gasoil ou fuel avec pavillon belge ou anglais

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MOTEUR
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gasoil ou fuel avec pavillon belge ou anglais
subject no 79995
Bonjour, Je souhaiterai savoir s'il est vrai que quand on passe son bateau sous pavillon Belge ou anglais, on peut mettre du fuel à la place du gasoil dans les reservoirs, sans être pénaliser. Merci Patrick
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KETCH EUROS 39
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answer no 74753

on peut, mais c'est interdit .les douaniers seront trés heureux de trouver un pretexte pour vous aligner !!!

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TRAWLER + FORBAN
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answer no 74804

bonjour

je vais être hors sujet mais c'est pas grave

j'ai eu un très gros problème avec du gazole pourri qui m'a mis en l'air les 2 pompes à injection du bateau et la grande difficulté a
été de prouver le lieu, la date de l'achat et son affectation

depuis, j'ai un carnet à bord comme celui des voitures d'entreprise et à chaque avitaillement en gazole, je fais tamponer une
case avec la date, la quantité de fuel embarquée et le lieu de l'achat, chaque page comportant le nom et l'immatriculation du
bateau ce qui rendra les chosses bien + faciles en cas de contestation

amicalement

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answer no 74809

Bonjour, je navigue sous pavillon belge
Pourquoi dites-vous que cette autorisation n'est valable que jusqu'au 31 décembre 2004?
D'ou tennez-vous l'info?

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MOTEUR
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answer no 74814

Si le bateau navigue en france, la simple facture suffit ? Est-ce que la livraison de fuel Belge peut se faire sur le territoire
Français ?
Merci

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