bateau acheter aux USA sous pavillon USA!

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MOTORYACHT DE 1937
Forum member
bateau acheter aux USA sous pavillon USA!
subject no 79716
Bonjour à tous, j'ai acheter cet été un bateau Classic de 1937 qui se trouve actuellement à flot à san Diégo en Californie. il ne sera pas possible je pense de le laisser sous pavillon USA à moins d'une société!... j'ai l'intention donc de faire immatriculer ce bateau soit sous pavillon français mais selon les difficultés, sous pavillon belge!... Actuellement et pour une période d'un an environ je laisserai mon bateau sur place compmte tenu des couts trés élever de transport vers la Méditerranée. Mais il ne sera pas possoible de laisser sous pavillon USA le bateau, il me faudra donc prendre la décision de le faire immatriculer ' français ou belge ' tout en le laissant aux USA et d'avoir dés son arriver en france un libre droit de navigation!... Merci de vos conseils... avis ...
Anonyme (not verified)
answer no 73225

La bonne solution c 'est acheter et etre resident à l etranger au moins 2 ans, et que le bateau ait paye les dts et taxes dans le
pays d achat.

c était mon cas pour mon Little Wing

sauf erreur de ma part tu devras payer droits de douanes et tva ainsi que founir tous documents pour homologation (dossier
technique chiadé)

cote belge, ils n avaient rien voulu savoir pour l' aspect tva douanes mais devraient etre plus cooperatif pour le dossier technique

Jean

www.first285.com/atlantic

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