achat d'un bateau en turquie sous pavillon turque ou anglais!

9840 lectures / 12 posts / 0 new
Anonyme (not verified)
achat d'un bateau en turquie sous pavillon turque ou anglais!
subject no 78646
Bonjour, J'envisage d'acquerir un caique d'occasion en Turquie du au fait qu'ils sont introuvables en France!j'ai écrit aux douanes faisant connaitre mon projet de le Francisé, les réponses sont assez floues dans le sens ou on me parle"surtout"de payer une TVA de + 19.60% sur le prix d'achat,reste à savoir sur quoi vont se baser les douanes concernant le prix d'achat" facture ou évaluation?..."qu'il soit francisé ou restant sous pavillon turque ou anglais pour avoir un libre droit de circulation.j'ai l'impression que la Francisation coutera trés cher à cause des normes et de la mise en conformité, avez-vous un ordre d'idée du cout total?...j'ai la possibilité d'acheter ce bateau sous pavillon anglais"gibraltar" par exemple,le vendeur accepterai de le mettre sous ce pavillon à la vente, cela m'oblige à avoir une société ofshore sur place! connaissez-vous le cout de création et le cout de gestion annuel de cette société?cela ne m'empechera pas d'avoir à verser la fameuse TVA pour circuler sans restriction en France+ un droit de passeport?...
Offline
TRIREME 50
Forum member
answer no 68582

Bonjour,

Pour obtenir des renseignements (si l'on peut dire
ainsi) fais une recherche sur Google avec le
mot "offshore".
Tu as aussi le site : http://www.julienllc.com/
Et peut être d'autres.
Merci d'exprimer ton avis et éventuellement ton choix
sur tes décisions éventuelles ;-)

J’suis dans le même cas sauf que moi le bateau (ex-
Suisse) est déjà acheté et flotte dans un port
Français … sans pavillon !!!

http://www.google.fr/

http://www.julienllc.com/

Offline
TRIREME 50
Forum member
answer no 68586

Recherche aussi avec "paradis-fiscaux"

http://www.corporate-premier.com/french/bateaux.html

Offline
FIREBALL
Membre cotisant
Administrator since 1998
answer no 68591

Il y a confusion entre plusieurs pb:
1- les droits de douane sont dus dans tous les pays de
l'Union Européenne pour la mise en circulation d'un
navire non-CE.
Les droits sont calculés sur la base de la valeur
vénale du navire.
Si vous avez une facture d'achat, ce sera à priori
cette valeur qui servira de référence.
Si vous n'avez aucune facture, et que le contrat de
vente ne comporte pas le prix (pas obligatoire), vous
devez justifier de la valeur.
Soit par rapport au prix du marché,
Soit à dire d'expert (valeur assurée)

Vous faites votre évaluation et les services des
Douanes acceptent ... ou refusent et vous proposent une
autre éval.

NOTA : il est possible, et fréquent, de négocier avec
les services douaniers. Ce n'est pas une administration
à sens unique. :-}

2- La taxe de francisation est due uniquement pour
l'immat. d'un navire sous pavillon français.
Elle est calculée en fonction du jaugeage de la coque,
et de la puissance des moteurs. Une décote est
effectuée à proportion de l'âge du navire.
Vue la silhouette des caïques, je suppose qu'elle jauge
3 fois plus qu'un croiseur moderne. Et vu son poids,
j'immagine que vous avez au moins un 110 CV. D'autant
que les caïques turques sont toutes conçues pour
naviguer exclusivement au moteur. Le gréement est fait
pour l'ambiance et le folklore.

3- l'homologation en catégorie "européenne" de
construction se posera dans tous les pays CE.

S'agissant de l'homologation "catégorie de
construction", vous entrez dans le cas des exo. En
effet, la caïque est un navire traditionnel existant
depuis plus de 50 ans, et construit suivant des
méthodes traditionnelles, avec des matériaux
traditionnels (pourvu que Metta ne construise pas de
caïques en allu :-} )

4- L'homologation en catégorie de navigation ne se pose
qu'en France.
Là, vous êtes plus mal. Je vois difficilement comment
obtenir la 1ère catégorie sur une construction à
l'unité, faite sans plans, et sans contrôle de
stabilité dynamique... :-(
Même si la caIque est un bon navire, je crains
l'administration française plus que les avis de coup de
vent en méditerranée.

En espérant avoir été utile :-)

Ariel DAHAN

www.ddbd.com

Anonyme (not verified)
answer no 69614

Ariel,

Quelle TVA payer? 9.8% ou 19.6%?

N'y a-t-il aucune autre formalité? Je reviens de Turquie, j'envoie le pavillon Q. Après autorisation, je me mets à quai, je vais aux
douanes, je paye la TVA, la francisation, puis je vais aux affmar, j'obtiens mon immatriculation (gratuite?), je vais chez le ship,
j'achète un drapeau français et je me bourre la gueule?

Anonyme (not verified)
answer no 72784

Salut,

Nous avons l'inttention d'acquerir un caïque en Turquie, nous avons besoin de conseil, prix juste d'un bateau , imatriculation
ect....

Avez vous acheté le votre ? si oui pouvez vous nous aider avec vos precieux conseils.

Merci d'avance.

Philippe & Renée

Anonyme (not verified)
answer no 72976

salut marc

moi aussi je suis a finike depuis 3 ans...aire de carenage yatch goudrome...il y a de la biere fraiche a bord....je vais passer le
week-end a antalya..
JR

Anonyme (not verified)
answer no 73050

Salut,

Nous n'avons pas encore acheté le caïque, mais nous avons le projet d'aller à Bodrum au printemps prochain.
Nous avons un copain qui fait déjà du charter au venezuela avec un gulet de 23 m, nous irons le voir en fin d'année pour
quelques conseil.
Je te laisse mon adresse mail : contact-mariva@wanadoo.fr.
Nous pourrons parler de nos projets.

Philippe.

Anonyme (not verified)
answer no 73259

Salut mariva, wayana

en effet les caiques de grandes tailles sont construit entre bodrum et kusadasi, a cote de finike ils font des petits.En ce moment
a la marina de finike il y a certains soirs plus de 15 caiques...Tous sans voiles et avec plein de touristes....Sauf un qui est un
enorme pointu avec de belles voiles et bien mate...caique de proprietaire, en teck, construit a bodrum, je me suis renseigne, il
est tres beau et semble plus marin que les autres avec leur -cul de poule-....
Autrement il y a en indonesıe dans l archipel des celebes, une ile-bonerate-ou se construit des prao-pinis- de toutes tailles a des
prix extras...c est avec ces bateaux que les indonesiens ont peuples mada au...14 ou15 siecle...
En malaisie ou en thailande ils sont plus chers mais plus soignes...en inde a goa, cesar orsini-un specialiste-sous traite un
chantier...
A mada, a zanzibar ils font des dhows...En casamance, autrefois, il y avait des pirogues pontes de plus de 20 metres avec trois
mats....İl fallait touver un sacre fromager pour faire la quille....
İl est paru un livre d aquarelles de topus ces bateaux exotiques, populaires et traditionnelles de Bathıe...Dur a trouver...
Cordialement
JR

Anonyme (not verified)
answer no 73332

Bonjour à toutes et à tous.

Tout d'abord, je suis heureux de voir qu'il y a d'autres personnes qui ont le même projet, celui d'acquérir un bateau en Turquie.
L'idée pour ma part est d'y vivre à l'année avec toute la famille en le rapatrier en France.
Dans l'immédiat le flot de questions que je me pose concerne les gulets Turques. On en trouve à des prix vraiment très
abordable, mais sont-elles vraiment fiables. Il semblerait que ces bateaux ne tiennent pas plus de 20 ans à cause des bois
tendres utilisés pour les construire.

Merci par avance pour vos avis, et désireux d'avoir des échanges avec ceux qui ont un projet similaire.

A+

Luc & Nathalie

Offline
VOILIER BOIS TRADITIONNEL
Forum member
answer no 76298

ATTENTION AUX PAPIERS AVEC LES BATEAUX TURQUES.
j ai achete un Gulet a Bodrum en janvier 2004 et je suis toujours bloquee en Turquie. Pourtant, tout le mong\de veut bien m
aider... contre backchich. Que l on ne me dise surtout pas que j ai ete naive : j ai achete ce bateau par contrat devant un
avocat et enregistrement chez un notaire a Bodum. Mais meme avec ca, je n ai toujours pas obtenu le documet d exportation
qui lui, doit etre fait par l ancien proprietaire du bateau... qui, bien sur, n y met aucune bonne volonte. C est le jeu local : on
vend le bateau, on prend l argent et on garde le bateau. Je connais maintenant de nombreux bateaux en train de couler en
Grece, a Rhodes ou dans d autres iles. Les nouveaux acheteurs, Allemands, Italiens, Francais, Hollandais n ont pu obtenir les
papiers. Ils ont donc sorti les bateaux illegallement, ont repris leurs affaires sur les coques et, ecoeures, ont abandonne le
bateau. Tout le monde tempe dans la magouille pour que vous vous essoufliez financierement et nerveusement.
Le mieux, si vous persistez, est d exiger l exportation du bateau dans un port Grec (Europe) avant de verser la somme,
consignee chez un avocat ou un notaire ou encore sur un compte bancaire...
l ESCROQUERIE EST BIEN RODEE, J EN PARLE EN CONNAISSANCE DE CAUSE.

Déplacement Explorer (Trawler)
Forum member
answer no 76476

L'immatriculation d'un caïque/Goulette en pavillon Française est des plus compliquée.!!!! j'en connais qui traine.... sur la
cote d'azur sans pouvoir bouger ...

si vous ne comptez pas rester en france avec votre embarcation , vous pouvez opter pour un pavillon " Saint Vincent" très
facile a avoir moyennant la somme de 1900 dollars la 1ere année ensuite 350 dollars par an pour la gestion de l'enregistrement.
Enregistrement privée ou en compagnie. contactez moi je vous mettreai en rapport avec le bureau qui s'en occupe. sérieux et
recommandable car connu dans la grande plaisance.

il vous faut photocopie du passeport
Certificat du bateau neuf ou
facture notariée pour occasion
Contrat d'assurance
Expertise pour bateau d'occasion

Et n'oubliez pas de visiter les eaux turcques ...

Le site de la Grande Croisière...