Achat d'un petit voilier aux Pays Bas
posted on 13 October 2003 09:21
Bonjour à tous,
Le week-end prochain je vais voir un petit voilier: un
Etap 20 au Pays Bas. Ce bateau est vendu avec une
remorque...
Je suis français et je me pose quelques questions:
- Le changement de pavillon Hollande -> France au
niveau des douanes et des affaires maritimes est-
il "simple" ?
- Je ne sais pas si les remorques "hollandaises" sont
homologuées en france... Dans le cas contraire, il faut
faire passer la remorque aux mines ?
- J'achete le bateau d'occasion donc pas de soucis avec
la TVA ?
Merci pour vos experiences !
Ben quand même, les Pays Bas, c'est pas si exotique !
Les normes en vigueur là bas sont les mêmes que chez
nous. Ton bateau est un modèle de chantier, il n'y a
aucun soucis pour l'homologation. A l'intérieur de la
CE, il n'y a pas de TVA à appliquer sur les biens
d'occasion.
Les normes en vigueur aux Pays Bas sur les remorques
sont valables en France.
Tu n'auras donc aucun problème, mais je te conseille
malgré tout de prendre contact avant la transaction
avec les Aff Mar et douanes où tu comptes immatriculer
ton bateau pour leur demander la liste des documents à
fournir (certificat d'homologation, traduction de
l'acte de vente ? ...) pour ne pas avoir à redemander
des documents
Bonne chance, et surtout bonnes nav sur ta future
acquisition (quelle qu'elle soit !)
Bonjour,
Ayant bcq navigué aux Pays-Bas, tu trouvera
certainement, un bateau en très bon état car tu ne vois
jamais de bateau poubelle par là.
a+
Joël
Bonjour !
Merci à vous deux pour vos réponses !
Pour l'homologation du bateaux, je pense qu'il n'y aura
pas de problemes: je cherche un Etap 20... Bateau qui
est de diffusion plus courante aux pays bas qu'en
france.
Pour la remorque, cela me rassure..Je pensais que
c'etait comme en Belgique ou les remorques "belges" ne
sont pas homologuées en France.
Si jamais vous apercevais un Etap 20 qui pleure sur un
ponton, mailez moi -:)
Merci,
Bertrand