reglements

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IRWIN 52 (Monocoque)
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reglements
subject no 80779
Bonjours, Mon bateau est sous pavillon belge, il navigue pour l'instant en Espagne, je suis francais. Quelles reglements s'appliquent ? En matiere de securité ? d'armement ? de permis (bateau et radios ?) PC
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VOILIER
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answer no 78952

De ce que je sais, il ressort que seul le droit belge t'est opposable. C'est en effet, le pavillon qui définit les règles qui te sont
applicables. C'est bien pour ça que nos douaniers sont bien ennuyés avec les pavillons étrangers en matière de règlementation
liée à la sécurité, armement etc... Je pense toutefois que les aspects liés à la VHF relèvent d'un règlement européen qui est
applicable par tous. Enfin, ce que j'en dis... Je ne suis pas juriste. Peut-être d'autres peuvent-ils confirmer.
Menhir

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FIREBALL
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answer no 79487

Vous devez respecter les règlements suivants:
1- la réglementation du pays du pavillon (Belgique) relative aux normes de sécurité du navire, aux autorisations et titres de
conduite du navire...
2- la réglementation locale du pays traversé (Espagne) relative à la sécurité en Mer, aux zones de navigation et exclusions...
3- la réglementation de son pays de nationalité (France) relative aux règles d'ordre public impératives qui n'ont pas été prises en
compte par les deux pays ci-dessus, et liées à la propriété d'un navire ou à la conduite d'un navire.

Cordialement Sourire

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