n'a pas prévu cette obligation (si c'était prévu par la loi, il n'y aurait nul besoin de le mentionner dans un nouvel arrêté).
Je considère cette "ordinanza" comme un règlement intérieur du port ... pas un iota de plus !
Bon vent à tous !!
Très bien, mais ça ne parle pas de VHF, à la place des trois points il faut lire : "une installation d'émission-réception en radiotéléphonie, en ondes hectométriques" c'est-à-dire une BLU.
Ca ne règle pas la question de la VHF obligatoire ou non sur nos bateaux.
Humm, c'est certainement la dernière attitude à avoir, à laisser courir les affaires de justice, on perd toujours. Ce qui va probablement se passer:
- tu vas recevoir une relance de la part du procureur, car l'affaire est maintenant dans les mains de l'état français
- en continuant de faire le mort, tu seras prélevé sur ton compte directement de la somme majorée des frais supplémentaires réclamés à la fois de la justice française ET italienne, soit le double ou le triple de la somme
- ou bien tu auras un bureau de recouvrement de créance sur le dos, ce qui ne vaut pas mieux question frais et tracas.
Alors que sans engager de frais, tu disposes de voies de recours:
- la contestation d'un pv extra résidenciel ouvre un délai de recours de 360 jours (une lettre en français, un bon traducteur internet, pour dire que la VHF n'est pas obligatoire à bord, même si c'est en finissant par "des pates, des pates, oui mais des Panzani", c'est suffisant pour être suspensif, même si tu ne te rends pas au final à la quasi probable convocation du juge en Italie)
- comme indiqué précédement, l'accord de réciprocité inter états ne date que de 2010, donc tu ouvres un recours contre l'état français pour rétroactivité non applicable (très facile et sans frais), voie la plus facile pour toi, la moins chère.
- si tu es un peu combatif (même sans le sous), tu ouvres une plainte auprès de la cour de justice européenne, pour legislation territoriale abusive en non conformité avec les règles nationales et européenne (la dgs 05/171 qui impose une radio à partir de 24 m pour la plaisance, la dgs 05/196, adaptée du droit européen, qui n'impose un appel que pour les navires de plaisance de plus de 45 m, ainsi que et surtout .... la sacro sainte règle du pavillon, qui doit être applicable - pas de VHF obligatoire sous pavillon français). Ca me parait être la meilleure voie, et elle a un gros avantage supplémentaire: elle te permet de demander des dommages et intérets, ce qui n'est pas négligeable pour tes petits copains qui suivront, car Roccella arretera vite son petit jeu de pigeonnage quand ils se rendront compte que cela leur coute plus cher que cela ne leur rapporte.
Donc il y a pas mal de possibilités, à très peu de frais.
Dans tous les cas, faire le mort est la pire des attitudes. Soit tu payes pour avoir la paix, soit tu te bats. Quelques navigateurs bien enragés avaient réussi il ya peu de temps à calmer la Grece avec ses velleités de pigeonnage du plaisancier étranger. Si tu as envie de te battre, je pense que nous sommes quelques navigateurs à être disposer à t'aider.
C'est valable également pour l'initiateur du fil dont nous n'avons plus de nouvelles, et dont les détails sur l'infraction précise qui lui a été reprochée auraient été très intéressants pour tous.
Enfin, à mon tour de remercier pour les remerciements, c'est autant un plaisir que d'aider sur un ponton quand on le peut, avec une mention particulière pour Meridien qui devrait faire attention, vu que j'ai une réputation de tonneau des Dannaïdes .....
Hola ! si si je suis là, mais pas toujours sur le micro.
Merci à tous ceux qui ont répondu et qui m'ont apporté des élements d'info interressants.
Le pb c'est que les articles invoqués dans mon PV ne sont pas exactement les mêmes que ceux cités dans les réponses et que ce qui m'inquiète est que l'un d'entre eux est très récent. Je vous les livre :
"...si è resa responsabile della violazione della norma di cui articulo 3 dell'Ordinanza n. 60 del 30/09/2008 abrogata e resa esecutiva con l'articulo 33 comma 1 del Regolamento des Porto di Trapani approvato con ordinanza n. 37 del 30/06/2011 dal Capo des Circondario Marittimo e Commandante del Porto di Trapani, sanzionata dall'articulo 52 comma 3 del DlgsN. 171 del 18/07/2005,..."
Plus loin : "...i dati sono acquisiti ai sensi dell'art. 13 della legge 24/11/1981 n° 689 e succ...."
Sachant que les faits qui me sont reprochés datent du 01/06/2011 difficile de connaître, surtout pour un ressortissant français qui se promène en bateau, le texte de l'ordonnance du port de trapani du "30/06/2011".
En dehors de la signification précise des textes je sais que j'ai comme argument "de défense" que j'ai été interpellé par un Zodiac des guardias costieras, qui m'avait suivi depuis l'entrée du port, alors que j'ai accosté au poste à essence, et que si les guardias voulaient entrer en contact avec moi ils pouvaient très bien le faire par les guardias qui étaient sur le Zodiac puisqu'ils ont entre eux des liaisons radios ou VHF. S'ils voulaient connaître "mes intentions" en rentrant dans le port, ils pouvaient très bien me le damander par l'intermédiaire des gens du Zodiac. Je pense donc que leur démarche est un peu "douteuse" et d'intimidation, mais je n'en suis pas sûr, c'est pourquoi je faisais appel à vos expériences. Merci pour vos réponses
Christophe, c'est pour Tilane que l'affaire est déjà dans la juridiction française, et il risque à la fois une augmentation conséquente du tarif de la prune, et si non paiement saisie Et arrestation en cas de présence dans les eaux italiennes.
Pour Peter Pan, tu nous indiques tous les ordonnances que tu as sauvagement violé (espèce de pervers !
), mais tu ne nous indiques pas ce qui est au motif de ta prune. Il faut plus de détail. Car c'est intéressant à mettre en paralelle avec le cas de Tilane.
Parce qu'il est évident que si tu as violé le 1/06/2011 une ordonnance du 30/06/2011, je sais bien que les Siciliens sont très croyants, mais là même Dieu avec la Sainte Vierge n'a pas fait aussi fort .......
http://ec.europa.eu/solvit/site/index_fr.htm
Samoa : merci pour l'info mais le solvit est une agence qui traite les litiges sur le marché européen et sur leur site rien n'a l'air de faire refférence à l'application d'une législation maritime. Merci encore
Pour Rouletabille : merci aussi, je peux t'envoyer un scan du PV mais je n'ai pas ton adresse electro (tu peux si tu es ok me l'envoyer sur mon mail). Quant au motif de l'amende je comprends que c'est de la première ordonnance qu'il dépends à savoir " N° 60 del 30/09/2008. Quant aux dates je vérifie, c'est une question de traduction du document qui accompagne le PV.
Merci encore à tous et A+
Bonsoir, un peu hors sujet mais interréssant également de passage a trapani debut juillet, aucun soucis accostage a la marina en face en rentrant( marina di vento) avec une responsable parlant francais , sympa il offre meme une bouteille de vin , bon le prix demandé 70 roros ramener a 60 apres négo:)
En discutant avec un voisin de ponton francais ,lui venais de se prendre une amende, car il avait deroulé son génois juste avant la sortie du port en étant vent arriere,et il n'y avait aucun traffic particuler a ce moment, il a été ratrappé par la guardia en zodiac pour le verbaliser, il a 30 jours pour contester mais a priori il m'as dit que c'était mal parti!!
A priori il y a plein de reglementation un peu locale et a la tete du client en italie et sicile.
Sinon on a passé 2 mois dans la région sans probleme, a part une amende éviter de justesse car il est interdit également d'accoster une plage en annexe avec un moteur, meme si on rame du moment que le moteur est présent cela suffit pour avoir la prune!!
Bonjour narcose,
pouvez vous préciser l'endroit ou vous avez failli prendre une amende avec votre annexe ?
d'aprés votre explication il semblerai que ce soit sur toutes les plages de l'italie.
Serge
Bonsoir à tous,
En Sicile, chez moi, au mois de juillet, je suis parti en voiture à Trapani voire un ami. Comme je suis marin et que je comptes passer par là prochainement, je suis allé voir la Guardia Costiera. Tout ce fatras de marinas privées m'avait donné envie de savoir s'il y avait possibilité d'accoster sur un quai public. J'ai donc discuté avec le "Nostromo del porto" (sorte de maître de port, militaire) qui m'a indiqué un bout de quai public, à coté des vedettes à passagers (emplacements de ces dernières numérotés de 3 à 5), sur ancre, à droite en rentrant. Il m'a bien confirmé qu'il me faudrait m'annoncer en arrivant par VHF. Je parle italien, suis de là-bas et donc je ne pense pas que ce règlement ne s'applique qu'aux touristes. Le gars était plutôt sympa, m'a donné un plan du port et son numéro perso de portable ainsi que celui du bureau. Je communique donc à tous les voileux ce dernier :0923 543940.
Je suis bien désolé que certains crétins donnent une bien vilaine image de mon île qui sait pourtant être si accueillante, souvent
Michel
Bonjour Maxhilaire,
Je suis à Sciacca depuis début septembre, pour passer l'hiver.
Je confirme, l'accueil des Siciliens est étonnant, gentillesse et serviabilité...
pour ce qui est de la reglementation de l'entrée des ports un étranger qui arrive la premiere fois en Sicile n'est pas censé savoir qu'il faut appeler les autorités par VHF, de plus qu'il n'est pas obligé de posseder une VHF.
Pour ma part j'ai déja essayer de communiquer par tph, il est impossible de se faire comprendre, maitriser la langue locale facilite beaucoup de choses......
Serge
PS aujourd'hui beau temps pour les "babalucha" (escargots en Sicilien).
Mon cher Maxhilaire
Je te signale que le crétin que tu insultes (au fait y a pas des modérateurs sur ce site ???, on peut se faire insulter juste parce qu'on dit qu'on s'est pris une prime en Sicile ? c'est la Charria qui règne ici ? la loi des musulmans extrémistes qui sévit ici ? ou bien la mafia sicilienne qui n'accepte pas une vérité toute simple d'un évènement qui s'est passé dans son pays ?), ce crétin donc vient de se prendre une prime de 374€ pour ne pas avoir annoncé son entrée dans le port de Trapani : aussi je te demanderais de "retirer" le mot "crétin", que je prends pour moi bien entendu.
Je navigue depuis 20 ans, au début je me suis annoncé dans les ports mais personne ne répondait ! Donc j'ai arrêté, ces messieurs n'étant pas intéressé par mes annonces.
Par ailleurs pour Trapani, j'ai été suivi lors de mon entrée dans le port par un Zodiac des guardias : donc s'ils voulaient effectivement prendre contact avec moi, ils pouvaient très bien le faire par l'intermédiaire des guardias qui étaient sur le Zodiac : non, ils ont attendus que je m'arrête pour me dire d'aller me présenter aux bureaux de la Guardia. Je déduis de cette attitude qu'ils voulaient choper un touriste et le racketter de 300€ et non pas savoir quelles étaient mes intentions en rentrant dans le port : c'est pas tout à fait la même chose!!!
J'entends bien que ton île est très agréable et que les gens y sont très sympas et accueillants et souriants, (les guardias même étaient très sympas, pas de pb, sauf un excité de sous off qui avait l'air de tenir à verbaliser) mais si tu sais lire, ce qui ne semble pas être le cas, ce n'est abosluement pas cela que je met en cause. Ceci étant pour ne pas jouer les vierges éffarouchées, je me suis quand même fait piquer mon annexe dans une anse de Favignana (île en face de Trapani, pour ceux qui connaissent pas) : ça s'est passé en Sicile, pas en Grèce, ni en Turquie, ni en Espagne, ni aux Baléares, îles dans lesquelles j'ai navigué 6 mois par an depuis 3 ans. OK ça aurait bien pu se passer ailleurs.... mais c'est là que ça s'est passé! pas de bol!
J'attends que tu retires, ici même le vocable "crétin".
bonjour peter pan,
le fait de naviguer depuis 20 ou 30 ans n'est absolument pas un reméde contre le crétinisme.Je pense que maxihilaire parlait du crétin sicilien qui a dressé contravention. Dans tous les pays traversés par les plaisanciers il existe des personnes bornées, obtues et malveillantes.
J'avais compris égalemet que le mot crétin s'adressait a l'autorité qui a infligé l'amende, mais pour lever cette ambiguité, maxhilaire devrait s'expliquer.....
Serge
Salut Peter Pan,
Il y a une grosse méprise, car le "crétin" dont je parlais était bien mon compatriote militaire qui t'a collé l'amende.
C'est lui qui donne une bien vilaine image de mon île et j'en suis désolé.
Pas mon genre d'insulter un marin sur ce site. Mais, bon, j'ai pas du être clair dans ma première réponse.
Je te souhaite de belles navigations
Michel
OUPS ! houla la! toutes mes excuses pour cette méprise. J'ai relu après coup ton texte et c'est vrai qu'on peut comprendre dans les deux sens, et je n'avais même pas imaginé en réagissant qu'il y avait un autre sens possible à l'accusation de "crétinisme".
Bonnes navs à toi aussi et comme je dis à la mode Ulysse : "Que la mer te soit belle et les vents favorables".
Ca me rassure et donc je maintiens que les siciliens sont très sympas ! Ouf ! on a eu chaud !
Bonjour pour répondre a la question posé sur l'endroit ou il voulait verbaliser pour allez sur la plage avec l'annexe a moteur(3,5cv pas un monstre:)) c'était a arbatax en sardaigne, derniere escale avant ma traversé direct sur trapani, mais on a lu dans des guides nautiques l'imray je crois que cela s'appliquerait partout en italie selon l'humeur du jour, si un italien peut confirmer cette reglementation je suis preneur de l'info également.
nous avons eu le même probléme a Trapani au mois de mai 2011, et recu deux recommandés au mois d'aout un pour le moussaillon et un pour le skipper 2 punitions pour un equipage trop dur. Nous n'avons pas l'intention de payer, s'il est difficile de boycoter la sicile on peut tous refuser de payer, peut être quand nous rendant tous ensemble au tribunal pourons nous nous faire entendre
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