Pavillon

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ATHENA
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Pavillon
subject no 78622
Connaitriez vous à tout hasard, un site ou un ouvrage qui traiterait des différents pavillons dans unstyle accessible a tout un chacun ? il serait interressant par exemple de trouver pour les habitants de l'europe les pavillons accessible sans trop de contrainte qui leur simplifierait la vie ... Quand à moi je cherche un pavillon dans un but de navigation "tourdumondiste" sans aucune attache nulle part. Or j'ai bien compris qu'au niveau imposition on ne peut échapper si on a des rentrées (et on est bien obligé d'en avoir :) ) Mais pour ce qui est du pavillon : on peut avoir un pavillon d'un pays ou on ne paye pas d'impot (pavillon belge pour un français par exemple) Y a t il un pavillon indiquant "qu'on appartient a aucun pays" ? merci d'avance a vous pour d'éventuelles précisions. Jean-Michel
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TRIREME 50
Forum member
answer no 68471

Pour ce qui est des pavillons EEE il y a eu bon nombre
de posts sur le sujet avec les deux contextes généraux
à savoir :
De pavillons d'un pays tiers vers EEE (dure, dure sans
certificat de conformité)
D'un pays de EEE vers un autres (Belgique!!). (no pbm)
Je ne m'étendrai pas, des spécialistes ont eu la
parole sur différents forums.
Par contre pour avoir un pavillon d'un pays hors EEE
il faut créé une Sté dans un pays de ton choix
(paradis fiscaux), vendre le bateau à la Sté, faire un
contrat de location entre la Sté et toi devant notaire
ou similaire. Le jour où tu vends le bateau tu vends
la Sté (le bateau inclus).
Si tu n'es pas résidant en France (même si tu es
contribuable) tu ne subis pas le droit de passeport.
Tu as un droit de stationnement en France de 18 mois.
Au delà tu dois d'acquitté de la TVA sur le bateau (si
tu l'as ou elle a déjà été payée dans un pays de EEE
tu n'auras pas à la payer une seconde fois).
Pour faire des recherches pour trouver une Sté qui se
charge des formalités fait des recherches sur Google
avec "offshore". Elles existent mais pour avoir des
renseignements et un suivi correct faut attendre noël.
Il y a aussi une page à l'adresse :
<< Cliquez ici : Tiscali Recherche - Nomade Pro -
Services aux entreprises >>
Demandes les coût pour :
La création de la Sté / L’immatriculation du bateau /
Les charges et frais annuels de la Sté / Les charges
et frais annuels pour le bateau / Les documents
nécessaires pour la création de la Sté / / Les
documents nécessaires pour l’immatriculation du bateau.

Je crois que le pavillon indiquant que l'on appartient
a aucun pays existe, essai déconseillé assuré :
couleur noir avec tête de mort et deux Os en X.
Entre nous soit dit si le pavillon existait, indiquant
que l'on appartient a aucun pays existe, qu'est ce que
je serai contant de le hisser !!

Cliquez ici : Tiscali Recherche - Nomade Pro - Services aux entreprises

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ATHENA
Forum member
answer no 68473

Et pourtant la terre est ronde ...
Donc cas d'école : que se passerait il, si vendant
tout, n'ayant plus aucun rapport "physique"
et "logique" avec aucun pays en particulier...
Si je navigue tout autour du monde en ne restant jamais
plus de 6 mois dans le même pays ...
=> Bref aucun lien avec aucun pays d'aucune sorte
supérieur a 6 mois ...
Pourquoi un pavillon et sur quelle base ?
sur quel base => pourquoi un pays plutôt qu'un autre ?

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FIREBALL
Membre cotisant
Administrator since 1998
answer no 68478

IL n'est pas possible de ne pas être rattaché à un pays.
Les personnes sans patrie sont appelés des "appatrides".
Ils n'ont aucun passeport, et doivent, pour pouvoir
circuler librement et même pour pouvoir résider dans un
pays, se faire reconnaître le statut d'appatride.

Si vous n'êtes résident dans aucun pays particulier,
vous pouvez écarter la fiscalité afférente à vos
revenus, dans une certaine mesure (il y aura toujours
un prélèvement à la source).

Mais en ce qui concerne la nationalité du navire dont
vous serez propriétaire, il faudra bien faire un choix,
si vous voulez avoir le droit de quitter le premier
port que vous toucherez, ou même attérir un jour.

Enfin, la nationalité du navire dont vous serez
propriétaire va fixer votre domicile, à défaut de tout
autre. Vous serez domicilié par défaut au port
d'immatriculation.

Cordialement

Anonyme (not verified)
answer no 68487

je me pose la question ?
est ce que l'immatriculation d'un bateau est
obligatoire en droit international?

je pense que la reponse est non?

il y a une qvingtaine d'annee , la presque totalite des
bateau de plaisance belge se trouvait aux pays bas sans
la moindre lettre de pavillon et sans avoir paye la tva.
j'ai été dans ce cas. je me suis rendu regulierement

en belgique , en france et en angleterre sans
qu"aucune douane n'ait fait la moindre remarque au
fait que mon bateau etait sans papier a part une
facturee d'achat.
Je pense que beaucoup de yachet anglais n'etait pas
immatricule sauf en appartenance a un club et je crois
avoir souvenance que l'immatriculation vient ou va etre
obligatoire pour les bateaux anglais.

La principale raison d'avoir un pavillon est de
revendiquer le droit que son bateau est une portion du
territoire du pavillon et de pouvoir compter sur la
defense de bout de territoire par la marine de son pays.
ce qui equivaut a rien .

qu'est ce que prevoit le droit internantional.

le cas se pose bien entendu quant on n'est pas resident
ds la communaute internatioanale .
l'immatriculation d'une embarquation est elle
obligatoire ' ( sinon comment expliquer qu'il y ait
des disparites entre les pays concernant les bateaux
de taille differente )
que prevoit le droit internantional de la mer quant
au transit d'un bateau dans les eaux territoriales ou
dans les eaux sous controle (detroit par exemple )
nationale d'un pays.

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ATHENA
Forum member
answer no 68489

J" n'ai pas honte d'être français, mais n'en tire
aucune fierté, et si une solution de non appartenance à
aucun pays avait été possible elle m'aurait plue ...
Visiblement non ...
Auriez vous une url avec les avantages/inconvénients
des différents pavillon et de leur possible obtention ?
Autre question subsidiaire : si j'ai bien compris le
pavillon détermine aussi quel droit s'applique à bord
du bateau ou qu'il soit dans le monde et quelque soit
les lois territoriale en vigueur.
ma question est donc la suivante :
j'envisage pas en tant que profession (si je parts
c'est pour avoir la paix :) ), la possibilité de faire
du charter ... si pavillon français est-ce que cela
implique que quelque soit le pays le BPPV suffisent car
en accord avec les lois française ou alors qu'il faut
aussi tenir compte des lois du pays ou le charter est
effectivement effectué ?
merci d'avance à vous
Jean-michel

Anonyme (not verified)
answer no 68549

De tout temps, certains ont revé vivre librement, sans
nation, voire avec le pavillon noir ci-dessus referencé.
Et encore plus de nos jours, où de l'anarchiste fauché
au royaliste qui crée son etat (Cf le sommet des etats
virtuels), en passant par le "World of ResidenSea",
tous revent de leur monde à eux. Moi aussi, j ai fait
beaucoup de recherches car j ai de plus en plus souvent
honte "d'appartenir" à un état (Cf les guerres, les
injustices, la connerie, le mensonge ...). Mais meme
ResidenSea est située à Nassau.
Donc pas de solution tant que l homme n aura pas evolué
et les monstrueux portes avions CDG 1 et 2 que l ont
doit payer avec nos impots et taxes ont encore
de "beaux" jours devant eux.
Mes bateaux avaient donc le pavillon tricolore et je me
console en me disant que cela aurait pu etre pire ...

http://www.residensea.com/onboard/

http://cl01.cyperus.fr/Cyperusfr/fr/PressRelease.nsf/PressReleasesInternet/2002090410495365?opendocument

Le site de la Grande Croisière...