Octroi de mer
posted on 04 February 2009 19:32
Bonjour à tous
Je vais poser la question différemment; j'envisage de naviguer aux Antilles Française pendant 2 à 3 ans par intermittence ( Nav en hiver et mise au sec l'été) Qui peut m'informer sur les taxes supplementaires à payer sur place. Nous avons contacté la douane en Martinique, ils sont incompétent sur cette question ils ont dit que la taxe octroi de mer avait changé et que bla bla bla il fallait se renseigner au service des douanes de notre région??!!
Merci de me renseigner là dessus. Je suis certain que le forum STW sera plus efficace et la réponse bien plus précise
la reponse est claire.... si tu ne travailles pas dans les iles francaises..ou n'y es pas resident, que ton bateau est immatriculé en France (ou en eirope) et que la TVA a ete payée...tu beneficies d'une franchise de 18mois renouvelable par une touchée d'un port etranger ...par exemple Sainte Lucie pour la Martinique...
Donc absolument aucune taxe pour ton programme annoncé.... puisque tu vas bien aller te balader hors iles francaises une fois tout les dix huit mois!!!!!!!!
Dom
pierre
j'e t'ai fait un mail parceque le site était en rade mais pour ton problème tu ne rentres pas dans les critères du taxable
cependant fait bien constater tes entrées et sortie sur ton acte de francisation et garde tes billets d'avion prouvant ton absence de l'île où tu stockes ton bateau
en effet si tu es amené à te retarder et que tu justifies du désarmement de ton bateau ils ne doivent pas te prendre en compte ce temps là
pareillement fait bien tes entrées sortie sur les autres iles pour justifier de tes départs des iles françaises
si tu as encore des questions n'hésites pas mais depuis 15 ans que travaillant en métropôle on traine nos quilles aux antilles saches que si les douaniers taxent bien les professionnels résidents et travailleurs les bateaux de loisirs ne sont pas trop visés
une particularité , si tu loues ton bateau où que tu embarques des gens avec paiement tu deviens professionnel et taxable donc pas de business pour être tranquille, celà pour dire que toi à bord no problem si ce sont d'autres personnes il faudra qu'ils justifient d'un pret sans contrepartie ... pas facile
aussi si tu achètes des éléments sur ton bateau ur les autres iles exemple des voiles ou de l'éléectronique ou des réparations ces éléments étrangers peuvent etre taxés donc si tu fais tu n'en parles à personne et tu évites de te vanter de la dernière affaire faite à saint martin ou à trinidad.
nous personnellement avons pris le parti de tout faire faire en martinique et là tu as vraiment des équipes de techniciens compétents et guère plus chers, alors pourquoi se compliquer la vie quand ton bateau est stocké tu le fais réparer et quand tu arrives tu navigues.
bonne navigation mais celà est presque une évidence aux antilles
pierre et véronique de byebye
Merci très beaucoup, de vos reponses j'ai bien compris et je suis heureux de savoir que je passe à coté de la taxe. Maintenant Y A Ka amener le bateau au Marin. départ prévu en juillet de Métropole escale à Madère et en janvier traverssée.
Encore merci amitiées marines
Pierre